Cours de grand systeme juridique

ques communes

Pour faire entrer un droit dans une case -> il faut trouver les caractéristiques communes -> donc il faut comparer.

Comment comparer objectivement?

A. Liens entre étude de grands systèmes juridiques et le droit comparé

2 types de comparaison:

* Macrocomparaison: regarder un droit dans son ensemble, on regarde tout le droit d’un pays et le compare avec tout le droit d’un autre pays (privé, public, toutes les branches)

Classer les droits en systèmes

Quelle famille juridique?

Pose des problèmes: vision qui est faussée, on ne peut pas voire tout les détails, risque de tomber dans la caricature

Ex. droit anglais -> case law, jurisprudence qui est source principale du droit anglais

* Aujourd’hui choses changent, système a pris beaucoup de temps pour se former, or aujourd’hui dans les sociétés se forment rapidement de nouveaux problèmes (fin 20e siècle) (droit des personnes: progrès médicaux se sont développé vite -> vite de nouvelles solutions: adopter une loi, même en UK, on a beaucoup de loi et le problème de la transposition de textes européennes -> faire des lois; inflation législative en UK)

Jurisprudence n’est plus la source suprême du droit, reste le mode naturel d’expression du droit anglais -> naturellement on a tendance de poser une question au juge, mais pour des raisons de complexification de la société, on utilise aussi beaucoup la loi

Système anglais n’a pas beaucoup à faire avec le Lux -> vue lointaine

On doit rejoindre une généralité adéquate, sans trahir ce que dit ce droit.

Faut faire attention de ne pas risquer de tomber dans la caricature

Une exagération tolérable

* Microcomparaison: comparaison plus précise (ex. comparer le dépôt d’un brevet en Lux et au système chine) on prend un aspect précis et le compare à un aspect précis d’un autre droit

Ex. en TD civil -> microcomparaison de la question de la mère porteuse

Droit comparé, on compare à deux échelles

Intérêt de la comparaison est relativement nouveau, pour des raisons historiques -> car chaque Etat est occupé à construire son propre droit

Ex. Allemagne -> essais d’unifier le droit au sein d’un territoire parce qu’on avait des coutumes différentes -> donc on ne va pas voir ce qui se passe à l’étranger

* Le droit comparé est une matière qui a toujours existé (romains regardaient ce que les grecs font), mais pas un intérêt si grand qu’aujourd’hui

Intérêt se développe à la fin du 19e siècle dans un conteste historique précis -> universalisme (doctrine qui consiste à universaliser le droit et à harmoniser les législations)

Existent des gens qui disent que le jus naturalis est partagé par tous les hommes

Paris: tour Eiffel -> exposition universelle

Esperanto: langue artificielle ->pas de background historique -> des morceaux de toutes les langues on les met ensemble et tout le monde va la parler -> pas de fond culturel-> ne marche pas -> marche aussi pas en droit car il y a des éléments culturels derrière

Droit comparé permet de trouver les traits communs et ainsi de construire un droit commun

* 1900: Grand Congrès de Droit Comparé de Paris

* Vision utopique -> utopie (qui n’existe nulle part)

* On commence à classer les familles de droit -> début 20e siècle

* Le droit comparé sert à quoi? -> les textes/directives/règlements européens

* Quand on fait et interprète les textes (majorité de juristes allemand -> lois allemands -> on fait le droit qu’on connaît) -> on doit connaître les autres droits, avoir une vue sur les autres droits

* Clause abusive -> législation faite par allemands -> c’est du droit allemand, si on est Italien, français, on interprète d’une autre manière, d’une manière qui leur est familière

* Bonne foi: inconnu en droit anglais

Si juge hésite, il pose la question préjudicielle à la cour de justice

* House of Lords ne connaît pas, et ne voulait pas poser la question à la cour de justice -> donc a cherché un synonyme qui donnait un faux-sens

* En Etats-Unis il y a un seul système, mais se rendent compte qu’ils ne sont pas seul -> car condamnés plusieurs fois (grands entreprises) par la CJCE (encore à cette époque), se rendent compte qu’ils existent des autres droit -> ex. Microsoft condamné pour cartel

Le but de la comparaison au début du 20e siècle -> unification du droit

Début 21e siècle, en Europe continentale, la compréhension, d’abord de son propre système, et l’inspiration dans d’autre droits et aussi la compréhension des textes de l’union européenne a lieu.

Pas confondre les études de droit étranger (droit des contrats allemand et je l’étudie) et droit comparé (faut confronter des règles, et arriver à un résultat

B. La méthode de la comparaison

Omnis comparatio claudicat -> claudiquer (boiter, avoir du mal à marcher)

* Toute comparaison est boiteuse -> parce que on ne va pas utiliser les mêmes critères et même si on fait, on a tjs un élément subjectif

* Ex. droit français: comparer mariage en droit français et en droit musulman

* Influence religieuse peut fausser le résultat

* En France, le seul mariage valable est le mariage à la mairie, en Italie mariage à l’église est aussi valable

* Critères de comparaison vont être difficiles à mettre en place sans trahir le droit

* Celui qui traduit, trahir

* 3 grands principes à suivre

* Respecter le cadre spécifique du droit étudié -> tenir compte du contexte

Ex. on doit comparer notion de propriété en droit lux et en droit anglais

Respecter le contexte -> en Angleterre, la propriété n’existe pas en tant que telle, tout appartient au souverain

Common Law et Equity -> ex. trust, attention en Luxembourg -> la propriété privée et publique -> en Angleterre on distingue propriété en Common Law et en Equity

Donc tenir compte du contexte et expliquer Common Law et Equity

Langue fait aussi partie du contexte, ils existent des mots qu’on ne peut pas traduire

Ex. Civil Law -> anglais s’oppose à Common Law, s’oppose à la famille du Common Law -> donc on ne peut pas traduire droit civil avec Civil Law -> si on le fait on le fait mal cela n’a pas de sens

Langue est un élément important

René David: a été mandaté par le gouvernement éthiopien pour faire Code civil -> le fait en français

* Le laisse traduire par un éthiopien -> divorce -> traduit “foyer” avec feu, la femme qui est maltraité par mari -> placée dans un foyer

* Replacer la comparaison dans le contexte réel -> étudier le droit positif et pas le droit des livres

Leçon 2

Problème de la comparaison: vue extrêmement générale -> trouver un niveau de généraltité adéquate

* Plusieurs règles

2e règle: replacer la comparaison dans le contexte réel

* Si on prend un code civil français et on ne peut pas regarder la jurisprudence, on ne sait pas du tout ce qui est le droit

* Ex. droit français -> art. 9 (matière de vie privée) on n’a aucune idée de ce qui est le droit, si on ne replace pas celà dans le contexte actuel de la jurisprudence -> si on regarde seulement cet article, aucune idée de ce qui est le droit

* Donc on a intérêt de replacer la règle dans son contexte

3e règle: tenir compte des règles extérieures à la règle étudiée

* En droit musulman -> l’adultère peut se faire condamner à la peine de mort -> mais pour que la peine de mort soit prononcé, il faut qu’il y ayent 2 témoins qui puissent prouver l’adultère (condition) -> pour exposer cette règle, on ne peut pas se contenter de citer le fait que celà conduit à la peine de mort, il faut également expliquer ces règles extérieures