La France De l'Ancien Régime à 1852

ment du jeu de Paume (en vue Constitution). Le 9 juillet, le roi cède : l’assemblée devient constituante (travaille jusqu’en septembre 1791).

La Révolution parisienne est incarnée par le 14 juillet 1789.

La Révolution paysanne a lieu en août 1789 : avec la Grande Peur, les paysans attaquent les châteaux.

Le 4 août 1789, les privilèges sont abolis. Du 5 au 11 août 1789 : des décrets permettent de racheter des privilèges (châteaux, mais pas les impôts). En octobre, le peuple enflamme les Tuileries, le Roi signe les décrets précédents.

b)Les phases de la Révolution.

1789-1791 : La constituante travaille. La Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen du 26 août 1789 devient le préambule de la Constitution. Les biens du clergé sont mis en vente, ce dernier doit prêter serment. Le 14 juillet 1790, c’est la Fête de la Fédération. Après la fuite à Varenne, le peuple perd confiance dans le roi.

1791-1792 : La Constitution est terminée, une assemblée législative est élue (cens : 4 millions d’électeurs « actifs »). Le roi a le droit de veto, les fonctionnaires sont élus (magistrats, prêtres). Le législatif et l’exécutif sont séparés (régime représentatif), mais le législatif ne contrôle pas l’exécutif (non parlementaire). En avril 1792, la France déclare la guerre aux autres monarchies (Louis XVI espère la défaite), ce qui cimente la Révolution et fait prendre conscience de l’armée intérieure royaliste. Le 10 août, Louis XVI est condamné à mort. Le 20 septembre 1792, la première victoire française a lieu à Valmy : l’armée va de victoires en victoires. Le 22 septembre, la Première République est proclamée. Le roi est exécuté le 21 novembre 1793

De septembre 1792 à juin 1793, c’est la convention girondine (modérés bourgeois), qui crée les tribunaux révolutionnaires (les girondins sont dépassés par leur création).

De juin 1793 à juillet 1794, c’est la convention montagnarde, qui crée la constitution de l’an I (très démocratique), non appliquée pour cause de guerre. Le gouvernement repose alors sur le « comité de salut public » (exécutif très fort, gouverné par Robespierre au nom de la « Vertu »). Robespierre est arrêté et guillotiné le 27 juillet 1794.

De juillet 1794 à septembre 1795, c’est la domination thermidorienne (nouvelle convention : fin de la Terreur, qui élimine les derniers royalistes. Un traité de paix maintenant le statu quo est signé (manque d’argent).

De septembre 1795 à novembre 1799, c’est le directoire : 5 directeurs dirigent l’exécutif, le législatif est bicamériste (très modérés). Après une suite de coups d’Etat ratés, 3 des 5 font appel à Bonaparte, qui prend le pouvoir le 9 novembre 1799.

c)Le consulat et l’Empire.

Le consulat est dirigé par 1 consul, 2 proconsuls et 3 assemblées. Le vote est censitaire à plusieurs degrés. Bonaparte affirme la fin de la Révolution, mais la continuation de la République. En 1801, il signe le concordat avec l’Eglise. Le 2 décembre 1804, l’Empire est proclamé.

Presque toute l’Europe est vassalisée (130 départements, 70 millions d’habitants). L’Empire transmet la Révolution à presque toute l’Europe. A partir de 1808 (guerre d’Espagne), la guerre tourne un peu. 1812 Russie, 1813 Allemagne, 1814 France : toutes ces campagnes sont des échecs. Le traité de Paris remet en place la monarchie. Napoléon revient en 1814 pour être définitivement vaincu à Waterloo (juin 1814).

III°/L’héritage de la Révolution.

a)L’affirmation des principes du 26 août 1789.

La Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen peut être vue comme une machine de guerre contre l’Ancien Régime. L’égalité n’y est pas un des droits imprescriptibles de l’Homme (les rédacteurs, membres de l’élite, pensent plus au « bien »), mais la liberté est le droit le plus cher (8 articles), divisé en de l’individu, d’opinion et de conscience. Les droits d’association, de grève, d’enseignement et de logement n’y sont pas inscrits, l’esclavage et les colonies n’y sont pas dénoncés. Pour les rédacteurs, la possession prouve l’indépendance de l’individu. La Nation transcende le Régime. La Déclaration des Droits de l’Homme correspond à l’idéologie d’une classe (libéralisme politique, élites masculines, conservatisme social), mais le but est républicain, l’impact énorme (germe du suffrage universel, de l’abolition de l’esclavage).

b)Les nouveaux cadres et institutions.

Fin 1789, 83 départements divisés en districts divisés en cantons divisés en communes. Volonté d’uniformiser la France : plus de différences administratives, judiciaires, financières, religieuses entre les régions. L’évolution a depuis été marquée par une centralisation de plus en plus accrue. Napoléon ajoute les préfets, les codes civil, pénal et judiciaire, la Banque de France, le franc germinal (en 1803) : renforcement de l’Etat et des élites.

c)L’héritage politique.

6 régimes se sont succédés en 15 ans : la Révolution a été un laboratoire expérimental. Le régime ne sera vraiment fixé dans la République qu’un siècle plus tard. En France, les débats sont toujours très vifs, avec une forte attirance vers les extrêmes et la tendance à voir dans l’adversaire politique un « ennemi ». C’est du pouvoir politique que découlent les changements sociaux. La Révolution a divisé la gauche : avec ou sans la Terreur, avec ou sans les masses, etc. Depuis lors, le pouvoir émane de la Nation souveraine, qui a pris conscience d’elle-même : pour gouverner, il est indispensable d’avoir son appui.

IV°/1814-1848 : La monarchie constitutionnelle.

a)Louis XVIII.

Napoléon abdique le 6 avril 1814. Il est remplacé par le Comte de Provence, cousin de Louis XVI. Louis XVIII règne jusqu’en 1824. La monarchie constitutionnelle est instaurée par la Charte de 1814. Elle consacre la France des notables. C’est une période homogène économiquement parlant (Révolution Industrielle). Le régime représentatif est très fortement censitaire. La noblesse et la bourgeoisie fusionnent progressivement. Progressivement, le régime se parlementarisme : le Parlement acquiert de plus en plus de pouvoir (budget), , les débats sont publiés, le droit de pétition et d’amendement permet un léger contrôle sur l’exécutif. A partir de 1815, les ministres se réunissent, et deviennent responsables les uns par rapport aux autres.

b)Charles X.

Charles X accède au trône en 1824. Il suspend la liberté de la presse, dissout la Chambre, réforme la loi électorale. Thiers affirme sa volonté de laisser paraître les journaux. Du 27 au 29 juillet 1830, ce sont les « 3 Glorieuses » : une insurrection de 50 000 personnes éclate, le drapeau tricolore réapparaît. Le 29 juillet, Charles X est déposé, Thiers propose Louis-Philippe comme « Roi des français ».

c)Louis-Philippe.

Le régime est très ambigu : il n’est pas basé sur l’hérédité ou le plébiscite, mais sur les députés, ce qui lui donne une quasi-légitimité (de par son parlementarisme). La plupart des nobles refusent de le reconnaître, et forment les légitimistes (voulant retour au pouvoir de la branche aînée des Bourbons). La Charte est révisée en 1830 : le cens est abaissé, le pouvoir de la Chambre augmente. De 1830 à 1848, beaucoup de républicains se révoltent : ils doivent passer dans la clandestinité en 1835. Le gouvernement Guizot (le plus stable) impose une école à chaque commune. La croissance économique ralentit fortement en 1846-1847.

V°/Les forces politiques.

a)L’orléanisme, ou le libéralisme conservateur.

De 1815 à 1870, le libéralisme français triomphe. Il accède au pouvoir avec Louis-Philippe. Il correspond à une certaine idée de la liberté conçue autour de la liberté individuelle et l’initiative personnelle (défense du cens (électorat = fonction) et du droit de propriété) (méfiance envers l’Eglise et l’Etat). Benjamin Constant en est le principal théoricien. L’indifférence à l’égard du régime est totale tant que la masse ne gouverne pas.

b)Les légitimistes : de l’ultracisme (1815-1830) au légitimisme (1830).

Partisans de la Contre-Révolution, ils rejettent toute constitution écrite. Ils s’appuient sur la petite et la moyenne noblesse, les châteaux et les presbytères. Journal : La Gazette. Le Vicomte de Bonald et Joseph