DEMOCRATIE & REPRESENTANT

CHAPITRE 3 : DEMOCRATIE & REPRESENTATION

Quand on parle de la démocratie on parle de la légitimité du pouvoir.

LYNCOLD « La démocratie c’est le pouvoir du peuple pour le peuple par le peuple » Le pouvoir appartient au peuple »

(Ex : à l’époque de la monarchie absolue on disait que le roi a des droit divins il tien sont pouvoir de Dieu) la légitimité vient d’une capacité de gouverner. La légitimité démocratique : c’est le gouvernement du peuple pour le peuple par le peuple.

SOUCI : ‘Par le peuple’ = le pouvoir leurs appartient mais ce n’est pas eu qui exercent le pouvoir ils ont des représentants.

Le régime politique moderne est représentatif

Notion de représentation : Etablie un lien entre nous gouvernée et ce qui gouverne les gouvernant ;

Les régimes politiques sont à la foi représentation et démocratique

Par la représentation il représente notre identité entre gouvernant & gouvernée mais elle n’est pas absolue elle est relative ; il y’a toujours un décalage entre eux. Les représentants ont une certaine attitude ; il y a une tension entre représentants et les représentée. Ce n’est donc pas le peuple par le peuple on pourrait dire plutôt pour le peuple par des représentants.

Les représentant une foi élu peuvent oublier ce qui les ont élus ou leurs électeurs.

Q : REGIME REPRESENTATIF & REGIME DEMOCRATIQUE ?

1. DES REGIMES REPRESENTATIVE DEVENU DEMOCRATIQUE

Distinction du 18e - 19e siècle entre les deux historiques entre la démocratie directe = régime dans lequel les citoyens exercent directement le pouvoir (pouvoir législatif ; administration) le pouvoir du peuple exerce directement ; ce serait la cité antique : comme les grecs = on se réuni sur le forum pour voter)

Jean-Jacques Rousseau « Un régime politique peut être très représentatif ; si dans un régime politique vous dite que le pouvoir serait représenté pour le peuple cela n’est pas une démocratie » contrat social « la souveraineté ne peut être représenté … » pour lui le concept est contradictoire avec la démocratie.

Il a constaté que la démo directe était constituée dans des petite état un pays où il y a 60million d’habitant cela était impossible contrat « la démocratie implique que les citoyens ont une même vision du bien & du mal »

Dans le monde moderne les cités ont disparue on a des nation la population est devenue important les citoyens ne peuvent plus se réunir.

Pourquoi on ne peut plus revenir à une démo directe : parce que les gens veulent faire du commerce ils n’ont plus le temps pour faire de la politique ce régime doit être représentative (député ; ministre) ou la démocratie représentative.

Mais la manière ici dont on a compris cela : une foi que l’on a élue les représentant le peuple disparait ; e peuple intervient comme corps électoral mais après cela s’est fini car les représentants sont les seul à dire quelle sont les volontés générales ; c’est leur fonctions le corps électoral reviendra que lors des prochains votes.

MADISON & … « La seul manier de faire fonction état dans le monde moderne il faut établir un régime représentatif car le pouvoir n’est eu représenter par le peuple »

Les penseurs du 18e siècle étaient partisan d’un régime représentatif mais ils ne concevaient pas que cela.

1er constitution française 1891 « La nation de qui émane tous les pouvoirs ne peuvent être exercent par délégation » on a une tension entre le fait que les pouvoirs appartiennent à la nation et le fait qu’il délègue tous ses pouvoirs.

Dans le régime démocratie représentatif : La quasi-totalité des lois sont voté par le parlement et promulgue sa suffit-elle sont des lois on a pas besoin d’une ratification des lois pas besoin de l’avis du peuple.

Mandat représentatif = ont élu un député celui-ci n’est pas lié par un mandat il est libre dans la représentation ; il n’a pas à se demander l’avis de ceux qui l’on élu. Le corps électoral disparait il revient que lors des prochaines élections

Mandat impératif = ont élu un député en lui indiquant ce qu’il doit choisir tel ou tel loi

Ce représentant donne une attitude libérale

2ARGUMENT : Les députés nous trahissent ils ne font pas ce que nous leurs demandons ou on peut dire non ils sont les représentants c’est eu qui vote les lois il n’y a pas à se poser des questions

La représentation n’est pas une copie mais une traduction ce que veut le corps électoral finalement quand on remonte un peu l’histoire on remarque que

L’idée de représentation est ancienne.

3 ORDRE : NOBLESSE – CLERGE – TIER ETAT

On représenter l’un de ses ordres et non la nation en général alors qu’un député c’est quelqu’un qui représente la nation en générale ; aucune liberté par rapport à ce que les électeurs disent.

1er élément : on représente la nation en général, la circonscription c’est seulement une modalité administrative ; une fois qu’un représentant est élu → il représente la France.

2e élément : Question du mandat représentatif aujourd’hui alors qu’avant c’était un mandat impératif

Question → Pourquoi le mandat est représentatif ?

Réponse → Parce qu’on ne peut pas gouverner avec un mandat impératif, si fallait qu’il se tourne vers leurs électeurs, il y’en aurait trop, il y aurait des referendums tous les jours ce qui n’est pas possible. Il faut une discussion pour voter une loi, c’est ce qui se passe au parlement mais ce n’est pas possible pour le referendum.

Pour résoudre ce problème il y’a qu’une seule solution. C’est pour cela qu’il fut un débat et pour cela il faut un mandat représentatif. Il n’y’a qu’une seule évidence aux problème politique. C’est lors de la délibération qu’on trouve les meilleures solutions et c’est possible grâce au mandat impératif.

Les représentants sont liés jusqu’à certain point par leurs électeurs il ce qu’on appelle une opinion publique → c’est la circulation permanant de la société on discute de tout.

Les régimes politique sont appelé des régimes d’opinion publique donc le gouvernement même après élection continu d’écouter celle-ci il tient compte de ce que pense les gens, ne serait que pour être reconduit.

Il y’a ce qu’on appelle une société civile donc le gouvernée doit tenir compte de sa popularité.

Nous sommes dans un régime parlementaire c’est à dire que le gouvernement est responsable ; il devient le parlement en France l’assemblée nationale. Ce régime se caractérise par la confiance entre la chambre & le parlement.

Les députés peuvent voter une notion de censure et faire tomber le gouvernement il faudra donc refaire un gouvernement.

Le triangle du gouvernement c’est lorsque tout marche bien

Le rôle des parties politiques

• Ils sont fondamentaux
• Elles ne sont pas une association
• Elle est un organe quasiment constitutionnel

La partie politique quand il a pas la majorité il propose d’autre chose il réfléchit à un programme lorsqu’il est élu il ne fera pas totalement ce qu’il a dit mais il l’appliquera un peu car c’est dans son programme.

(Ex : L’art 4 de la constitution 1958 « les parties etc. ; loi fondamental allemande L’art 21 alinéa 1)  

1. CITOYENNETE ET DROIT DE VOTE

1. LIEN ENTRE CITOYENNETER ET DROIT DE VOTE

La citoyenneté : On a des droit politique lié à la citoyenneté et le droit de vote.

Le citoyen participe à la souveraineté, on a un droit de vote parce que l’on est citoyenne ; elle est une condition du droit de vote ; on trouve cela dans la 5e constitution L’art 3 alinéa 4 : « Le droit de vote est lié à citoyenneté » pour avoir un droit de vote il faut être français car on participe à la souveraineté de la nation.

Il y’a tout de même des exceptions lie à la construction européenne :  L’art 88 _3 de la contit : « Accord un droit de vote au résident de pouvoir vote au élection » cet exception est essuie d’une révision de la constit en 1992 avait prévu de mettre en œuvre le traité de Maastricht : les citoyenne d’état européenne de voté. Le conseil constit avait était saisie et dit que l’on pouvait accorder le droit de vote a des citoyens en révision la constitution parce que il se fonder sur un principe L’art 4 « Le droit de vote appartient à des nationaux »