Les structures et organisation de l’entreprise

           Les structures et organisation de l’entreprise

Les entreprise, les commerçants parfois les personnes physiques vont devoir choisir une forme juridique pour mener à bien leurs activités, on parle alors de differente forme de structure, differente forme d’organisation qui vont etre possible. Pour choisir parmi ces structures ou organisations il y a plusieurs élements à prendre en compte, d’abord :

• Faut-il prendre une structure à but lucratif ou non lucratif et quelles sont les principales formes de l’une et de l’autre.
• Pourquoi choisir par exemple une entreprise plutôt qu’une société, en raison de quel critère et en particulier par exemple, faut il prendre une structure à responsabilité limité ou à responsabilité illimité. Pourquoi, quel vont être les différences, etc.
• Ensuite il va etre possible de faire évolué une structure càd de la modifier et pour cela il a plusieurs possibilité et par exemple on peut ce qu’on appelle apporter un fond de commerce en société ou alors on peut transformer une société. 2eme possibilité, transformer la société, une fois qu’elle est choisis elle connait quelque difficulté, c’est ce qu’on appelle le droit des entreprises en difficulté ou encore le droit du redressement judiciaire

Chapitre 1 : les organisations possibles

1/ les entreprises à but lucratif et non lucratif

En droit une première grande distinction existe entre les structures à but lucratif et celle à but non lucratif, à but lucratif cela signifie que la structure  est créée spécifiquement pour dégager des profits et aussi pour les partager entre ses membres, à l’inverse une organisation à but non lucratif ne va pas avoir pour objectif de partager les bénéfices.
A/ les organisations sans but lucratif, exemple, association, syndicat, (professionnel par exemple) congrégation religieuse.
Ces différentes organisations à but non lucratif peuvent parfois occasionner des bénéfices mais ils ne peuvent pas alors redistribuer les bénéfices entre leurs membres, exemple une association sportive qui fait une tombola mais il ne peut pas redistribuer entre les membres, il doit le réinvestir dans l’association, les fonds doivent être utilisé pour l’association, exemple acheter de nouvelle fourniture.

Au moment de la dissolution de la structure, de l’organisation il va aussi être interdit de répartir les bénéfices, ce qu’on appelle le boni de liquidation.

Ce boni doit obligatoirement être donné à une autre association

La forme la plus courante de structure à but non lucratif va être l’association, (définition article 1 de la loi 1901, c’est un contrat par laquelle deux ou plusieurs personne mettent en commun de façon permanente leurs connaissances ou leur activité dans un but autre que de partager leur bénéfices, l’association existe dans de très nombreux domaine. )

L’association existe dans de tres nombreux domaine par exemple chez les étudiants mais aussi pour le sport, la culture, humanitaire, religieux.

« « Wharton, injead » »

Il existe trois formes d’association :

• Premiere forme : non déclaré, dans ce cas elle n’a pas de capacité juridique et elle n’existe pas sans ses membres, exemple : une association d’ancien étudiant
• L’association déclaré, càd président, secrétaire déclaré à la préfecture et sa création va etre mentionné dans un journal, elle possède une capacité juridique mais limité, exemple elle peut recueillir des cotisations d’adhérent mais elle n’a pas le droit de recueillir de don ou de donation.
• L’association déclaré d’intérêt publique, l’Etat va reconnaitre son intérêt pour la collectivité et en conséquence elle va avoir la pleine capacité juridique, exemple : on peut lui faire des dons et même des dons défiscalisé ce qui facilite la donation.

B/ les structures à but lucratif

 il va en exister deux grands type, l’entreprise individuel et la société, à chaque fois l’objectif est 1 : de réaliser des bénéfices et surtout 2 de les partager entre ses membres

II/ L’entreprise individuel

Une entreprise individuel comme son nom l’indique est d’abord crée par une personne contrairement à une société qui implique plusieurs personnes, on dit d’une société qu’elle est crée par anthropomorphisme ( à l’image de l’Homme ) une société à des caractéristiques à l’image d’un Homme (exemple : elle a un nom «  la raison social » elle a un domicile « le siege social » elle a une nationalité «  le lieu/la loi du siege social » elle a un métier ou une activité qui est « precisé dans l’objet social » elle a une personnalité morale ce qui veux dire une personnalité juridique avec une capacité juridique donc elle peut passé des contrats, embaucher des salariés et meme aller en justice on dit « ester en justice » elle a une durée de vie « 99 ans renouvelable »  l’entreprise n’a aucune de ses caractéristiques par elle-même de façon indépendante, une entreprise n’a pas d’autonomie juridique, d’existence juridique, de capacité juridique en dehors de celle de l’entrepreneur.  C’est l’entrepreneur qui donne tout le statut juridique, si on signe un contrat l’entrepreneur signe, c’est pourquoi on dit que l’entreprise est une notion plus économique que juridique.

L’entreprise individuel est synonyme d’une entreprise, un commerçant peut faire une entreprise, cela implique notamment que sur le plan du patrimoine, l’entreprise n’a pas de patrimoine propre, si elle connait des difficulté c’est le patrimoine de l’entrepreneur qui va être saisi.

Si l’époux ou si l’entrepreneur est marié les dangers vont être plus important (régime de séparation entrepreneur)

Lorsqu’un époux ne fais pas de contrat de mariage de plein droit s’applique ce que l’on appelle la communauté légale réduit au acquêts, ce régime distingue trois types de bien, les biens propre de monsieur et les biens propre de madame ils comprennent tout les bien acquis avant le mariage + les donations, les successions après mariage  

3e catégorie les bien communs ils recouvrent tout les bien acquis après le mariage et aussi les gains et salaire de chacun des époux qui ne sont pas utilisé et les revenus de bien propre par exemple les loyers de monsieur ou madame, si des créancier d’un époux entrepreneur ne sont pas payé ils vont pouvoir saisir non pas seulement les biens propre de monsieur et madame mais aussi les biens communs, donc il est vivement recommander aux entrepreneurs marié soi de crée une société à responsabilité limité, soi de réaliser une séparation de bien en tant que régime matrimonial.

III/ identifier l’influence du taux de change sur la décision des agents économiques

Des operations de change permettent la conversion d’une monnaie dans une autre appelé « devise », elles sont fondamentales en échange économique entre agent de pays diffèrent ayant une monnaie différente.

Le taux de change est fixé par le marché des changes. Ou s’achète et se vendent les devises càd les monnaies convertible exemple le forex. Le taux de change résulte de la confrontation entre l’offre et la demande d’une devise :