Principes Et Adages Et Les Autorités Du Droit

asssation a visée cette fois une loi du 6 fructidore an 02 ( calendrier de la révolution française) et les principes qui régissent les lois en ont pour juger que le nom ne se perd pas par le nom d'usage.

Il est donc clair que les juges tiennent bien compte des principes généraux du droit quel est alors leur nature juridique?

Il y à trois explications qui sont

Certatins considerent les principes généraux du droit comme des éléments consacrés par le legislateur d'ou leur valeur juridique, d'autre les rattaches au droit naturel et considere que se sont des principes suppérieurs fondés sur des valeurs moralesD'autre enfin explique leur force juridique par le fait qu'il sont consacrés par la jurisprudence; En réalité cela revient a déplacer la dificulté car ce pose alors la question de savoir si la jurisprudence est une source du droit ou une simple autorité en droit.

Section 2

les autorités en droit

A coté des sources du droit qui sont incontestable tel que le droit écrit ou encore les régles coutumieres, existe des autorités dont le role créateur de droit pose probleme ; C'est précisément parce qu'il ya une hésitation sur ce point que dans la théorie des sources du droit, elles sont classées par les autorités et non parmis les sources; Il nya deux autorités majeures: La jurisprudence puis la doctrine

I.Une autorité prépondérante: la jurisprudence

1. L'organisation juridictionnelle

Il y a en france deux ordres de juridiction:

l'ordre administratif qui comprend

- les tribunaux administratif ,

- au second les cours adminsitratives d'appel

-au sommet , le conseil d'Etat ( chef administratif

L'ordre judiciaire chargé de statué sur les questions de droit privé, entre ses deux ordres juridictionnels se trouve le tibunal des conflitsqui a pour mission de réglé les conflits de compétences pouvant survenir entre le judiciaire et l'ordre administratif

Dans l'ordre judiciaire il y deux degrés de juridiction:

- Tribunal de grande instance ( TgI) c'est le tribunal de droits communs. Il faut y entendre qu'il a compétence pour connaitre tout les litiges, sauf si le législateur en a confié la connaissance a une autre juridiction.

C'est autre juridiction du premier degré sont ditent juridictions spécialisées ou encore juridiction d'exeption ou encore juridiction à compétences exeptionnelles:

- Tribunal d'instance, qui connait de petites action civile

-Tribunal de commerce compétent pour les littiges entre commercant

- Conseil de prudome comprétent pour connaitre des conflits en matieres individuelles de travail

-Le taxe, tribunal des affaires sociales

Losqu'un plaideur n'a pas obtenue sa premiere instance au premier degré, il lui es permis de porter l'affaire devant la juridiction du second degré:

La cour d'appel, rejugera l'affaire intégralement en fait comme en droit elle confirmera ou infirmera la décision des premiers juges .

Lorsque les parties ont perdus devant la cour d'appel, en principe l'affaire devrait en être terminé et la partie perdante, devrait exécuté purement et simplement, l'arret rendu par la cour d'appel; En réalité, il est permis au perdant de former un pouvoir en cassation, il importe de souligner des l'abord, que la cour de cassation n'est pas un 3eme degré de juridiction. Le pouvoir en cassation est qualifié par le législateur de voie de recours extraordinaire. Il y a en France une seule cour de cassation( alors qu'il ya 22 cours d'appel), qui comporte 6 chambres:

-3 chambres civiles

-1 chambre commerciale

-1 chambre sociale

-1 chambre criminelle

La cour de cassation a pour mission d'assurer l'harmonisation du droit en france, il s'agit déviter qu' a Toulouse, Fort de France ou Paris que la même regle de droit soit éditée de facon différente. La cour de cassation est donc uniquement juge du droit et non juge du fait. Elle tient pour acquis les faits souvrainement constaté par les juges du font.

Exemple d'illustration de la la distinction du fait et du droit:

Supposons qu'un cycliste rouant trop vite blesse un piéton, qui traversait la chaussée en courant et sans regarder. Supposons ensuite que ce piéton conteste avoir traversé sans précotion, la quesion est de savoir si le piétona pris ou non les précotions d'usage est une question de fait. Les juges du font, son souverain pour efectuer cette constatation. On poura donc saisir la cour de cassation, mais il n'est plus question de rediscuté devant la haute juridiction de cette question de fait.

En revanche, la question est de savoir si le fait de traverser une rue sans prendre de précotion est une faute ou non, est une question de droit, dans ces conditions, la cour de cassation va exercée un controle sur le travail réalisé par les juges du font.

Le plaideur insatisfait, formera un pouvoir devant la cour de cassation qui prendra, une décision parmis les trois possibles

*La cour de cassation rendra une décision de non admission du pouvoir.

*La cour peut rendre un arret de rejet, lorsqu'elle considere que les juges du font ont parfaitement exécuté leur mission et qu'il n'ont commis aucune éreure de droit, elle rejete alors le pouvoir de cassation,=: dans cette hypothese, l'affaire est définitivemnt terminé, l'arret de la cour d'appel passe en force chose juger

*Il peut arriver que les juges du font se soit trompés et est commis une érreur de droit, alors la cour de cassation, cassera l'arret on dit qu'elle rend un arret de cassation. Dans cette hypothese , l'affaire est renvoyé devant la cour d'appel dite cour de renvoie qui rejugera l'affaire en fait comme en droit.Cette cour n'est pas liée par la solution de la cour de cassation.

Si la cour de renvoie se conforme à la décision de la cour de cassation l'affaire sera alors, définitivement réglée. Il peut en revanche arriver que la cour de renvoie résiste à la cour de cassation, dans ce cas un second pouvoir pourra être formé devant la cour de cassation, mais dans ce cas de figure l'affaire sera portée dvant la plus haute formation de la cour de cassation:

l'assemblée plainiere ,composée de plusieurs magistrats de différente chambres, c'est elle qui tranche les affaires . Elle a deux solutions possible, elle poura estimé que les juges du font ont tort et rendra par conséquent un nouvel arret de cassation, l'affaire etant renvoyé devantt une deuxieme cour de de renvoie, ett dans cette hypothese ,la cour de renvoie à l'obligation de suivre la solution retenue par la cour de casssation. Cette assemblée a une imporrtante mission, celle d'assurer l'unité