Introduction historique au droit (introduction)

INDRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT

I PARTIE 1

A TITRE

B TITRE

C TITRE

II PARTIE 2

A TITRE

B TITRE

C TITRE

introduction

sources du droit: ensemble des règles juridiques applicables dans un État à un moment donné.

Dans nos pays de droit écrit, les principales sources sont les textes tels que les traités internationaux, constitutions, lois, les règlements.

Pour autant, d'autres sources du droit s'ajoutent, elles apparaissent sous la forme de coutumes et usages ou encore avec la notion de principes généraux du droit (règles orales).

Ces dernières sources jouent un rôle plus ou moins important selon les matières. La présomption d'innocence (Art9DDHC) s'impose comme un principe fondamental.

Les sources du droit évoluent en fonction des valeurs qu'une société considère comme nécessaire et essentielle pour elle. Le droit ne peut être défini comme un ensemble de règles immuables. Il dépend des cultures. Il varie en fonction de la diversité culturelle.

Grâce à l'histoire le droit va apparaître comme le produit du passé et est transmis et modifié à chaque génération.

Ce n'est pas un théorème fixe, pour autant les sociétés ont besoin du droit pour assurer leur sécurité et leur pérennité.

Le droit est avant tout un instrument de cohésion sociale.

Depuis les tout premiers temps, les groupements humains se sont dotés d'usage, se sont fixés des interdictions, des prohibitions. Et ces usages relèvent du droit et s'imposent à tous. Peut importe la forme que peuvent prendre les usages : paroles, gestes ou symboles, qui ont une validité juridique.

Le droit n'a pas toujours reçu une forme légale mais il a longtemps procédé de fait et relevé de coutumes et d'usages. Le droit pré-existe l'invention de l'écriture. Il existe dès le langage. L'écriture fera évoluer considérablement les choses.

Les premières sources dont nous disposons nous proviennent du moyen orient, elles ont été élaborées par les société qui se situent sur les vallées du tigre et le l’Euphrate.

Le phénomène juridique gagne le bassin méditerranéen, le royaume des hébreux. Ce phénomène s'installe au sein des cités grecques dont les structures politique sont déjà établies et perfectionnées.

De l'orient à la Grèce les hommes vont peu à peu s'approprier l'initiative de l'élaboration juridique inspirée par les dieux.

Les hommes en feront ensuite un phénomène laïque. C'est la civilisation romaine qui va réussir à détacher le droit de la religion pour en faire une matière a part entière. Une matière utile à l'organisation politique et sociale avec les romains la technique du droit va se perfectionner et les concepts seront de plus en, plus élaborés.

L'histoire du droit de la période antique doit énormément à Rome qui a consister à faire du droit une matière indépendante de la religion, et extrêmement rationnel. Et c'est pourquoi les romains ont servis d'exemple à leur occidentale, ils ont servis de modèle et ce durablement.

A la chute de l'empire romain d'occident (476) les terres de la Gaulle romaine sont occupées par les barbares du nord-est de l'Europe (Germains). Les usages de ces peuples sont très différents, ces individus (barbares).

La Gaulle se trouve à la croisée des traditions germaniques et romaines.

Jusqu'au 12e siècle on constate une certaine forme de régression juridique. En effet du 5e au 12e l'autorité publique se trouve fortement disloquée, notamment avec le phénomène de féodalité. La tradition chrétienne va avoir tendance à imprégner le droit. Le droit de l'église que l'on appelle également droit canonique va se développer et s'imposer.

Ce droit canonique est présenté comme plus rationnel. A partir du 12e les choses vont évoluer avec la redécouverte du droit romain. Et toute l'Europe va être influencée par cette source du droit antique. Cette conjugaison entre droit romain et droit de l'église va faire apparaître un droit commun savant, qui se modernise au fil du temps pour devenir l'empreinte de la famille romano-germanique. Entre le 13e et le 18e siècle l'autorité publique va se reconstruire, en la personne du roi. La mise en place des Etats-nations va modifier à nouveau le paysage juridique du continent Européen. En france naissance d'un droit propre au royaume de France. Ce droit propre au royaume va être formulé à travers de grande ordonnances royales qui sont déjà une synthèse des règles des matières civiles ou pénales. Entre le 13e et  le 18e c'est la loi du roi qui progresse. Le roi est source de la loi et de toute justice.