Cours d'histoire du droit

Para 2 : La pauvreté de l’action normative royale

Le roi n’a ps le pouv legis durant la période féo. Il ne peut ps prendre de règle générale applicable sur l’ens du territ (cf prob). Psq le roi est faible Politment il l’est aussi juriment. En effet, au Xe s le roi est concurrencé sur un plan juri par le pouv normatif des seigns qui eux ont la capacité d’édicter un certain nombre de règles juri sur leur territ. Son fondement normatif : le pouv de ban. Ce pouv est un obstacle pour le roi à ce qu’il puisse édicter une législation uniforme. La cout principale source forte du Dr -> elle s’impose au roi lui-même on dit qu’il est son gardien ou le gardien des ( ?) qu’il a la possibilité de confirmer ds un acte (particulier ?) : Charte c’est la cout de tel ou tel grp ou seign uniquement si on lui demande. A l’inverse on peut dire qu’il est ( ?) cout cad qui si on lui demande il peut mettre fin à une cout jugée : déraisonnable. Son rôle est de limiter il ne peut ps agir de se propre initiative

Para 3 : L’autorité Médiéval de l’Egl

La féodalité a donné une physiologie particulière à la société car c’est une société violente. Il y’a des guerres inter-seigniales. Cette féodalité est source de désordre ds la société et l’Egl est vue comme étant un rempart. Elle va ( ?) du Dr.

1. Régler les désordres hors de l’Egl : encadrement juri des laïcs

Il y’a guerres inter-seigniales, entre seign l’Egl essaye d’intervenir. Pk ? 2 raisons : elle est elle-même victime de cette violation féo. Elle possède des territ/biens et certains membres sont seigns lors des guerres on s’en prend dc ( ?) de travails, aux paysans, agricoles. Elle va (diriger vers une direction particulière ?) = canaliser la ( ?) grâce aux ( ?) de paix. Elle essaye aussi de moraliser la classe (guerrière ?)

I/ Les ( ?) de paix

L’E met en place 2 ( ?) la paix de Dieu et la trêve de Dieu.

        1-> apparait à la fin du XIIe s à ( ?) des évêques ds le centre des ( ?). Ils décident d’invoquer de gros assemblées où ils vont faire jurer solennellement la paix = interdiction d’attaquer certains biens ou certaines personnes (pays, bétails, marchands, ( ?) de travail, clerc, de se battre à l’intérieur des églises) = l’E ft prêter serment car si un seign ne respect ps il est (excommunié ?)

        2-> A partir de 1030/1040 -> trêve de Dieu = limitation de la guerre, interdiction de la guerre pendant une periode -> cela était progressif ex : ps le dimanche, ps le mercredi, ps pdnt les fêtes de cultures, etc

II/ La ( ?) de la noblesse guerrière

C’est l’E qui a créé et structuré la chevalerie ds le but de canaliser (les guerriers qui sont tous des nobles). L’E a ft en sorte qu’il soit présenté comme une élite, on dit aussi : mystique, médiéval du chevalier. L’E va après ds une ferme d’idéologie : idéale des chevaliers bienveillants : miséricordieux, bon, pur, violence doit ê tourné pour les défenses de la chrétienté. L’E a essayé de détourner la violence guerrière des paysans pour la tourner vers d’autres cibles : les ( ?) vont ê pour l’E le moyen d’éloigner les chevaliers les + turbulents dc les + incontrôlables. 1ère croisade en 1045 ( ?) , le Pape Urbain II vient à (( ?) pour demander aux chevaliers de partir en Palestine pour reprendre les lieux saints du christianisme aux infidèles.

La croisade est menée par Godefroy et Jérusalem est reprise en 1099 ( ?) et devient royaume Franc. Des Etats chrétiens vont se mettre en place Moy-Proc. ( ?) et pdnt pls décennies l’E utilisé les croisades pr éloigner les chevaliers les + turbulents.

(B. Régler les désordres ds l’Egl : la reforme grégorienne. (Histoire ?) des institutions publiques et des fts sociaux (André Cartalde, Pierre Timbaler ?)  p122 et suivent et des éléments p181 et suivant édition : 2004)

Transition partie 1 et 2 :

 Durant les 7 s qu’on vient de parcourir cad depuis l’effondrement de l’Empire Royale jusqu’au XIIe s on a vu s’installer une mairie juri et qui s’accompagne d’un pluralisme juri. Ils ( ?) de l’échec des dynasties centrer franque à maintenir une unité et de l’installation de la féodalité au sens large avec l’émergence du phénomène seigniale. A partir du milieu du XIIe s va ( ?) une nouvelle période où l’on va mener ens une enquête sur le roi qui (essaye) de reconquérir son pouv : renforcement de son (parti ?) Polit et ( ?) juri.

En effet face aux services du Dr ( ?) de renforcer son rôle tout en ( ?) sur un ( ?) Polit de conquérir la souveraineté.

Partie 2 : ascension de l’E et maitrise juri (XIIe et XVe s)

Au début du XIIe s se (dessine ?) pls évolutions majeures en occid. En effet, la période féo est un s d’apathie, de (l’élargie ?) mais il y’a un réveil -> Ce réveil est protéiforme, d’abord il y’a des données climatiques, période de réchauffement climatique (XIIIe) cela permet dc de ( ?) important de produits agricoles dc meilleure alimentation = meilleures conditions de vie

( ?) directe -> facteurs démographiques. Le XIIe s et un s   de démographie jusqu’en 1347 à cause de la grande perte. Ce facteur climatique et démographique à dc casser économiquement -> déjà réouverture de certains circuit économique notamment en Europe et méditerranée = + d’activité ( ?) -> ce constate aussi pour (?) des marchés et (?). Début de la circulation monétaire avec 1er banque et ( ?) (XII et XIIIe s) = modifications sociologiques : les nouvelles classes sociales = les marchands. D’autre part d’évolution des phénomènes urbains. Le renouveau à des zones Polits, le pouv des seigns s’affaiblit car le système de la seignie et peu adapté à la nouvelle économie et dc ( ?) La progression des franchises cad le début d’un (exode ?) de papes, des seigns jusqu’aux villes pour ( ?) qu’ils n’avaient ps. C’est aussi une période d’affranchit cad que les seigns délivrent un certain nombre de servitude de ferf/cerf. ( ?) se reconstituent progressivement. De la monarchie a de plus en plus de ( ?) en Europe. Le roi ne reste ps à l’écart de cette charge. D’abord il y a une culture exigences de (rationalité ?) accrue -> on délivre le système des preuves irrationnel. On va vers une ( ?) de rationalité qui va donner lieu au 1er univers. Ce Dr va ê l’objet d’une étude scientifique ( ?). Le Dr se diversifie + que ( ?) période féo les auteurs Polits se rendre compte qu’il est un enjeu majeur. En effet celui qui maîtrise le Dr peut l’utiliser pour consolider son pouv Polit à l’inverse lui peut ~ ?

A partir du XIIe s Dr et pouv sont étroitement liés à ceux qui se servent l’un de l’autre. Si on va dc suivre le roi ds son ( ?) de (conquête ?).

->Il va envoyer ( ?) le Dr de le contrôler.

Chap 1 : La ( ?) progressive du Dr

Durant la période féo le roi n’a ps de pouv législatif mais normatifs. Il a dc une place ( ?) Marginale en tant que source du Dr. Il est concurrencé par d’autres sources extérieures il ne faut ps les faire disparaître.

• Il va s’en servir pour maîtriser le Dr. Le roi à agir de 2 manières parallèles.
• Il va contrôler les sources du Dr extérieur pour son propre intérêt et va envoyer des ( ?) propre Dr.

Sect 1 : la maîtrise des sources du Dr extérieur au roi

Il y a toujours pls sources du Dr ds la 2ème partie du M-A. Le roi ne peut les supprimer mais va envoyer ( ?) à son avantage. Il va essayer (Para 1) ( ?) La cout et d’apprivoiser le Dr R et Cano (Para 2)

Para 1 : ( ?) de la cout

Quel que soit la Polit du roi ( ?) ses enfants qu’il va faire : La cout ( ?) sources jusqu’à la fin du M-A. ( ?) le roi va utiliser son statut de gardien des cout pour ( ?) certaines, ceux qui vont ds son sens et abolir ( ?) avant cela il y’a des réductions privées individuelles ftes par des juristes souvent des officiers du royaume notamment des (bayers sénéchales?) = des praticiens

Lorsqu’il s’agit des agents du roi on peut imaginer que les roi les a ( ?) à les rédiger. La rédaction des coutumiers ( ?) à la fin du XIIe s ( ?).