Plan dissert " toutes constitutions est-elle nécessairement coutumière "

Sujet : Peut-on dire, avec R. Capitant, que "la source de toute constitution est nécessairement coutumière ?

Introduction :

                Comme le démontre l'existence d'un droit coutumier Normand rédiger dès le XIème siècle, encore appliqué dans les îles Anglo-normandes, les coutumes on depuis longtemps jouer un rôle pour le droit Français et ses constitutions.

        Une constitution est un ensemble de principe fondamentaux qui ont était choisies officiellement pour encadrer les lois d'un état, la coutume quand à elle n'as rien d'officiel, c'est un principe établie par le temps où le temps d'application compte plus que l'officialité. Une constitution dites coutumière ne signifie non pas qu'elle est constitué de coutume, mais plutôt qu'elle en est issue.

        Le mot coutume vient du latin « consuetudo » et désigne l'usage. Les première coutume rédiger date du XIème siècle avec le droit Normand. Le mots coutume vas dès lors et jusqu'au XIVème siècle changé de sens et devenir des sortes de loi à part entière, et ce grâce aux juridictions et aux juges. Ce qui fait la différence entre une coutume et une loi hors mis l'usage est l'acceptation par la population, ce qui fait que pour les rédiger on dois chercher l'approbation de deux « sages » dans le but de savoir si oui ou non elles étaient belles et bien utilisées par la population.

        Historiquement il est intéressant d'étudier les constitutions coutumières car cela est la première forme de droit propre à la France et qui remplace le droit romain, l'intérêt juridique quant à lui est de voir si il est toujours courant aujourd'hui de basé une constitution, une sorte de regroupement de loi suprêmes sur des usages.

        Dès lors est-il envisageable de basé une constitution sur les uses et coutumes d'un peuple alors que ces derniers changent constamment d'une génération à l'autre ?

        Il est donc judicieux d'étudier dans une première partie l'importance des coutumes dans une constitution puis dans une deuxième partie la constitution nécessairement différentes des coutumes.

1. L'importance des coutumes dans une constitution :

A) importance des coutumes :

§1 : une coutume est nécessairement acceptée par le peuple ce qui diminue les risques de rébellion de ce dernier

§2 : l'ancienneté d'une coutume fait gage de bon sens et d'application de cette dernière.

§3 : chaque régions à des coutumes, les coutumes commune sont donc gage de paix entre ces dernières.

§4 : une coutume reflète le caractère d'un peuple

B) constitution coutumière :

§1 : constitution du peuple

§2 : constitution basé sur d'anciens usages et donc gage de stabilité

§3 : aucun besoin de s'adapter a une nouvelle constitution car elle représente des usages acquis de la société.

§4 : une coutume paraît plus simple à intégrer à la constitution qu'une nouvelle loi constitutionnelle qui n'as pour le peuple aucun fondement.

1. Une constitution nécessairement différente des coutumes :

A) les changement de mœurs :

§1 : une coutume basé sur des usages par rapport à des mœurs, mœurs qui changent avec le temps.