Plan détaillé de la dissertation de La révision de la Constitution

Plan détaillé de la dissertation de La révision de la Constitution

Dissertation Première Année de Droit

Une Constitution ne résiste pas indéfiniment à l’évolution de la société. Il ne peut pas y avoir d’évolution définitive. Les pratiques ou les coutumes ne sont pas toujours suffisantes pour la faire évoluer. Il y a des possibilités de modifications ultérieurs à l’intérieur de la Constitution. La révision est une nécessité pour l’adaptation à la vie de la société et aux évolution. C’est ce qui assure sa longévité qui fait qu’elle puisse perdurer.

Les USA utilisent toujours la même constitution depuis 1787.

Il y a des procédures prévues dans la Constitution pour la réviser. C’est le pouvoir constituant dérivé qui révise la constitution.

Dans le cas d’une constitution souple , il n’y a pas de suprématies de la constitution sur les lois , il n’y a donc pas de révisions particulières.

Dans le cas d’une Constitution rigide , il y a une procédure spécifique pour la réviser. Il faut une procédure plus contraignantes que celles permettant de réviser une loi ordinaire. Dans ce cas , on aura donc l’influence sur la question de la hiérarchie puisque la Constitution supérieure. Cette nécessité est donc normalisée (I) et aussi limitée (II).

I) La révision une nécessité normalisée pour la Constitution

A) L''efficacité de la procédure de révision de la Constitution

- La Constitution souple et sa révision

- La Constitution rigide et sa révision (exemple : art 89 de la Constitution)

B) L’intervention du pouvoir constituant dérivé

- Le rôle de ce pouvoir dans une Constitution rigide.

- Il s’agit d’un pouvoir institué par le pouvoir constituant ordinaire

II) La révision une nécessité sociale limitée pour la Constitution

A) Les limites de la révision de la Constitution

- Les limites temporelles et matérielles (en rapport avec l’exemple de la Constitution Francaise de 1958)

B) La supra-Constitutionnalité comme limite de révision de la Constitution

- Le rôle du pouvoir Constituant originel et les limites matérielles comme principe supra-constitutionnel