Introduction Historique Au Droit 1Ère Année

de l’Eglise. Les systèmes juridiques orientaux on était marqués par le droit romain et canonique. Dans les systèmes juridiques Français on trouve régulièrement un binôme droit-Etat. Ce qui veut dire que la conception que nous avons du droit dans notre système juridique c’est un droit qui est indissociable de la règle. Dans notre système juridique nous considérons le droit comme un élément venu d’une force supérieur, l’Etat. Nous avons une conception du droit indissociable de la prescription générale et impersonnelle. C’est-à-dire que la règle s’adresse a tout le monde et ne désigne personne en particulier. Le droit nous rappelle la sanction. C’est la puissance publique qui sanctionne.

Dans la conception que nous avons, nous avons pour vision du droit une vision générale et impersonnelle, une règle obligatoire et sanctionnée par la puissance publique. Ceci est la définition du droit au sens objectif.

Par ailleurs il faut différencier le droit de la loi. La loi est une parti du droit mais elle n’est pas tous le droit. Droit et loi ne sont pas synonymes. Il y a du droit ailleurs que dans la loi. Le droit ne se réduit pas au règles imposées par l‘autorité publique par exemple le contrat. Dans le contrat il peut y avoir du droit, dans les décisions il peut y avoir du droit. VOIR TERME Juriceprudence. Au delà de la simple loi il y a une autre source de droit par exemple la Juriceprudence (décisions des tribunaux) c’est pour cela que le droit fait partie des sciences sociales et non pas des sciences exacte. Dans l’ensemble l’idée de sanction, de contrainte reste omniprésente dans la conception que nous avons du droit. Pourtant l’existence des règles suffit la plus part du temps a imposer le respect. Le droit reste avant tout une règle du jeu de la vie en société qui a différentes sources, des sources historiques différentes, des sources formelles différentes. Ces règles du jeu sont souvent associées a une sanction mais une sanction qui reste que la plus part du temps envisageable.

Le mot droit ne vient pas du mot droit en latin. En latin, le droit s’est le JUS mais le droit viens en fait du mot latin DIRECTUM : ce qui est direct. Le mot JUS est l’idée de justice. On a ainsi du mal a dissocier la notion de droit a la notion de justice. Très tôt les romains lorsqu’il vont définir le droit il vont le rattacher a la notion de justice. Ils diront que le droit c’est du bon et du juste, c’est l’art de rendre a chacun le sien. C’est-à-dire qu’ils lient la notion de droit a celle de justice. Le droit est donc lié a la notion de justice.

PREMIERE PARTIE : Le modèle et le droit romain en héritage 5eme siècle avant JC 6eme siècle apres JC

Introduction :

A l’aube des civilisations avant que le droit romain ne se développe au 5eme siècle avant JC on peut constater que dans les société de très hautes antiquités le droit vient du ciel. Le droit avant les romain est un droit venu des cieux et des dieux. Le droit des sociétés de la très haute antiquité procède de la révélation. A cette époque le droit c’est une création des dieux. C’est-à-dire que le droit c’est la manifestation terrestre de principes supérieurs que l’on respectes. Dans la très haute antiquité très souvent on retrouve un schéma ou la société est fortement hiérarchisée, ou la monarchie est la plus par du temps militaire: le chef est celui qui sait mener la bataille et ce monarque charismatique a un rôle imminent parce qu’il est spécialement investie par des dieux. Ce chef incarne l’Etat, il est choisi par des dieux, c’est un surhomme. Ce chef est l’intermédiaire entre les dieux et ses sujets. Droit et religion sont intimement lié au point qu’ils se confondent. Sans entrer dans le détail, c’est le proche et moyen Orient qui nous ont léguer les plus anciens témoignages d’une législation.

C’est grâce a ces témoignages que l’on peut affirmer que le droit est un droit venu des dieux et des cieux a cette époque. Les plus anciens témoignages d’une législation sont des codes et lois que l’on a retrouvé en Mésopotamie (région du moyen orient situé entre deux fleuves. Ce qui correspond aujourd’hui a l’Irak et une partie de la Sirie) . L’un des plus anciens témoignages datent de 2110 2094 avant JC. Dans cette région la les témoignages sont appelés UR-NAMMU. Meme si cela n’est que fragmentaire on constate que dans ces premiers témoignages de législation qu’il y a une divinité a l’origine du droit. Les spécialités on déterminaient que le roi qui dirigeait ce peuple expliquer qu’il y avait a l’origine du droit un dieu associé a la lune qui aurait donné les règles a ses sujets, il était l’intermédiaire. On trouve des témoignages venu de dieux, le plus célèbres document législatif de la plus haute antiquité est le code HAMMOURABI (1792 1750 av JC). Ce code est placé sous le patronage du dieu Soleil SAMAS. Le roi HAMMOURABI a reçu du dieu Soleil les règles a appliquer sur terre. Dans la très haute antiquité en Mésopotamie lorsque l’on prend les premières manifestations de législation connu, on s’aperçoit que les roi législateurs qui pour assurer la justice et la paix font connaitre a leurs peuples les lois a respecter en donnant a ces règles une origine divine. Mais si le droit mésopotamien invoque le patronage des dieux ce droit n’est nullement un droit religieux, c’est un droit fait pour les hommes il s’agit d’un droit séculier (laïque) qui a une origine divine. C’est pas parce qu’une règle de droit a une origine religieuse qu’elle est une règle religieuse.

Tous ce qui pourrait etre apparenté a du droit a pour origine dieu. On trouve a l’origine du droit le caractere divin. c’est un droit qui vient de dieu mais un droit destiné a etre appliqué sur terre. Les droit d’origine biblique apparaissent proche de la conception que nous avons du droit en occident. Une conception du droit qui explique en partie le culte que nous vouons a la loi qui pourrait etre comparable que nous vouons a dieu.

La Grèce antique elle aussi dans la pensée Grèce antique, les grecque tenaient la loi par un don de dieu il y a toujours cette origine divine du droit. C’est ainsi par exemple que Platon au 4eme siècle avant JC commentant les lois applicable dans une cité fessait dire a un de ces personne « tous y est excellent puisque les auteurs en sont des dieux » il parle ici du droit. Finalement Platon au 4eme siècle avant JC lorsqu’il observe le fonctionnement des citées grecques ramène le droit a une origine divine comme c’était le cas en Mésopotamie 20sievcle plus tôt. La philosophie grecque dans l’antiquité va commencer a réfléchir véritablement sur ce qu’est le droit. Va commencer a se poser des questions sur le droit. Les auteurs grecques vont nous léguer ce que nous pourrions appeler la philosophie du droit. Les romains vont parvenir a isoler le droit du reste de la réflexion. Les romains vont parvenir a faire du droit une question de spécialiste. Rome va réussir a faire entrer le droit au cœur du fonctionnement de la citée. On pourrait dire que Rome va civiliser le droit. Il faut bien comprendre que la philosophie grecque avait beaucoup insistée sur ka nécessité de donner préalablement a toute démarche intellectuelle des définitions claire de l’objet de l’étude. Rome va hériter de cette démarche intellectuelle et les romains vont appliquer cette démarche intellectuelle au droit.

C’est ainsi que le droit va devenir le géni propre a Rome. En fait le droit a Rome va se développer sur environs mille ans. Du 4eme siècle avant JC jusqu’au 6eme siècle apres JC. Ces milles années d’histoire constituent sans doute l’apport le plus important au droit de l’Europe continentale qu’il s’agisse de droit public ou de droit privée.

Pourquoi le droit a été le géni propre a Rome? Parce que appliquant la démarche intellectuelle des philosophe grec au droit, les romains vont réussir progressivement a détacher le droit de son origine divine. Ils vont réussir a isoler le droit. La difficulté observé avant les romains il y a une équivoque qui vient de l’origine du droit. Effectivement tous le monde déclare que c’est le droit qui vient des dieux. Mais on est bien dans le cadre de droit écrit par des hommes et pour des hommes. Les romains vont parvenir a distinguer progressivement ce qui est de l’ordre religieux a ce qui est de l’ordre du droit proprement dit le JUS. Rome élabore un droit technique, un système complet des regles réfléchies, pesées, correspondant aux besoins et fonctionnement de la société et ce droit romain du fait de sa grande technicité, va passer de génération en génération. Ce qui ne signifie pas que dans les société actuelles on a pas les meme regles qu’il y a des années en arrière. Mais il y a toutes une série de mécanismes juridiques élaborée par le droit romain qui vont traverser des époques. Le droit romain va connaitre un essor particulier a partir de la fin du moyen âge en Europe et il va etre étudier, enseigner dans toutes les facultés de droit de l’Europe continentale. Rome connait sur ces milles années deux périodes institutionnelles et politiques distinctes la première est celle de la République qui va du 5eme av JC a 27 Av JC. La seconde période va de 27 avant JC au 5eme siècle apres JC c’est l’Empire. Au 6eme siècle apres JC c’est l’empereur Justinien qui veut restaurer la grandeur de l’empire et a un projet juridique, c’est compiler tous le droit qui s’est