Les provisions

: Les provisions 

1. Définition  de la provision :^[1]

       Une provision est une charge  probable  dont l’objet est précis mais dont l’échéance ou le montant est incertain. Une provision se distingue en cela des dettes (telles les dettes fournisseurs) ou des charges à payer.

        La charge probable nait d’une obligation actuelle  (juridique ou implicite)    de l’entité résultant d’événements passés et dont l’extinction devrait se traduire     pour l’entité par une sortie de ressources représentatives d’avantages économiques.

       Une obligation juridique résultat d’un contrat ou d’une réglementation (législation).

      Une obligation implicite se présente seulement quand les deux conditions

Suivantes sont remplies :

• l’entreprise a indique aux tiers, pas ses pratiques passées, par sa politique affichée ou par une déclaration récente suffisamment explicite, qu’elle assumera certaines responsabilités.
• En conséquence, l’entreprise a créé chez ces tiers une attente fondée           qu’elle assumera ces responsabilités.

      Les provisions pour charges correspondent à des pertes ou à des charges prévisibles à la clôture de l’exercice, nettement précisées quant à leur nature,         mais comportant un élément d’incertitude quant à leur montant ou quant à leur réalisation.    Il s’agit des pertes qui pourront être supportées par la société non celles qui sont couvertes par une assurance.  

   Les charges d’exploitation ne peuvent pas être considérées comme des pertes pouvant faire l’objet de provisions

    Même en cas d’absence ou d’insuffisance du bénéfice, les provisions doivent être comptabilisées si elles correspondent à la définition donnée ci-dessus.

   Ceci permet  donner aux comptes annuels une image fidèle du patrimoine,             de la situation financière et du résultat de l’entreprise.

• Les passifs éventuels : ^[2]

Un passif éventuel est soit :

• Une obligation potentielle résultant d’événements passés, et dont l’existence ne sera confirmée que par la survenance d’un ou plusieurs événements futurs incertains qui ne sont pas totalement sous le contrôle de l’entreprise. Qui doit être confirmée et qui pourra donner lieu à une sortie de ressources représentatives d’avantages économiques.
• Une obligation actuelle qui peut abouter mais dont le montant ne peut pas être évalué de manière fiable, elle ne répond pas aux critères de comptabilisation soit :

• Parce que la sortie de ressources financières n’est pas certaine.
• Parce qu’une estimation suffisamment fiable de l’obligation ne peut être faite.

• Les actifs éventuels :

Un actif éventuel potentiel qui est la conséquence d’événement passé                  dont l’existence est à confirmer la survenance d’événements qui ne sont pas sous      le contrôle de l’entreprise.

2. Le rôle de la provision :

      La création de provisions régularise le bilan en faisant apparaitre le montant      des dépréciations et des dettes probables.

      La provision a pour effet de diminuer le bénéfice de l’exercice qui la prend        en charge, elle maintient donc, à l’actif des sommes d’argent qui sans cela en seraient sorties, grâce à ces provisions, on évite que le résultat de l’exercice suivant celui    

au cours duquel elles ont été réalisées, soit grevé par ces pertes ou ces charges.

     Mais la création de ces effets de ces provisions présentes des inconvénients         en raison de l’incertitude qui pèse sur le montants ou les échéances des pertes           et charges prévisibles :

• Une provision insuffisante laisse une part notable de la charge ou de la perte grever le résultat de l’exercice prochain.
• Un excédent de provision fausse le résultat en diminuant les fonds                 ainsi conservés permet :

• De compenser les dépréciations d’actif constatées.
• De faire face, au courant d’un exercice ultérieur, à la perte prévue.

3. Nécessité de la constitution des provisions :

       Les provisions nées au cours d’exercice, doive comptabilisées en fin d’année, pour que le résultat détermine par l’entreprise soit aussi exact que possible.

        Ces provisions constituent donc, des ressources propres dont l’emploi,         avant utilisation finale, se trouve à l’actif du bilan

4- Comptabilisation des différant types de provisions :

4.1- Provisions pour dépréciation des éléments d’actif :

4.1.1- provisions pour dépréciation des stocks :

         Le compte 39 « pertes de valeur sur stocks et en-cours » est un compte       qui concerne les stocks.

       Conformément au principe de prudence, les stocks sont évalués au plus faible    de leur cout et de leur valeur nette de réalisation.

Une perte de valeur sur stocks est comptabilisée en charge dans le compte de résultat lorsque le cout d’un stock est supérieur à sa valeur nette de réalisation.

Les pertes de valeur sur stocks sont déterminées article par article, et dans le cas d’actifs fongibles (interchangeables), catégorie par catégorie.

• Comptabilisation :

•    A la clôture des exercices :

     Lors de la constatation d’une perte de valeur (lorsque cout d’entrée supérieure     à la valeur nette de réalisation)

• A la clôture des exercices suivants :

     Le compte 390 « perte de valeur sur stocks de marchandises » est réajusté        à la fin de chaque exercices par :

        - Le débit du compte de dotation correspondant lorsque le montant de la perte    de valeur est augmenté

       - Le crédit du compte 78 « reprises sur pertes de valeur et provisions » correspondant (de même niveau que celui utilisé pour la dotation), lorsque le montant de la perte de valeur est diminué ou annulé (perte de valeur devenue en tout ou partie sans objet)

• Augmentation de la perte de valeur :