La Justice Et Le Droit

contradiction car l’homme est une notion universelle tandis que le citoyen fait partie d’une République particulière.

Est-ce possible de concilier les droits universels de tous les hommes à ceux relatifs aux citoyens. 

 Justice : vient de jus en latin = droit ; on distingue les justices idéale et réelle :

> justice idéale  un idéal juste : donner à chacun ce qu’il mérite

> justice réelle  une institution judiciaire : administration pour garantir le droit

 Est-il possible de définir un droit international ? Existe-t-il des normes de justice qui s’imposerait à tous les Etats ? 

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I) Convergence entre les droits de l’homme et les droits du citoyen

II) La distinction et les divergences entre la notion de droit de l’homme et de droit du citoyen

III) Les critiques émises à l’égard des droits de l’homme

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I) Convergence entre des droits de l’homme et des droits du citoyen

A) La destination de l’homme est d’être membre d’une Cité (Aristote)

> Texte 1 : ARISTOTE <

 Aristote distingue lui aussi droit naturel et droit positif. Néanmoins, pour lui, le droit naturel est supérieur au droit positif. Les lois naturelles servent alors de normes aux lois positives.

 « L’homme est par nature un animal politique »  l’homme est fait pour vivre dans une cité ; il est dans sa nature de devenir un citoyen et il vit selon des lois qu’il a lui-même institué (car il est doué de raison). Homme et citoyen sont indissociables  l’un ne peut être sans l’autre.

On retrouve cette idée chez Socrate. Elle sera défendue dans d’autres termes par un autre philosophe : Cicéron

B) La destination de l’homme est d’être ‘‘citoyen du monde’’ (Cicéron)

> Texte 2 : CICERON <

NB : Cicéron s’inspire du stoïcisme (courant inspiré par Socrate).

 Dans la première phrase du texte 1, ce dernier énonce le droit naturel. Il existe en effet des droits de l’homme. Il considère lui que l’humanité toute entière doit former une seule et même cité  les droits humains/naturels formeraient alors les droits de l’humanité (ambigüe).

 Les stoïciens recommandent de ne pas se soustraire au droit de la cité quand c’est contraire à leur idéal de justice. Les stoïciens opposent les droits de l’homme à ceux du citoyen.

 Les stoïciens sont des précurseurs du droit international (dont les sources sont religieuses et philosophiques) et donc précurseurs de la pensée moderne de droit de l’homme de par leur doctrine et leur philosophie.

II) La distinction entre la notion de droit de l’homme et de droit du citoyen

A) L’Etat moderne en tant qu’Etat de droit : la garantie des droits de l’homme comme limite de la souveraineté

> Texte 3 : LOCKE <

 LOCKE fait partie de ces penseurs jusnaturalistes avec des penseurs comme Rousseau ou Hobbes  ils distinguent un état de nature et un état civil (les hommes vivent selon des lois établies) => les droits de l’homme et du citoyen sont distincts.

 Etat de droit : Etat dans lequel la loi doit garantie le respect des droits fondamentaux aux individus (elle ne peut empiéter sur certains droits fondamentaux comme la propriété privée).

 LOCKE dit qu’il est concevable de penser l’homme sans la société. De plus, il prétend qu’en passant de l’état de nature à l’état de droit ils ont gagné au change. Le droit naturel s’est transféré dans la société.

 Dans la dernière phrase, LOCKE dit que la société civile peut imposer la loi mais qu’il faut limiter ce pouvoir. La loi peut donc imposer des limites/devoirs aux citoyens mais seulement dans la mesure où elle préserve les droits de l’homme.

 LOCKE prétend qu’il y a une contradiction permanente car l’Etat peut toujours enfreindre les droits naturels de l’homme. Mais la raison d’être d’un Etat est finalement de préserver les droits des individus (≠ Aristote).

NB : Il parle néanmoins d’un droit de réserve

> Texte 4 : ROUSSEAU <

 ROUSSEAU (appartient aussi aux penseurs jusnaturalistes) réfléchie à la façon de passer de l’homme au citoyen.

Il est inspiré d’une conception antique  il est possible et souhaitable selon lui par une opération de transformer l’homme en citoyen. Tout le problème est de retrouver la liberté de cet état premier  le Contrat apparait comme l’artifice permettant cette transformation.

Il faut alors que l’homme renonce à ses droits naturels et la société, via le Contrat, lui rendra la liberté de son état premier.

 Pour que cela réussisse il faut que tous le fasse en même temps (que tous les hommes quittent leurs droits naturels en même temps ; si un seul ne le fait pas, c’est toute la société qui en pâtit  caractère indivisible de la société).

 La loi civile garantirait les mêmes droits pour tous, offrant la même liberté que celle qu’avaient les individus à l’état de nature, basés sur la volonté générale (ce serait les hommes qui définiraient leur loi) => c’est ce que propose l’artifice du Contrat.

> Texte 5 : ROUSSEAU <

 Les individus ne pourraient revendiquer d’autres lois que celles inscrites dans la société car ces dernières correspondent à l’intérêt général.

Vouloir désobéir au pouvoir de la loi commune serait de désobéir à soi-même ce qui est, au sens de ROUSSEAU, ridicule.

 Il apparait aux yeux des libéraux comme un ennemi des libertés individuelles et des droits de l’homme et parfois même comme un fondateur du totalitarisme.

Mais l’Etat issu de la volonté générale ne peut pas se retourner contre ses citoyens  contraire à ce que dit J. Locke.

 ROUSSEAU ne garantit pas de droits individuels face à la puissance de l’Etat et de la loi ; et il ajoute aussi que même ceux qui ne s’identifient pas dans cette volonté générale obéissent à l’Etat et ces individus ne vivent pas cette loi comme une oppression (théorie contraire à celle de Locke).

Attention : - volonté générale (forme un corps politique ; majoritaire)

- volonté de tous (unanimité)

- volonté particulière (celle des individus en particulier, des hommes)

 Si un individu décide de ne pas obéir à la loi, l’Etat (‘‘par tout le corps’’) peut le forcer à se soumettre à la loi commune par la force ou par des lois obligeant cela (‘‘on le forcera à être libre’’) => cette dernière idée est très largement critiquable.

B) Analyse de la DDHC (1789) : un texte de compromis

> Texte 6 : T. JEFFERSON <

 Respect des droits fondamentaux de l’homme (ses droits naturels) face à la puissance publique (Jefferson prend ici l’exemple de la monarchie anglaise).

> Texte 7 : la DDHC <

 Ce texte associe deux types de droits différents en nature : ceux de l’homme et ceux du citoyen. Mais ces deux types de droits ont des conceptions différentes.

DDH => « droits-libertés » (droits personnels librement exercés sans opposition quelconque : propriété, sureté, association, …)

DDC => « droits-pouvoirs » (voter, payer ses impôts, …)

 Dans ce texte coexistent les deux types de libertés ; ils sont différents et parfois même antagonistes. Cela mélange la vision libérale (Locke) et la conception républicaine (Rousseau) de la liberté.

Ce texte est véritablement le fruit d’un compromis historique et comporte donc des tensions

III) Les critiques émises à l’égard des droits de l’homme

A) La critique conservatrice ou contre-révolutionnaire

 Elle s’est développée en France avec notamment Joseph de MAISTRE. Il a été inspiré par BURKE qui lui n’est pas contre-révolutionnaire (il soutient la révolution américaine mais pas la Révolution française).

> Texte 8 : BURKE <

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