Principes comptables

ntée ultérieurement). C’est vers la fin du XIII ème siècle, que les commerçants commencent à utiliser cette technique (exemple : les livres de comptes de la Casa di Bonsignori de Sienne).

Au cours du XIV ème siècle, Francesco de Marco Datini (1335-1410) et les Masari de Gênes tiennent des registres de comptes dans lesquels apparaît le compte de « profits et pertes ».

La découverte de l’imprimerie (environ 1440, Gutenberg) va permettre la naissance de la comptabilité moderne : en permettant la diffusion et la généralisation des règles à travers l’Europe, elle favorisera la formalisation au cours du XIXe siècle de nombreuses méthodes comptables de tenue de livres utilisés encore aujourd’hui.

Dans un premier temps, se développe la comptabilité privée. La comptabilité est souvent abordée depuis un angle particulier, ou fait partie d’un ensemble plus vaste. C’est le cas du premier traité de comptabilité connu, le « Tractatus XI particularis de computus et scripturis » publié en 1494, dû à Fra Luca Pacioli (1445-1510).

Aux Temps modernes, c’est le premier livre de comptabilité en français de Jean YMPYN (« Nouvelles Instruction et Démonstration de la très excellente science du livre de comptes, pour compte et mener compte à la manière d’Italie », 1543), qui fait apparaître des notions introduisant la prévision dans la comptabilité sous la forme de provisions et de réserves.

L’ordonnance Colbert / Savary (1673) introduit pour la première fois des obligations comptables. Le « Traité du Parfait négociant » de Savary (1675), recueille les pratiques commerciales et comptables de l’époque. Enfin, le « Projet de dixme royale » de Vauban apparaît en 1707 comme un ancêtre de la comptabilité publique.

A la même époque sont publiés les premiers traités de comptabilité en partie double, le plus représentatif étant celui de Nicolas Barrême.

L’époque révolutionnaire connaît une montée de l’attention prêtée aux sujets comptables.

Quelques échantillons, concernant la comptabilité privée, sont les Observations sur la comptabilité(1789) ou Sur la nomination des commissaires (1791). Quant à la comptabilité publique, on peut citer « Moyen de simplifier la comptabilité des deniers royaux » (1789) ou « La comptabilité des finances » (1789).

Le XIXe siècle voit enfin le développement de l’enseignement des disciplines comptables grâce à des professeurs illustres tels que Jean-Baptiste Say. Celui-ci développe notamment un traité de comptabilité commerciale dans le deuxième volume du Cours d’économie politique qu’il professe au Conservatoire national des Arts et Métiers (CNAM). On peut noter également l’apparition de manuels généraux, comme celui de Trévery, ou spécialisés, tels que le Traité de comptabilité agricole de Mignot.

Section 2 : les caractéristiques de la comptabilité.

2.1. Les types de comptabilité :

Il y a quatre types de comptabilité :

2.2.1. La comptabilité générale :

La comptabilité générale est basée sur la technique de la partie double, elle vise l’enregistrement de façon chronologique de toutes les opérations effectuées par l’entreprise.

C’est un outil d’information pour les partenaires de l’entreprise tel que les clients, les fournisseurs, les banquiers, les assurances, le fisc…etc.

2.2.2. La comptabilité analytique :

La comptabilité analytique ou comptabilité de gestion est une comptabilité non obligatoire, destinée principalement aux dirigeants de l’entreprise pour leurs permettre de prendre les bonnes décisions.

C’est une comptabilité basée sur l’analyse des charges et des coûts, elle vise l’analyse et la détermination des coûts et les résultats analytiques des produits et services que vend l’entreprise.

2.2.3. La comptabilité nationale :

La comptabilité nationale est un ensemble de comptes de la nation, c’est un outil indispensable pour la compréhension de l’économie de la nation.

C’est une présentation de l’ensemble des informations chiffrées relatives à l’activité économique d’une nation, elle décrit les phénomènes fondamentaux de la production, de la distribution, et de la richesse de la nation.

2.2.4. La comptabilité publique :

La comptabilité publique est un ensemble de procédures macroéconomiques qui déterminent les recettes et les dépenses de l’Etat et les collectivités publiques.

2.2. Les acteurs de la comptabilité :

Les acteurs de la comptabilité s’organisent comme suit :

2.3.5. Les normalisateurs :

Dans la plupart des pays, les comptabilités des entreprises sont aujourd'hui normalisées, ce qui signifie qu'elles s'appuient sur une terminologie et des règles communes et des normes, ce qui a induit a la création d’organismes de normalisation tels que le CNC.

2.3.6. Les producteurs :

Les entreprises de production de biens et/ou services.

2.3.7. Les auditeurs :

Donc l'information comptable est sujette à une vérification (un audit) par un corps de vérificateurs (auditeurs) deux conceptions relatives à l'organisation de la vérification existant. Dans certains pays, la vérification est entièrement confiée aux cabinets privés sans intervention de la puissance publique, cette dernière exige uniquement la nécessité d'auditer les comptes. Les auditeurs sont nommés et rémunérés par l'entreprise et élaborent leurs missions et normes librement. Dans d'autres pays, la vérification est confiée à des auditeurs chargés d'une mission d'ordre public et placés sous le contrôle d'un organe d'Etat. Cette conception contient deux variantes, la mission d'ordre public est soit confiée à des auditeurs privés mandatés et payés par les entreprises, soit elle est confiée à des agents de l'Etat payés par l'Etat.

2.3.8. Les utilisateurs :

Les utilisateurs de l'information comptable constituent un groupe variable historiquement et géographiquement, Les principaux utilisateurs de l'information comptable sont, en général, les dirigeants, les actionnaires (investisseurs), les créanciers, les pouvoir publics (administration fiscale, institut de statistique nationale, les institutions de la bourse, etc.), les salariés et le public en général (association de consommateurs et écologiques).

Chapitre II :

Le droit comptable.

Section 1 : Notions de base du droit comptable.

1.1. Définition :

Le droit comptable :

Le droit comptable est une branche du droit privé qui régit les comptables et la comptabilité.

Le droit comptable représente les règles à implication comptables et financières relatives à la tenue des comptes et à la présentation des documents annuels.

1.2. L'évolution des normes légales de la comptabilité:

L’évolution de la mise en place des normes légales de la comptabilité a été comme suit :

Dès le XIVème siècle, les marchands de nombreuses villes devaient aller à un bureau des marchands exposer les règles qu'ils suivaient pour la tenue de leurs comptes et faire apposer un visa spécial sur la première page de leurs registres, lesquels étaient fréquemment montrés aux partenaires commerciaux pour faire preuve de bonne gestion.

L'ordonnance de Colbert en 1673 institua officiellement l'usage des livres de commerce et fut reprise presque textuellement dans le code de commerce de 1808, ancêtre du code actuel. De là date l'obligation stricte faite aux commerçants de tenir un "livre qui contiendra tout leur négoce, leurs lettres de change, leurs dettes actives et passives et leurs deniers employés à la dépense de leur maison". Ils étaient tenus également de faire tous les 2 ans "l'inventaire de tous leurs effets mobiliers et immobiliers et de leurs dettes actives et passives" c'est-à-dire d'établir leur bilan. Cette obligation légale correspondait au souci de réglementer l'information entre commerçants et de disposer de preuves en cas de litige judiciaire, de succession, de partage de société et de faillite. Cette optique a prévalu jusqu'à la fin du XIXème siècle.

C'est en effet au cours de ce siècle que se multiplièrent les sociétés par actions, et que la séparation entre propriété du capital et direction des entreprises s'institua de plus en plus : il en résulta un nouveau besoin d'information périodique des associés par l'analyse de l'évolution de leur patrimoine et de leur revenu, besoin