Article 16 du code civil

« Il n’y a point encore de liberté si la puissance de juger n’est pas séparée de la puissance législative et de l’exécutrice. ».Dans cette citation du célèbre philosophe Montesquieu faisant parti des siècle de lumière ayant eu un impact de 1715 à 1789 ,il met en avant en avant cette conceptions où il distingue les trois pouvoirs correspondant au trois fonctions différentes de l’Etat tel que le pouvoir législatif ,le pouvoir exécutif et enfin le pouvoirs judiciaires .De plus , dans cette citation , il évoque qu’il n’y a pas de garanti à liberté si les trois pouvoirs correspondant sont dans la portée d’une personne unique comme le cas de l’époque de Montesquieu où seul le roi possédait les trois pouvoirs et les utilisait à titre abusif et donc ne possédait point de constitution et ni d’une garantit à la liberté . Le pouvoir législatif qui est responsable de l'adoption des lois et du contrôle de l'application doit être séparer du pouvoir exécutif qui est responsable de prendre des mesures, principalement pour promouvoir l'application de la loi en publiant des règlements d'application de la loi et du pouvoir judiciaires qui doit interpréter la loi (faite par le pouvoir législatif) et vérifier la cohérence entre la situation spécifique présentée et la loi elle -même ,pour garantir les droits afin d’assurer la valeur juridique qui seront réunis dans la Constitution qui permet au Loi fondamental d’un Etat , adoptée et modifiée dans les conditions spéciales , qui organise le pouvoir en vue de le limiter dans une société qui sont “des personnes morales instituées soit par un contrat entre deux ou plusieurs personne ayant la même volonté, effectuant des apports en vue de partager le bénéfice ou de profiter de l’économie en résultant tout en ayant vocation aux pertes.“ d’après l’article 1832 du code civil . Nous savons que le pouvoir appartient au peuple et que la séparation des pouvoirs, tirer du concept de John Locke philosophe Anglais dans sa théorie des « Checks and Balancies » et approfondie par le Philosophe Français Montesquieu où ces idées ont contribué à la Révolution Français vers 1789, permettrait de maintenir une égalité dans la société et de ne pas en abuser qui sera donc très conséquent à la garantit de la liberté de droits de l’homme. Mais si nous donnant ces 3 pouvoirs à chaque personne cela n’aurait donc aucune utilité ? Mais, alors, si chaque citoyen obtienne ce pouvoir, personne ne sera garanti de la liberté ? Et si les trois pouvoirs ne sont pas séparés, il n’y aurait donc pas de de constitution ? Nous allons voir en quoi la séparation des pouvoirs et la garantit de la liberté permettrait d’affirmer la présence d’une constitution dans une société ? Pour répondre à la question, la séparation des pouvoirs permettrait d’éviter une autorité quis’exerce de façons tyrannique et la garanti de liberté permettrait à la société d’agir comme bon leurs semble sans pour autant toucher à la liberté d’autrui . Nous verrons donc en premier lieu que la Constitution permet de garantir par l’Etat dans le droit (I)puis nous verrons ensuite l’influence de l’article 16 une important mondial (II)

1/La garanti de l’Etat de droit par la Constitution .En effet La Constitution est un ensemble de textes juridiques qui définit les différentes institutions qui composent le pays et organise leurs relations. Elle permet donc de garantir les droits et liberté fondamentaux (A) ,mais aussi la séparation des pouvoirs(B) . A/ Une garantie des droits et libertés fondamental Les droits et libertés fondamentaux désigne les droits et libertés qui sont protégés soit par des normes constitutionnel soit par des normes internationales ou européennes soit par les deux à la fois. En effet , en France , la liberté et les droits sont garanti par trois préambule deConstitution tel que La Déclaration des droits del’homme et du citoyens en 1789 ,la Charte del’environnement en 2005 et par le préambule de la Constitution en 1946 . Ces trois texte permettrait donc d’avoir un régime sur la base de la Démocratie tout en protégeant les droit de chaque citoyens de la société en assurant à leurs respects.D’ailleursLes droits et libertés fondamentaux désigne les droits et libertés qui sont protégés soit par des normes constitutionnel soit par des normes internationales ou européennes soit par les deux à la fois. Si par ailleurs deux droit sont en conflits, le juge ne choisira en fonction de leurs positions hiérarchie mais tentera de les concilier afin de ne pas supprimer le droit d’autrui . Les droits et libertés fondamentaux sont très nombreux et très divers ce qui autorise plusieurs classifications possibles. Une typologie pourrait être effectué autour de 4 catégories tel quele droit de liberté permettant de respecter la dignité d’une personne humaine et de protéger la liberté de chaque personne ,le droit garantie qui garantit pour chaque individu qui bénéfice soit de manière générale soit de manière pénal , le droit à l’égalité où le principe de traiter tout le monde sur un pied d'égalité conformément à la loi et les droits à la créance qui permet ded’avoir , Le droit à l’instruction et à la culture, le droit à la solidarité nationale et enfin le droit à l’emploi. Mais pour autant , cela ne serais pas possible si le pouvoirs législatif , exécutif et judiciaire ne sont pas présent . B/ La séparation des pouvoirs En effet, pendant longtemps, les gens ont cru que le principe du partage du pouvoir de l’État était une condition nécessaire pour réaliser l’État de droit et garantir la démocratie. (La condition irrésistible du droit civil) Tous les pays libéraux se caractérisent non seulement par l'existence de multiples institutions politiques, mais aussi par leur organisation unique du pouvoir. Le principe de décentralisation, qui s'est progressivement implanté en France et à l'étranger, peut faire l'objet de plusieurs modèles de développement possibles d'un pays à l'autre. À ce stade, divers systèmes politiques libres dans le monde peuvent être identifiés et classés selon la nature de la séparation des pouvoirs sur laquelle ils sont basés. Le philosophe John Locke repose sur l’idée qu’il existe un état de nature dans lequel les hommes ont été originairement libres et égaux et que si l’Homme se met en société, c’est pour vivre mieux sans pour