Cours intégral introduction générale au droit

INTRODUCTION GENERAL AU DROIT :

Le droit se distingue entre le droit objectif et subjectif. Le terme droit à deux sens.

Premier sens : le droit est un ensemble de règle régissant personne vivant en société et sanctionnées contrainte émanant d’autrui public. (Objectif)

Second sens : la faculté de faire un acte d’usé ou de disposé une chose ou d’exiger quelque chose de quelqu’un (subjectif).

Objectif : n’importe quelle société a besoin de règle (interdiction, obligation) sachant que des ensembles sont attaché à ces obligation ensemble de ces règles est couverts par le droit objectif.

Subjectif : la prorogatif attribué à un individu dans son intérêt permet de jouir d’une chose, valeur, ou d’exiger d’autrui une prestation ce sont les droits que dispose chaque individu. (Droit de marier, couper un contrat…..). Par rapport au sujet de droit.

Diffèrent mais si n’impose pas. Il se complète. Ils ont besoin l’un de l’autre. Les droits subjectifs reconnus aux individus par le droit objectif sanctionné et protégé par le droit objectif. Les droits subjectif existe unique car ils sont permis par le droit objectif.

Le droit objectif

La détermination du droit objectif

Le droit objectif renvoie aux règles de droit qui le composent pour comprendre ce que représente le droit objectif.  On va étudier les caractères de la règle de droit ensuite nous chercherons les fondements de la règle de droit. Puis la science de droit. Enfin nous terminerons par prendre conscience des diffèrent systèmes de droit qui existent.

  Chapitre 1 les caractères de la règle de droit

CARBONNIER qui a donné la note. Idée= il n’y a pas de règle de droit par nature. On ne peut pas identifier une règle de droit par son contenu.

Quelles sont les caractères de la règle de droit ?

Deux caractères cumulatifs pas alternatifs.

Premier : caractère général

Second : caractère obligatoire

Section1 : le caractère général de la règle de droit

Par principe une règle de droit est générale mais parfois nous relevons des atténuations.

• le principe de la généralité de la règle de droit.
• Exposer du principe

La règle de droit est la même pour tous (général, abstraite, impersonnel, impartial) cela signifie qu’elle vise le cas général. Elle peut s’inspirer par un cas particulier mais elle sera formulée en terme généraux de façon impersonnelle.

Elle doit être la même pour tous. Inscrite dans la DDHC(1789) article 6 « la loi doit être la même pour tous soit elle protège soit elle punisse » on retrouve le caractère général dans la formulation des textes de loi.

La règle de droit consterne tout le monde sans désigné une personne en particulier.

• Fondement du principe

La généralité de la règle de droit assure une certaine garante contre l’arbitraire. Ce principe répond à un autre principe qui est celui d’égalité devant la loi. Cela veut dire la règle de droit doit avoir un contenu indépendante de la constitution sociale et professionnel de la personne à qui elle s’applique. Ce principe répond à un impératif de sécurité juridique.

L’application de la règle de droit puisse être prévue par les citoyens.

• Les atténuations portées au principe de la généralité aux règles de droit.

Le principe de généralité est relatif les règles de droit ont vocation à s’appliquer à tous mais le plus souvent elle s’applique à toute les personne qui relèvent aux mêmes catégories. Donc elle ne s’appliquent pas aux personnes qui ne relèvent pas de la catégorie considérer.

Le droit est catégoriel (ex : mariage) la règle de droit s’applique à une catégorie de personne un ou plusieurs points commun. On assiste aujourd’hui à émiettement du droit. On a une prolifération de la loi qui concerne des catégories de plus en plus particulières de pers et de bien.

Dès lors les critères qui définit les catégories récent suffisamment précis et les catégories créer reste justifier alors on peut considérer que la règle de droit est général.

Section 2 : le caractère obligatoire de la règle de droit 

 Cela suppose qu’une sanction étatique soit prévue.

• L’existence d’une sanction étatique à la règle de droit

Cette sanction est organisée par la société qui s’est vu reconnaitre un pouvoir de contrainte. Cette sanction elle peut-être subjective ou objective.

Sanction subjective= sanction d’une personne

Sanction objective= sanction d’un acte

Cette sanction peut poursuivre divers objectif qui peuvent se cumuler aux personnes.

 La sanction peut avoir pour objectif de faire exécuter un contrat.

La sanction peut avoir pour objectif de punir. La sanction peut pour objectif de répare une faute ou un comportement qui à provoquer un préjudice à quelqu’un d’autre. ….

Grace à ce caractère coercitif la réglé de droit différencie à d’autres règles qui sont assez proche (politesse, morales, courtoisie)  toutes ces règles de droits sont dépourvue de sanction étatiques. On a d’autre éléments  d’identifier la  règle de droit moral.

La règle morale : n’est constitué que de devoir

La règle de droit : n’est constituer de droit et de devoir

La morale à un but individuel alors que le droit un but social.

Certaine règle de droit sont pour origine des règles morales. Il existe en droit une notion de bonne foi. La réglé obligatoire qu’elle doit être obligatoirement respecté. Mais distinguer entre les règles impératives et supplétives.

Règle supplétives interprétative de la volonté facultative que si les individus n’ont pas choisi une autre règle de droit. Nous pouvons les écartés de l’application. Le choix de la règle est obligatoire.

Les règles impératives : s’impose en toute circonstance et on ne peut pas en écarter l’application. Certain qui en force obligatoire importante de sont les règles d’ordre publics.

L’ordre publics : ensembles des règles considérer comme fondamentales essentiel pour une société un ordre public de protection et direction.

Direction : diriger une société

Protection : protéger les citoyens

L’article 6 du code civil qui dispose : on ne peut déroger des conventions particulières aux lois qui intéressent l’ordre public et les bonnes mœurs.

…

• La distinction relative à la pertinence de l’exigence d’une sanction étatique de la règle de droit

On peut douter de la pertinence de cette exigence dans la mesure où il existe des règles de droit étant sanctionner par des organes non étatiques. (Sanction disciplinaire) mais cela ne pose pas de problème car l’état exerce un control de ces ordres et des sanctions prononcés par ces ordres.

Mais nous pouvons mentionner des règles de droit qui ne sont pas du tout sanctionner c’est celui qui vient de la constitution du 4 octobre 1958. Le président de la république doit promulguer les lois votées par le parlement. Aucune sanction n’est attachée à l’absence de promulgation. En plus on a pu remettre en cause le fait de faire la sanction dans le caractère de règle de droit. Certain auteur propose de voir dans la sanction une conséquence dans une règle de droit. Conduit à certain auteur un à proposer un autre critère : l’intervention potentiel d’un juge.  Ce sera uniquement les règles qui seraient susceptible de donner un jugement qui serait des règles de droit. On peut dire qu’une règle de droit est une règle générale impersonnelle à laquelle est attachée une sanction étatique.

Les fonctions assurées par la règle de droit :

• Elle organise la société
• Elle impose (impérative)
• Elle propose (supplétive)
• Elle exprime les valeurs de la société dont elle est issue.

Chapitre 2 les fondements du droit

Deux courants de pensée deux doctrines

• Les doctrines de droit naturel
• Les doctrines de droit positiviste

Section 1 les doctrines de droit naturel

Défendu par des personnes jus naturaliste jus naturalisme. Il existe un droit naturel qui est immuable et universel c’est de ce droit naturel que le droit positif doit s’inspirer. Droit positif et subordonner au droit naturel il ne peut pas être contraire et on donne que le droit naturel est un idéal de justice.

Platon, Aristote, Céseron vont s’attacher à la nature des êtres et des choses. Le courant sera également repris par st thomas d’Aquin. Le droit doit être conforme qui gouverne les êtres et les choses, le doit chercher le juste.