Institutions internationales

Introduction

A – Précisions terminologique

 Institution (SALMON): « ensemble des mécanismes et structure notamment juridique qui régissent les conduites d’une collectivité donnée »

Institutions internationales :(P. REUTER) « institutions relatives à la société internationale. Etablies au service des relations internationales »

Relation internationale : relations qu’entretiennent entre eux les membres des sociétés internationales 

Organisation internationale : créées par les Etats pour poursuivre des intérêts communs mais ne représente qu’une partie des institutions internationales

Droit international : l’ensemble des règles juridiques applicables à la société internationale

Caractéristiques société internationale bien différentes que société interne donc création institutions spécifiques

B – Rapport entre institutions internationales et société internationale

Les relations qui se sont dvp dans siciété internationale sont le Produit de l’Histoire

1. Evolution société

Jalonné par différentes périodes

• Pré étatique : avant Antiquité jusqu’au 16ème

Contexte par favorable au dvpt internationale, période anarchie, violence. Tendance à l’autarcie des sociétés pas contact avec étrangers mais communique entre elles de manière plus ou moins codifiées mm avant Antiquité ex en l’an -4500 traité entre « Lagash et Umar » gravé sur pierre qui est accord entre 2 sté politique) régler relation par la manière d’institution mm minime.

Durant Antiquité, besoins €  de nouvelles des sociétés donc développement commerce en nouant relation pacifiques en recourant à la diplomatie, les traités (ex traité de perle vers -1292 concu entre Ramsès II et le roi des Hittites alliance défensive entre les 2 parties). C’était les Dieux qi était patrie à témoin donc sanction divine par malédiction si non respecté.

Chez les Grecs ont trouve des traités de paix (Traité en -446 entre Sparte et Athènes) recours à l’arbitrage pour régler leurs différents notamment en matière commerciale. Dvp organisation internationale notamment pr les sanctuaires religieuse « les amphictionies » ou assurer leur défense collective avec « la ligue » et dvp sorte de protection avec la « proxenie » pr protéger les étrangers de passage

Institutions internationales Dans l’Empire romain avec « la ligue latine », la création du « jus fetiale »administré par les prêtres et à l’origine de distinction e/ guerre juste et guerre injuste, le « jus gentium » rapport entre citoyens romains et les personnes étrangères qui s’oppose au « jus civile » rapport entre citoyens romains. Le « jus gentium » est fondé sur l’idée d’un droit universel

Après chute Empire romain, suite aux invasions barbare on a interruption institutions de manière brutale. Mise en place du système féodal après éparpillement pouvoir. Début du MA sans autorité centrale, les monarques sont plus préoccupé par rapport vassaux.

Il faut attendre le 11ème pr que de nouvelles relations internationales se dvp par les rapports commerciaux, les communications maritimes. Facteur spirituel des nouvelles monarchies vont faciliter échange car toutes inspirées par christianisme qui a vocation universaliste (époque croisade). Pr entretenir relation égalitaire positionnement du monarque rapport à la papauté et st Empire romain germanique qui domine la chrétienté. Certaine « humanisation » de l'affluence sur notion de guerre juste et injuste pr lutter contre infidèles. Humanisation de la guerre par la paix de Dieu et la trève de Dieu (interdiction de faire la guerre à certains jours). Recours aux traités, à l’arbitrage et la médiation. 

A la fin du MA dvp système diplomatique avec création système affaire étrangères, ambassade, droit de la mer (lb de la haute mer)

• Transformations monarchies pr devenir Etat souverain donc société inter étatique donc nouvelles II.

• Inter étatique : 16ème jusqu’en 1914 : centré sur Europe

Après guerre 100ans monarchies européennes affirme leur indépendance, les nouveaux monarques se débarrassent des tutelles extérieurs, remise en cause suprématie du Pape, indépendance à l’égard du SERG et monarques centralisent pv pour mettre fin à féodalité donc allégeance sujet au roi pr unifier frontières. C’est là qu’apparaît notion d’Etat qui atténue notion de Prince. J BODIN, royaliste engagé, publie ses 6 livres de la République qui dit que caractéristique essentielle de l’Etat est que l’Etat doit être une et indivisible, perpétuelle et suprême. Concept comporte aspect interne mais aussi externe : svté Etat par rapport aux autres.  Mais rien n’est supérieur aux Etats, on trouve traduction de cette évolution ds traité de Westphalie conclu en 1648 qui réorganise Europe après guerre, c’est un traité bilatéral. Marque un tournant essentiel, Empire germanique divisé en beaucoup Etat, mais surtout traité reconnait la souveraineté el l’égalité des Etats. Néanmoins à partir ce moment les monarques se considèrent cm titulaire d’un pv absolu qui  sont encouragé par pensée politique (MACHIAVEL HOBBES SPINOZA) sur plan extérieur ça se traduit par supériorité à volonté Etat souverain, il doit tjs ê consentant. Cet absolutisme débouche sur politique extension territoriale avec colonisation.

Société internationale composée d’Etat souverain commence à exercer son influence sur reste du monde, nouveau monde et extrême orient. A cette époque se forme l’essentiel du droit international, droit diplomatique, règles relatives au statut des autochtones, lb navigation en mer. Ces règles ont été conçues d’abord ds les esprits des pères fondateurs (Francisco cde VITORIA, Francisco SUAREZ, Hugo De GROT ou Grotius) Les institutions européennes n’ont été diffusées au niveau international que par la force des choses (USA indépendance 1776).

Au XIXe les états d’Europe et les USA vont chercher de nouvelles sources de matières premières, ils vont nouer de nouvelles relations avec des états qui étaient jusque-là isolé. Les grandes nations européennes vont chercher ailleurs des colonies, cette fois en direction de l’Afrique et de l’Océanie. Il y a cette idée que l’Europe à 1 mission civilisatrice. Les Etats européens vont se concerter pour cela, lors de la conférence de Berlin qui s’achève le 26 février 1885, les puissances coloniale ce partage l’Afrique. On voit apparaitre des techniques juridiques, les traités multilatéraux (1815 : Acte final du congrès de Vienne, ce traité constitue un instrument unique signé par tous les états européen ou presque la France représenté par Talleyrand).On voit apparaitre des mécanismes de concertations multilatéraux entre les grandes puissances de l’époque, La Sainte Alliance, la Quadruple Alliance, et enfin le Concert Européen qui va se prolonger tout au long du XIXe c’est le cas dans lequel se déroulent de nombreuses conférences internationales. On va voir apparaitre les 1ères institutions internationales, avec la création de l’UPU, règlement pacifique de différent, les bons offices. Le 14 septembre 1871, les USA et la Grande Bretagne concluent le traité de Washington par lequel ils demandent un arbitrage concernant la guerre. Convention de l’a Haye.