Manuel d'organisation comptable, outil de gestion et de contrôle

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LE MANUEL D’ORGANISATION COMPTABLE OUTIL DE GESTION ET DE CONTRÔLE

1. INTRODUC TION

1. Objec tif et intérêt du mémoire
2. Cadre légal et situation de l’information c omptable au Maroc
3. Le        manuel        d’organisation        c omptable        :        Obligation        légale        ou        néc essité éc onomique ?
4. Contribution de l’expert c omptable dans le c adre de l’élaboration du manuel

d’organisation c omptable.

1. PREMIERE PARTIE : CONTENU, REGLES  ET  CONDITIONS  D’ELABORATION DU MANUEL D’ORGANISATION COMPTABLE

1. Chapitre 1 : Cadre économique et institutionnel

1. Sec tion 1 : La situation soc io- éc onomique et environnement général
2. Sec tion 2 : Aspec ts liés aux problèmes de gestion et d’organisation c omptable
3. Sec tion 3 : Cadre légal et normes c omptables
4. Sec tion 4 : La nouvelle mission du c ommissaire aux c omptes
5. Sec tion 5 : Contenu et intérêt pour les utilisateurs du manuel

1. Chapitre        2  :        Réflexion  sur  le        contenu du Manuel d’Organisation Comptable

1. Sec tion 1 : Diffic ulté à définir le c ontenu du Manuel d’Organisation Comptable
2. Sec tion 2 : Doc trine et expérienc es internationales (Cas de la Franc e, de la Tunisie et la c ommunauté des pays de l’Afrique de l’Ouest)
3. Sec tion 3 : Réflexion sur la présentation du Manuel d’Organisation Comptable;
4. Sec tion 4 : Limites du Manuel d’Organisation Comptable

1. Chapitre 3 : Approche méthodologique et enjeux

1. Sec tion 1 : Rôle de l’expert c omptable et démarc he
2. Sec tion 2 : Importanc e de la planific ation et de l’organisation de la mission
3. Sec tion 3 : Diagnostic de l’entreprise

1. Desc ription        et        diagnostic        de        l’organisation        et        des        proc édures        de l’entreprise
2. Diagnostic de la fonc tion et des normes c omptables adoptées par

l’entreprise

1. Examen des plans de développement de l’entreprise
2. Proposition d’objec tifs et amélioration des proc édures

1. Sec tion 4 : Elaboration du manuel d’organisation c omptable
2. Sec tion 5 : Formation du personnel et mise en plac e du Manuel

1. DEUXIEME        PARTIE        :        LE        MANUEL        D’ORGANISATION        COMPTABLE        ET CONTROLE INTERNE

1. Chapitre 1 : Le Manuel d’Organisation Comptable et le contrôle interne

1. Sec tion 1 : L’organisation c omptable et les princ ipes fondamentaux du c ontrôle interne

1. Sec tion 2 : L’évolution de la c omptabilité et ses c onséquenc es sur le c ontrôle interne
2. Sec tion 3 : Plac e du M.O.C dans les ac tivités de c ontrôle
3. Sec tion 5 : Le Manuel d’Organisation Comptable dans la petite entreprise: une étape vers le c ontrôle interne

1. Chapitre 2 : Le manuel d’organisation comptable : Outil de gestion et d’amélioration du contrôle interne

1. Sec tion        1 : Manuel d’Organisation Comptable moyen  d’amélioration  des performanc es de l’entreprise
2. Sec tion 2 : Manuel d’Organisation Comptable moyen de renforc er le c ontrôle

interne

1. TROISIEME PARTIE : LE MANUEL D’ORGANISATION COMPTABLE ET AUDIT

1. Chapitre 1 : Le Manuel d’Organisation Comptable et Audit

1. Sec tion 1 : Similitudes entre la démarc he de c onc eption du Manuel et c elle de l’Audit
2. Sec tion 2 : Audit et système d’information c omptable
3. Sec tion 3 : Normes d’audit et proc édures c omptables

1. Chapitre 2 : Le manuel d’organisation comptable au service de l’Audit

1. Sec tion 1 : Le manuel d’organisation c omptable moyen d’appréc iation et d’évaluation du c ontrôle interne
2. Sec tion 2 : Le manuel d’organisation c omptable et audit des situations intermédiaires
3. Sec tion 3 : Le manuel d’organisation c omptable et audit des c omptes c onsolidés

(manuel de c onsolidation)

1. Sec tion 4 : Le manuel d’organisation c omptable et les tec hniques de détec tion des risques de fraudes

1. CONCLUSION

• Manuel        d’organisation        :        Définition   du  c ontenu  et        élargissement        du c hamp d’applic ation
• Besoin de normalisation de la mission d’élaboration du Manuel d’organisation
• Néc essité d’intégrer le manuel de proc édure dans le c adre d’une organisation générale de l’entreprise
• L’intérêt de l’ac tualisation du manuel d’organisation c omptable
• Respec t dans le temps et dans l’espac e des proc édures internes
• Limites des proc édures de c ontrôle interne
• La responsabilité c ivile de l’expert c omptable dans le c adre de c ette mission
• Le c adre c onc eptuel c omptable traditionnel néc essite une refonte afin de pouvoir répondre aux nouvelles exigenc es en matière de gestion

1. – INTRODUC TION

1. Objectif et intérêt du mémoire

Le manuel  d’organisation  c omptable  en  plus  de  son  c arac tère  obligatoire  pour  les c ommerç ants réalisant un c hiffre d’affaires toutes taxes c omprises de KDH 7 500, est une néc essité pour la gestion des entreprises d’une c ertaine taille. En effet, c onséquenc es de la mondialisation se font ressentir même au sein des petites et moyennes entreprises au Maroc , qui sont par définition les plus exposées et les plus vulnérables aux fluc tuations éc onomiques.

Seul moyen pour faire fac e à c e défi qu’est la c onc urrenc e, c ’est de se distinguer par la performanc e et en étant mieux organisé et mieux struc turé pour pouvoir s’adapter à toutes les situations qui se présentent et réduire ainsi le temps néc essaire à toute prise de déc ision et être aussi en mesure de maîtriser les flux de l’entreprise et en partic ulier les c oûts.

C’est dans c ette vision des c hoses, qu’à travers c e tte étude l’ac c ent sera mis sur la néc essité et l’intérêt pour toute entreprise maroc aine de disposer d’un manuel d’organisation c omptable lui permettant de dépasser l’obligation c omptable pour en faire un outil de gestion et d’amélioration des performanc es de l’entreprise.

L’objec tif donc de c ette étude est la c ontribution à l’élaboration d’un manuel d’organisation  c omptable  pouvant  être  c onsidéré  c omme  un  outil  de  l’organisation c omptable devant permettre la maîtrise et  l’amélioration de l’information financ ière tant au niveau de sa qualité que de c elui des délais néc essaires à sa produc tion.

La rec herc he de c et objec tif nous c onduit :

• A démontrer qu’au-delà du fait que le manuel d’organisation c omptable satisfait à une obligation c omptable, il peut s’avérer une néc essité pour l’entreprise dans la mesure où il permet de c ontribuer d’une manière générale à l’amélioration des performanc es de c ette dernière ;

• A étudier la forme et le c ontenu du manuel d’organisation c omptable étant donné que la loi ne les a pas c lairement définis. En effet, peu de c ommentaires avaient été émis par les organismes représentatifs des utilisateurs de c e manuel (ordre  des experts c omptables, administration fisc ale et entreprise) quant au c ontenu et à la forme du doc ument. Il y a lieu de signaler, que le Conseil régional des experts c omptables de Casablanc a et Sud a préparé un projet de Manuel d’Organisation Comptable à présenter au Conseil National de Comptabilité « CNC » pour approbation ;

• A proposer une démarc he générale de c onc eption et d’élaboration du manuel d’organisation c omptable ;

• A c onstater la néc essité de normaliser le c ontenu de c ette mission dans l’intérêt de la profession et des entreprises ;

• A analyser l’apport du manuel d’organisation c omptable au système de c ontrôle interne ;

• A démontrer son utilité pour l’auditeur interne ou externe à l’entreprise.

1. Cadre légale et situation de l’information comptable au Maroc

L’artic le 4 de la loi n° 9-98 relative aux obligations c omptables des c ommerç ants, promulguée  par  Dahir   N°1-12-138 du  25  déc embre   1992,  a  soumis   une  c ertaine c atégorie d’entreprises au Maroc ,  à l’obligation de disposer d’un manuel d’organisation   c omptable. Cette obligation a été c onfirmée par des dispositions fisc ales et c elles du c ode de c ommerc e obligeant ainsi les c ommerç ants à se c onformer à c ette obligation.