Audit des créances douteuses et des provisions

Chapitre 03 : l’audit des créances douteuses et des provisions

I.

1/ les créances douteuse :

Définition de la commission bancaire : les créances douteuses sont des créances de toutes natures, même assorties de garanties :

-impayées depuis plus de 03 mois, 06mois pour l’immobilier et 09 mois pour les collectivités locales

-présentant un risque probable ou certain de non-recouvrement total ou partiel

 Lorsque une créance représente les cratères énoncés ci-dessus la totalité des concours dont il bénéficie le client est extrait des poste d’origine et inscrite dans la rubrique créances douteuse

Définition du conseil national de la comptabilité : les établissements classent en encourus douteux les encourus et engagement présentant un risque de crédit avéré au titre de chacune des situations suivantes :

- Lorsqu’il existe un ou plusieurs impayés depuis 03 mois au moins sur des acquéreurs de logements ; 09 mois sur les créances de collectivités locales

- S’il existe des procédures contentieuses entre l’établissement et sa contre partie

2/Les créances à risque : sont celles qui ne répondent pas a la définition d’une créance douteuse et sur lesquelles aucun événement de défaut n’est constaté, mais il existe une possibilité qu’elles soient en défaut dans un avenir proche du fait de leur situation financière pauvre et d’incident de paiement fréquent.

3/ les provisions : les provisions sont constituées pour faire face a une perte probable, elles sont portées en fonction de l’examen du dossier.

• Les différentes catégories des provisions :

Provision pour dépréciation d’actif : elles sont pour les banques, les provisions pour créances douteuses qui sont constituées pour faire face à une perte probable.

Provisions statistiques : elles sont admises lorsqu’il existe un grand nombre de créances homogènes

Provision pour engagement par signature : les engagements hors bilan, tel que garantie ; aval peuvent faire l’objet d’un classement en engagement douteux lorsque leur mise en jeu apparait probable, le montant de ces pertes probables doit faire l’objet dune provision.

Les provisions pour risque pays : elles font face au risque de défaillance d’un pays, notamment les pays en voie de développement

Les provisions générales : les établissements de crédit ont toujours constitués des provisions supplémentaires pour faire face à des risques qui ne sont pas encore avéré mais que l’expérience et les circonstances rendent probables.

II. L’audit des créances douteuses et des provisions

Le risque d’audit et son objet :

- le risque d’audit est très élevé en cas de la non détection de créance a risques ou douteuses et l’insuffisance de provisions ; les conséquences sont souvent significatives pour limiter ce risque l’auditeur doit se baser sur :

 L’évaluation des procédures internes et constatation des créances a risque, douteuses, et compromises et des provisions

 L’évaluation de la qualité