Actifs et résultats

at de vente, soit le plus facilement déterminable de :

* Taux relié à un instrument financier de nature similaire

* Taux qui permet de rendre le montant nominal égal au prix de vente lorsque celui-ci est exigible comptant

Ensuite, le contrat de vente inclut-il plusieurs biens ou services ? Si c’est le cas, il est nécessaire de séparer le contrat de vente en ses diverses unités de comptabilisation.

S’il s’agit de la vente de produits :

L’entité a transféré à l’acheteur les risques et avantages inhérents importants à la propriété du bien cédé

L’entité ne contribue ni à être impliqué dans la gestion, telle qu’elle incombe normalement au propriétaire, ni au contrôle effectif du bien cédé

Les couts encourus ou à encourir peuvent être évalués de façon fiable

Le montant des produits des activités ordinaire peut être évalué de façon fiable

Il est probable que des avantages économiques futurs liés à la transaction iront à l’entité

S’il s’agit d’un service :

Le montant des produits des activités ordinaires peut être évalué de façon fiable

Il est probable que des avantages économiques liés à la transaction iront à l’entité

Les coûts encourus ou à encourir peuvent être évalués de façon fiable

Le degré d’avancement de la transaction à la date de clôture peut être évalué de façon fiable par rapport : au % de services rendus, % des coûts encourus, % du temps écoulés s’il n’y a pas de nombre de services à rendre de prédéfini.

Produit sans contrepartie monétaire

Les biens échangés sont-ils de nature semblable ?

Si oui : ne rien faire

Si non : Il faut évaluer à la juste valeur du bien reçu, ajusté au montant de la trésorerie reçu ou versé

Si la JVM du bien reçu ne peut être évalué de façon fiable, on comptabilise à la JVM du bien cédé.

Intérêts

On comptabilise selon la méthode du taux effectif au fur et à mesure.

Redevances

On comptabilise au fur et à mesure qu’elles sont acquises

Dividendes

Lorsque les dividendes sont déclarés

Contrat de construction

Contrat spécifiquement négocié pour la construction d’un actif ou d’un ensemble d’actifs interdépendants en termes de conception technologique et finalité d’utilisation.

Deux types de contrat :

Contrat à forfait : Prix fixe

Total des produits

Probable qu’il y ait des avantages économiques

Total des coûts

Identification des coûts

* Si oui, on utilise la méthode du % d’avancement

* Si non, on utilise la méthode des coûts recouvrables

Contrat en régie : Remboursement des coûts + un pourcentage de ces coûts ou une rémunération fixe

Probable qu’il y ait des avantages économiques futurs

Identification des coûts

* Si oui, on utilise la méthode du % d’avancement

* Si non, on utilise la méthode des coûts recouvrables

Ce qu’on doit fournir en notes aux EF

Produits de l’exercice, méthode de mesure d’Avancement, méthode de comptabilisation, coûts, bénéfices, avances, retenues, montants bruts à recevoir, montants bruts à verser.

Produits de L’exercice, methode de compta, methode de mesure dA,vantages, montant brut a verser ou a recevoir, redevances, avances, benefices, retenus

CLIENTS

Actif : ressource contrôlée par l’entité du fait d’évènements passés dont les avantages économiques futurs sont attendus.

L’actif a un coût une valeur qui peut être évalué de façon fiable

Probable que les avantages économiques iront à l’entité

On le comptabilise à la JV : valeur actuelle des flux de trésorerie attendus. Il n’y a pas d’ajustement (taux nominal) puisque c’est un actif court terme.

EFFETS À RECEVOIR

Actif

On les comptabilise à la JV à l’aide de la méthode du taux effectif

OPÉRATION DE TROC

Immobilisations corporelles

Est-ce qu’il y a substance commerciale ? (Dans quelle mesure on s’attend à un changement des flux de trésorerie)

La configuration des flux de trésorerie : risques, calendrier, montants

La valeur spécifique à l’entité varie du fait de l’échange

La différence est significative par rapport à la juste valeur des actifs échangés (un ou l’autre)

Si il y a substance commerciale, on comptabilise à la JV du bien cédé à moins que la JV du bien reçu soit clairement plus évidente et donc, fiable

SI non, on comptabilise à la JV du bien cédé

Immobilisations incorporelles

Même chose que immos corporelles

Il est possible de faire l’évaluation à la JV

Si :

La variabilité de la gamme des estimations raisonnables de la JV n’est pas significative pour cet actif

Les probabilités des différentes estimations dans l’intervalle peuvent être raisonnablement appréciés et utilisés pour estimer la JV

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Si semblables : Comptabilisation à la valeur comptable puisque ce n’est pas considéré comme un produit d’activités ordinaires.

Si dissemblables :