Provision

$ A la fin de chaque exercice, les provision constituées sur les stocks initiaux sont annulés en utilisant le compte 7196 ‘‘Reprise sur provisions pour dépréciation de l’actif circulant’’

31/12/99

391_ Provision pour dépréciation __ 7196 Reprise sur prov. p. dépréc. de l’actif circulant

C - Provision pour dépréciation des créances :

31/12/N+1

*** ***

Au moment de l’inventaire, l’entreprise doit distinguer entre les clients ordinaires (jugés sans problèmes), et ceux qui présentent des difficultés de paiement (à reclasser parmi les clients douteux ou litigieux) et ceux qui sont définitivement insolvables (à solder). Exercice 3 : Nouvelle créance douteuse ou litigieuse Au 31/12/98 date de clôture de l’exercice, deux de nos clients sont en difficultés : - Abbas qui nous doit 36.000 DH, nous payera vrai semblablement 30 % de sa dette ; - Notre perte probable sur Driss serra de l’ordre de 60 %, celui-ci est débiteur dans nos comptes de 96.000 DH. T.A.F : Calculer et enregistrer les provisions nécessaires (TVA 20%) 36.000 - Abbas : Créance HT = 1,20 = 30.000 Perte probable = 30.000 × 70 % = 21.000 96.000 - Driss : Créance HT = 1,20 = 80.000 Perte probable = 80.000 × 60 % = 48.000

31/12/98

3424 Clients douteux 132.000 Client 3421 132.000 Reclassement des créances (36.000+96.000) 6196 D.E.P p. dépréc. de l’actif circulant 3942 Prov. p. dépréc. des clients et C.R Constatation de la prov. (21.000+48.000)

31/12/98

69.000 69.000

$ Le montant de la provision est toujours calculé à partir de la valeur hors taxe de la créance, car la TVA n’est pas dépréciable. Elle n’est exigible qu’en cas de paiement . Exercice 4 : Créance irrécouvrable À la même date que l’exercice 3, notre client Zakaria qui nous doit 60.000 DH, est devenu totalement insolvable. T.A.F : Passer les l’écriture nécessaire au journal. 60.000 Créance HT = 1,20 = 50.000 TVA = 60.000 – 50.000 = 10.000

31/12/98

6182 Pertes sur créances 4455 Etat TVA facturée 3421 Clients Créance devenue irrécouvrable d’un seul coup

50.000 10.000 60.000

$ Pour les créances devenues totalement irrécouvrables, la pérte est certaine, par consequent il est inutile de créer une provision. Si les créances devenues irrécouvrables, ont un caractère non courant, on utilise alors le compte 6585 ‘‘Créances devenues irrécouvrables’’ au lieu du compte 6182 ‘‘Pérte sur créances irrécouvrables’’.

Exercice 5 : Ajustement des provisions Au 31/12/99, la cituation du client Driss s’est agravée, il convient de porter la provision à 80%. Par contre, pour Abbas qui a payé 12.000 DH au courant de l’exercice, on décide de ramener la provision à 50% T.A.F : Enregistrer au journale les écritures nécessaires. è Il faut augmenter la provision de 64.000 – 48.000 = 16.000 6196 D.E.A.P pour dépréc. d’actif circulant 3942 Prov. pour dépréc. des clients et C.R Augmentation de la provision

- Abass : Créance à fin 99 : 36.000 – 12.000 = 24.000 24.000 Créance HT : = 20.000 1,2 Provision nécessaire à fin 99 : 20.000 × 50% = 10.000 31/12/99 - Driss : Perte probable à fin 99 : 80.000 × 80% = 64.000 Provision déjà existante à fin 98 : 48.000

16.000 16.000

è Il faut diminuer la provision de : 21.000 – 10.000 = 11.000

31/12/99

3942 Prov. pour dépréc. des clients et C.R 7196 Reprises sur prov. pour dép. de l’A.C Diminution de la provision

11.000 11.000

$ Quand une partie de la provision devient inutile, on la intégre en faisant jouer un compte de produit de même nature que celui de la dotation. Exercice 6 : Utilisation des provisions Le 20/06/2000, le client Driss paie pour solde de tout compte 9.600 DH en éspèces. T.A.F : comptabiliser les opérations nécessaires : Créance aprés réglement : 96.000 – 9.600 = 86.400 86.400 Créance HT = 1,2 = 72.000

20/06/00

5161 Caisse 3424 Clients douteux ou litigieux Encaissement du réglement pour tout compte

20/06/00

9.600 9.600 72.000 14.400 86.400 64.000 64.000

6182 Pertes sur créances irrécouvrables 4455 Etat TVA facturée 3424 Clients douteux ou litigieux Client Driss devnu totalement insolvable 3942 Prov. pour dép. des clients et C.R 7196 Reprises sur prov. pour dép de l’actif circulant Provision devenue sans objet

D - Provisions pour dépréciation des T.V.P : 20/06/00

A la clôture de l’exercice, on compard la valeur d’entrée des titres (prix d’achat, valeur d’origine) avec leurs valeurs d’inventaire (coût boursier, valeur probable de négociation). En vélin du principe de prudence, les mois-valeurs sont prisent en compte (VO > VI) donc constitution d’une provision, mais les plus-values (VE < VI) sont ignorées.

La compensation entre plus-values et moins-values de titres de natures différentes, n’est pas permise. En revanche, pour les titres de même nature, mais achetés à des dates différentes et à des coûts différents ; cette compensation peut exister. Exercice 7 : A la clôture des exercices au 31/12/98 et 31/12/99, l’état des TVP détenus par l’entreprise TYPETEX se présente ainsi :

T.V.P Actions X Actions Y Actions Z T.A.F : • Comptabiliser les opérations au 31/12/98 • Comptabiliser les opérations au 31/12/99 a- Comptabilisation au 31/12/98 : - Actions X : V.E > V.I à -value à Provision = (400 – 380) × 80 = 1.600 - Actions Y : V.E > V.I à -value à Provision = (480 – 440) × 50 = 2.000 - Actions Z : V.E < V.I à +value à Rien à faire 31/12/98 Quantité P.U d’achat V.I au 31/12/98 V.I au 31/12/94 80 400 380 370 50 480 440 450 60 300 320 292

6392 D.A.P pour risques et charges financiers 3950 Prov. pour dépréc. des titres et V.P Constitution de provision sur actions X et Y

3.600 3.600

b- Comptabilisation au 31/12/99 : - Actions X : V.E > V.I à -value à Provision Provision nécessaire = (400 –370) × 80 = 2.400 Provision fin 98 = 1.600 è Il faut augmenter la provision de : 2.400 – 1.600 = 800 - Actions Y : V.E > V.I à -value à Provision Provision nécessaire (480 – 450) × 50 = 1.500 Provision fin 98 = 200 è Il faut diminuer la provision de : 1.500 – 200 = 500 - Actions Z : V.E > V.I à -value à Provision Provision nécessaire = (300 – 232) × 60 = 480 31/12/99

6394 D.A.P pour dépréciation des TVP 3950 Prov. pour dépréc. des titres et V.P Augmentation de la provision des actions X 3950 Prov. pour dépréc. des titres et V.P 7394 Reprises sur prov. pour dép. TVP Partie de la provision pour actions X devenue inutile

31/12/99

800 800 500 500 480 480

6394 D.A.P pour dépréciation des TVP 3950 Prov. pour dépréc. des titres et V.P Constatation d’une provision sur les actions Z

E - Les cessions des éléments provisionnés :

31/12/99

1- Cession d’une immobilisation provisionée :

‘‘Produits de cession des immobilisations__’’ et ‘‘VNA des immoblilisations__cédées’’. Ainsi les comptes de provisions et de reprises sur provisions relatifs aux immobilisations cédées. Exercice 8 : Le 10/05/00, l’entreprise BETA a cédé les 500 titres de participation sur lesquelles elle avait constitué une provision à la fin de l’année 99 (voir ex1) au prix global de 80.000 DH, payable par virement bancaire. Le prix d’acquisition était de 100.000 DH. T.A.F : Enregistrer les opérations nécessaires : 5141 Banque 7514 P.C des immobilisations financières 6514 V.N.A des immobilisations cédées 2510 Titres de participation 2951 Provison pour dépréciation des TP 7392 Reprises sur prov. pour dép. des immob cédées

10/05/00 10/05/00 10/05/00

80.000 80.000 100.000 100.000 15.000 15.000

2- Cession des T.V.P : La cession des T.V.P n’a pas un caractère exeptionnel comme pour