These Anne La Man

d‟ESCP Europe, Carole Bonnier, Pascale Delvaille, Christopher Hossfeld, John Kennedy, Léon Laulusa, Catherine Maillet-Baudrier Alain Mikol et Emmanuel Zilberberg, pour leur écoute, leur disponibilité et leurs encouragements sans cesse renouvelés.

Je remercie Isabelle Chambost et les participants aux séminaires doctoraux du CNAM qui ont contribué à faire avancer ma réflexion. Je remercie également le personnel d‟ESCP Europe et particulièrement Anne-Marie Vialle pour l‟aide à la réalisation et à la mise en page de la thèse. Enfin, je remercie ma famille et mes amis qui m‟ont accordé leur confiance tout au long de ce travail.

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LISTE DES ABREVATIONS ET ACRONYMES UTILISES

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AICPA: AIMR: AMF: ANC: ARC CNC: DP: ED: EFRAG: FASB: FIAG : FJAJ: IAS: IASB : IASC : IASCF: IFRS: IOSCO: JIG: OCI SEC: SFAC SFAF: SFAS: SORIE: UE:

American Institute of Certified Public Accountants Association for Investment Management and Research Autorité des Marchés Financiers Autorité des Normes Comptables Accounting Regulatory Committee Conseil National de la Comptabilité Discussion Paper Exposure Draft European Financial Reporting Advisory Group Financial Accounting Standards Board Financial Institutions Advisory Group Financial Services Agency of Japan International Accounting Standard International Accounting Standards Board International Accounting Standards Committee International Accounting Standards Committee Foundation International Financial Reporting Standard International Organisation of Securities Commissions Financial Performance Joint International Group Other Comprehensive Income Securities Exchange Commission Statement of Financial Accounting Concepts Société Françaises des Analystes Financiers Statement of Financial Accounting Standard Statement of Recognised Income and Expense Union Européenne

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SOMMAIRE

REMERCIEMENTS........................................................................................................................ 4 LISTE DES ABREVATIONS ET ACRONYMES UTILISES .................................................... 5 SOMMAIRE ..................................................................................................................................... 6 INTRODUCTION GENERALE ..................................................................................................... 7 PREMIERE PARTIE: CADRES THEORIQUES DU PROCESSUS DE NORMALISATION COMPTABLE ................................................................................................................................ 15

CHAPITRE 1: LE PROCESSUS DE NORMALISATION COMPTABLE DANS LE CADRE DE LA THEORIE DE L‟AGENCE................................................................................................................................................ 19

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CHAPITRE 2: LE PROCESSUS DE NORMALISATION COMPTABLE DANS LE CADRE DE LA THEORIE NEO-INSTITUTIONNELLE ............................................................................................................................ 75

DEUXIEME PARTIE: LES ENJEUX DE LA NORMALISATION DU RESULTAT COMPTABLE .............................................................................................................................. 111

CHAPITRE 3: LE RESULTAT COMPTABLE COMME INDICATEUR DE LA PERFORMANCE FINANCIERE ................................................................................................................................................ 115 CHAPITRE 4: LE DEBAT AUTOUR DU RESULTAT COMPTABLE .......................................................... 151

TROISIEME PARTIE: ETUDE DU PROCESSUS DE NORMALISATION DU RESULTAT COMPTABLE PAR L’IASB....................................................................................................... 213

CHAPITRE 5: DE LA DEMARCHE DE RECHERCHE .............................................................................. 217 CHAPITRE 6: LES RESULTATS DE LA RECHERCHE .............................................................................. 259

CONCLUSION GENERALE...................................................................................................... 351 TABLE DES ILLUSTRATIONS................................................................................................ 363 ANNEXES ..................................................................................................................................... 365 BIBLIOGRAPHIE ....................................................................................................................... 399 TABLE DES MATIERES ........................................................................................................... 417

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Introduction générale

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INTRODUCTION GENERALE

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Introduction générale

«Un bilan est inéluctablement faux. Car, ou bien l‟on y porte les choses pour ce qu‟elles ont coûté, et ce qu‟elles ont coûté n‟est généralement plus ce qu‟elles valent, ou on prétend les porter pour ce qu‟elles valent: et comment voulez-vous savoir ce que vaut une chose qu‟on vendra on ne sait quand, ni comment, et que peut-être on ne vendra jamais ?»

Auguste Detoeuf, Propos d‟O.L. B. Barenton, confiseur, 1982 (p 92).

L‟adoption par le Conseil européen du référentiel comptable de l‟IASB en mars 2002 avait tel-00473181, version 1 - 14 Apr 2010 pour objectif de pallier les carences d‟une harmonisation comptable européenne, pourtant initiée depuis plus de 30 ans, laquelle s‟est révélée incapable de fournir aux états financiers des sociétés européennes la reconnaissance internationale qui leur faisait défaut. Quelques voix se sont alors élevées en Europe, et notamment en France (Raffournier, 2007), pour mettre en garde contre les dangers d‟une délégation de la normalisation comptable à un organisme privé, sur lequel l‟UE n‟exerce pas de véritable contrôle. Cependant, un consensus s‟est formé pour reconnaître que, compte tenu de l‟urgence à réformer la comptabilité européenne, l‟adoption par l‟Europe des normes de l‟IASB constituait la meilleure des solutions envisagées. La crise financière dans laquelle est entrée l‟économie mondiale en juillet 2007 pose la question du rôle joué par les normes internationales dans la propagation de cette crise et fait ressurgir des critiques quant à l‟indépendance de l‟IASB, à son mode de fonctionnement, et pas seulement en Europe. Lors de sa réunion d‟avril 2009, le groupe des vingt (G20) a ainsi demandé aux organismes édictant les normes comptables, c‟est à dire l‟IASB et le FASB, de prendre un certain nombre de mesures parmi lesquelles figure l‟amélioration de la participation des parties prenantes, y compris celles des régulateurs prudentiels et des marchés émergents1. Le mode de fonctionnement et de contrôle du normalisateur comptable international, auquel plusieurs pays ont délégué leur normalisation comptable, devient donc une question essentielle en cette période de crise. Certains accusent l‟IASB de tenir des positions

1

«Declaration on strenghtening the financial system- London 2 April 2009 » www.g20.org

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Introduction générale

dogmatiques sur certains sujets, tels que celui de la juste valeur, et de négliger les recommandations de ses parties prenantes (Batsch, 2005 ; De Greling et Zancanaro, 2007). D‟autres critiquent la trop grande influence des cabinets d‟audit, tant sur le financement de l‟IASB que sur le mode de pensée des membres du Board, dont la plupart ont une expérience au sein de l‟un des Big Four (Colasse, 2004 ; Chiapello et Medjad, 2007).

L’objet et les questions de recherche

L‟incidence de l‟application des normes IFRS par les sociétés européennes est au centre de nombreuses recherches depuis la décision du Conseil Européen. L‟étude du processus de normalisation comptable par l‟IASB reste en revanche un sujet peu exploré par les chercheurs. L‟essentiel des recherches en normalisation comptable ont en effet été menées tel-00473181, version 1 - 14 Apr 2010 dans un contexte national, nord-américain dans la plupart des cas. Ainsi, les critiques adressées à l‟IASB, citées précédemment, relèvent plus d‟opinions que de faits scientifiquement prouvés. Il semble donc intéressant de s‟interroger sur le processus de normalisation comptable internationale, sujet peu exploré jusqu‟à présent et en forte résonance avec l‟actualité. Il s‟avère cependant difficile d‟étudier un tel processus globalement, tant du fait de la multiplicité des projets menés par l‟IASB, que de la limite de temps imposée à un travail doctoral. Nous avons donc choisi de nous intéresser au processus de normalisation comptable internationale à travers un thème unique, la définition et la présentation du