Que Choisir

A U

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Lorsqu’il est question d’instruments financiers, les anciens cours reflètent à la fois un ancien taux d’intérêt et une évaluation dépassée des montants, de l’échéancier et de l’incertitude des flux monétaires futurs. Toutefois, avec le modèle comptable mixte qui a cours actuellement, certains actifs et passifs financiers sont mesurés à la juste valeur alors que de nombreux autres sont mesurés au coût historique. La majorité convient que les justes valeurs sont la mesure la plus adéquate des actifs et des passifs qu’une entité négocie activement. Certains admettent également la pertinence des justes valeurs pour les actifs destinés à être vendus, même s’ils mettent souvent en doute l’importance des variations des valeurs des actifs et passifs que l’entité n’a pas l’intention de négocier. Cependant, bon nombre soutiennent encore que si la direction a l’intention de conserver un actif ou de prendre un passif en charge jusqu’à son échéance, ou si elle n’envisage simplement pas, pour le moment, de vendre l’actif ou de régler le passif avant l’échéance, la mesure la plus appropriée est alors celle qui est fondée sur le montant payé ou reçu à l’origine. D’aucuns considèrent que le choix du modèle devrait être fonction de la mesure qui

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reflète le mieux l’intention de la direction à l’égard de l’élément. Les partisans de l’information fondée sur le coût historique font valoir que cette mesure est la plus pertinente parce qu’elle met l’accent sur les décisions et les actions qui en résultent relativement à l’achat ou à la vente des actifs et à la prise en charge ou au règlement des passifs. Selon eux, l’information à la juste valeur, du fait qu’elle est axée sur les cours du marché, convient moins bien parce qu’elle reflète les effets d’opérations et d’événements auxquels l’entité n’a pas directement pris part. Sauf lorsqu’elle concerne des actifs ou des passifs qu’une entité a l’intention de négocier activement, l’information à jour sur les effets des décisions provisoires de continuer de conserver l’actif ou de prendre en charge le passif n’est pas pertinente pour l’évaluation de la performance financière d’une entreprise. Ceux-ci croient plutôt que les effets de ces décisions devraient devenir apparents pour les lecteurs des états financiers avec le temps seulement, alors que l’entité présente des bénéfices qui reflètent des rendements supérieurs ou inférieurs aux taux actuels du marché. À l’opposé, les partisans de la juste valeur notent que, dans la conjoncture économique très instable que l’on connaît aujourd’hui, des changements considérables surviennent souvent dans des périodes extrêmement courtes. Ainsi, un changement peut inciter à vendre un actif que l’on avait acquis avec l’intention de le conserver jusqu’à l’échéance et à investir plutôt le produit de la vente. La décision de conserver des actifs ou de continuer de prendre en charge des passifs a une importance vitale dans ce contexte. Les effets de ces décisions (même si l’inattention est le facteur décisif) sont des aspects importants de la performance d’une entité. Les investisseurs et les créanciers ont besoin d’une information qui les aide à évaluer les effets de la décision de l’entité de conserver ou de vendre un actif ou de continuer de prendre en charge, ou au contraire de régler, un passif.

Conserver ou ne pas conserver

T A B L E A U

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Juste valeur

Améliore la comparabilité parce que les éléments semblables paraissent semblables et les éléments différents paraissent différents. Fournit des informations sur les avantages que l’on attend des actifs et sur le fardeau que représentent les passifs dans la conjoncture économique du moment.

Coût historique

Nuit à la comparabilité parce que les éléments semblables paraissent différents et les éléments différents paraissent semblables. Fournit des informations sur les avantages que l’on attend des actifs et sur le fardeau que représentent les passifs dans la conjoncture économique qui régnait au moment où ils ont été acquis ou pris en charge. Reflète l’effet, sur la performance de l’entité, des seules décisions concernant l’acquisition ou la vente d’actifs ou la prise en charge ou le règlement de passifs. Ne tient pas compte des effets des décisions de continuer de conserver les actifs ou de prendre en charge les passifs. Présente les gains et les pertes découlant des variations des cours uniquement lorsqu’ils se réalisent par suite de la vente ou du règlement, même si la vente ou le règlement n’est pas l’événement qui a donné lieu au gain ou à la perte. Les montants présentés peuvent être calculés à partir de l’information interne disponible sur les cours relatifs à des opérations passées, sans qu’il soit nécessaire de se reporter à des données externes provenant du marché.

Reflète l’effet, sur la performance de l’entité, des décisions de la direction de continuer de conserver les actifs ou de prendre les passifs en charge, de même que les décisions d’acquérir ou de vendre des actifs ou de prendre en charge ou de régler des passifs. Présente les gains et les pertes découlant des variations des cours au moment où ils se produisent.

Les cours actuels du marché déterminent les montants présentés, ce qui nécessite des estimations et peut entraîner des problèmes de fiabilité.

À l’aide d’un exemple simple, voyons comment ce genre de décision peut influer sur une entité. Supposons que le 31 décembre 2000, une société ouverte — la Société A — achète à leur valeur nominale 1 000 000 $ d’obligations à 10 ans de ÉmetteurCie, assorties d’un taux d’intérêt nominal de 10 %. Deux ans plus tard, les taux d’intérêt ont augmenté et la

juste valeur de l’obligation (arrondie, comme le sont tous les chiffres du présent article, au 1 000 $ le plus près) est de 899 000 $, montant qui reflète le rendement à l’échéance actuel de 12 %. (Aux fins du présent exemple, on suppose également que les taux d’intérêt pour les années 2003 à 2010 sont identiques pour toutes les échéances, que la diminution de valeur est survenue en totalité à la fin de 2002 et qu’il n’y a pas d’autre changement dans les taux d’intérêt pour la durée restante.) À la fin de 2002, la diminution de valeur des obligations est de 101 000 $ (1 000 000 $ moins 899 000 $). Si la Société A vendait les obligations à cette date, la perte serait considérée être «réalisée» et on ne serait pas porté à mettre en doute sa pertinence. Or, les partisans du coût historique considéreraient probablement

cette baisse de valeur uniquement comme «une perte de renonciation». En d’autres mots, la Société A aurait simplement perdu l’occasion d’acheter les obligations pour 101 000 $ de moins que ce qu’elle a réellement payé, ce qui n’est pas une «perte réelle» pertinente aux fins de l’appréciation de la performance financière. Qui plus est, ils pourraient avancer que la perte de renonciation «se résorbera» au cours de la durée restante de l’obligation parce que la Société A percevra le montant qu’elle a investi à l’origine, soit 1 000 000 $, lorsque l’obligation viendra à échéance. À l’aide du même exemple, voyons maintenant s’il est vrai que les occasions perdues à l’égard d’actifs et de passifs ne sont pas pertinentes pour l’évaluation de la situation et de la performance financière de l’entité. Le 31 décembre 2000,

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lorsque la Société A a acheté ses obligations, la Société B, une société ouverte concurrente, avait également 1 000 000 $ à investir. Cette dernière a toutefois choisi d’investir plutôt dans des billets à deux ans, portant intérêt à 9 %. Le 31 décembre 2002, lorsque les billets viennent à échéance, la Société B utilise le produit pour acheter quelques-unes des mêmes obligations émises par ÉmetteurCie. Le rendement à l’échéance actuel est de 12 %, le cours de l’obligation, de 89,90 $. Le montant de 1 000 000 $ de la Société B lui permet ainsi d’acheter des obligations ayant une valeur nominale de 1 112 000 $ (1 000 000 $ / 89,90 $ par 100 $ de valeur nominale). Le Tableau 1 (p. 45) montre les résultats des placements faits par les deux sociétés pour l’exercice terminé le 31 décembre 2002. Entre en scène la décideuse, Lise Barbeau, qui cherche des possibilités de placement, examine les états financiers des deux sociétés au 31 décembre 2002. Ceux qui préconisent l’utilisation du coût historique prétendront que l’information la plus utile des états financiers pour la prise de décisions en matière de placement exclut l’information contenue dans les deux dernières lignes du tableau. Sans cette dernière information, la Société A fait meilleure figure que la Société B. Les partisans du coût historique soutiennent que la baisse de valeur des obligations de la Société A n’est pas pertinente pour l’évaluation de la performance financière de la société pour l’an 2002, parce que la perte «se résorbera» lorsque l’obligation viendra à échéance. Cet