Réformes du système bancaire

[pic 1]                                 

Projet de fin d’étude : REFORMES DU SYSTEME BANCAIRE

Réalisée par : NASSIRI SARAH

Encadré par : Mr EL HADDAD MOHAMED YASSINE

Dédicaces

 Que ce travail témoigne de mes respects :

A mes parents :

Grâce à leurs tendres encouragements et leurs grands sacrifices, ils ont pu créer le climat affectueux et propice à la poursuite de mes études.

Aucune dédicace ne pourrait exprimer mon respect, ma considération et mes profonds sentiments envers eux. Je prie le bon Dieu de les bénir, de veiller sur eux, en espérant qu’ils seront toujours fiers de moi.

A mes frères :

Ils vont trouver ici l’expression de mes sentiments de respect et de reconnaissance pour le soutien qu’ils n’ont cessé de me porter.

A tous mes professeurs :

Leur générosité et leur soutien m’oblige de leurs témoigner mon profond respect et ma loyale considération.

A tous mes amis et mes collègues :

Ils vont trouver ici le témoignage d’une fidélité et d’une amitié infinie.

Remerciement :

Je tiens à remercier sans distinction toutes les personnes qui ont contribué de près ou de loin à la réalisation de ce projet de fin d’études.

Je tiens à exprimer mes vifs remerciements pour mon grand et respectueux professeur, Monsieur Mohamed Yassine EL HADDAD, d’avoir accepté de m’encadrer pour mon projet de fin d’études, ainsi que pour son soutien, ses remarques pertinentes et son encouragement.

Je n’aurai su donner vie à ce rapport, sans savoir, ni formation acquis au sein de la FSJES. Je me dois donc de remercier tous ceux qui m’ont offert ces connaissances et qui ont enduré à le faire, pour nous abreuver de sciences et théories nécessaires pour nous forger dans notre futur métier. Un grand merci à toute l’équipe pédagogique de la faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales –Rabat - (FSJES).

Table des matières

Introduction        

Chapitre I : De Bâle I, à Bâle II puis Bâle III : Un changement significatif du système bancaire        

Introduction        

Section 1 : Comité de Bâle        

Définition        

Objectifs        

Missions        

Section 2 : Bâle I : Gestion du risque de crédit et mise en place du ratio Cooke        

Définition        

Principal avantage        

Principaux inconvénients        

Section 3 : Bâle II : Gestion du risque de marché, du risque opérationnel et la mise en œuvre du ratio McDonough        

Définition        

Pilier 1 : Exigence minimale de Fonds Propres        

Pilier 2 : Amélioration du processus de surveillance prudentielle        

Pilier 3 : Discipline du marché : Transparence et exhaustivité de l’information        

Section 4 : Bâle III : Réformes du système bancaire        

Impact de la crise financière        

Définition        

Objectifs        

Axe 1 : Capital et Bâle III        

Renforcement du niveau et de la qualité des fonds propres        

Limitation de l’effet de levier        

Création de matelas de sécurité        

Axe 2 : Liquidité et Bâle III        

Création d’un nouveau ratio de liquidité à court terme « Liquidity Coverage Ratio » (LCR)        

Création d’un nouveau ratio de liquidité à long terme « Net Stable Funding Ratio » (NSFR)        

Axe 3 : Risque systémique et Bâle III        

Conclusion        

Chapitre II : Conséquences de Bâle III        

Introduction        

Section 1 : Impact des ratios de Bâle III        

Impact du ratio de Levier        

Impact du ratio de liquidité à court terme (LCR)        

Impact du ratio structurel de liquidité à long terme (NSFR)        

Section 2 : Impact sur les prêts bancaires        

Mythe du coût élevé des fonds propres        

Encouragement de la dette au détriment des fonds propres        

Section 3 : Soucis des banques        

Divers soucis        

Licenciement du personnel        

Problèmes laissés en suspens        

Section 4 : Impact de Bâle III        

Sur le système bancaire européen        

Sur le financement des entreprises européennes        

Sur le système bancaire marocain        

Conclusion        

Conclusion générale des réformes du système bancaire        

Introduction

La monnaie est au cœur de nos économies. La banque sert à déposer son argent et à épargner pour les uns. Pour les autres, la banque doit proposer  des crédits. Comment marier toutes les attentes ? Le rôle de la banque consiste alors à gérer au mieux les dépôts des uns pour proposer de bons crédits aux autres. La plupart des dépôts sont donc utilisés pour faire des crédits et financer l’économie. Il y a deux types de banque : des banques de détail et des banques d’investissement. Toutes deux jouent un rôle primordial dans le financement de l’économie. La banque de détail collecte les dépôts des clients, c'est-à-dire les ménages, les entreprises, les collectivités publiques, les associations… Elle accorde des crédits à ses clients afin qu’ils puissent financer leurs projets. Elle gère les moyes de paiement, autrement dit les chèques, les cartes bancaires… La banque d’investissement joue quant à elle un rôle d’intermédiaire entre ses clients, entreprises ou Etat  et les marchés financiers qui cherchent des financements, des placements et à gérer le risque de leurs activités. Il existe des banques qui combinent ces deux activités ; elles s’appellent des banques universelles. Lorsqu’un client fait ses dépôts, la banque va pouvoir les prêter à une entreprise ou un particulier. Cette activité de transformation est au cœur de leur fonctionnement. Mais en prêtant cet argent, la banque prend le risque de ne pas être remboursée par l’emprunteur. Pour limiter ce risque, elle collecte le maximum d’information sur l’emprunteur afin de voir s’il est solvable donc  en mesure de rembourser l’emprunt. La banque ne peut pas se permettre d’empêcher le client qui a déposé son argent de le retirer quand il le souhaite, sinon elle brisera la relation de confiance entre elle et lui. Cette rupture de confiance pourrait  créer un mouvement de panique chez tous ses autres clients qui voudraient eux aussi retirer leur argent. La banque risquera du coup la faillite. Pour limiter les risques de faillite, l’activité des banques est strictement encadrée par les autorités publiques qui leur imposent des règles dites prudentielles notamment celles de disposer de fonds propres suffisants.

Il faut souligner que le progrès de la banque de détail date d’une quarantaine d’années ; quant à la banque de financement et d’investissement, il remonte à environ 20 ans seulement.

Apres avoir défini ce qu’est une banque, abordons maintenant  l’évolution du système bancaire. Le monde a changé et va encore changer. Depuis des décennies, la profession bancaire et les marchés financiers tout deux indispensables au bon fonctionnement de l’économie font l’objet de régulation mouvante.  Ces régulations  visent d’accompagner les évolutions de la technique financière.

Les systèmes bancaires et financiers ont ainsi connu plusieurs étapes au cours de leur évolution. Tout d’abord, une phase de réglementation et de séparation avec des systèmes bancaires et financiers qui sont essentiellement nationaux de 1945 à 1970. A partir de 1970 et ce jusqu’à 1980, le financement international se développe avec notamment les prêts en eurodollar. Ce sont des instruments financiers qui consistaient à effectuer essentiellement des dépôts libellés en dollar dans la City de Londres afin d’éviter la taxation aux Etats-Unis.  Enfin, à partir de 1980, un immense marché financier émerge avec l’ouverture et la déréglementation qui sont à l’origine de l’activité de la banque de financement et d’investissement.