Droit constitutionnel, définition

Droit Constitutionnel

Ce droit est un langage qui doit rendre compte traduire une realiter concrete d'une situation. A partir dela ou le droit va tenter d'apporter une reponse une solution au probleme.

Par ex d'une collectivite humaine un peuple veut prendre en main son destin, se proteger de l'avis exterieur et le droit va leur fournir une solution notamment juridique se constituer en Etat. Autre exemple

La souveraineter c est la traduction juridique qui est l'independance. La regle de droit porte en elle une finalité un objectif a ateindre c 'est d'agir sur la realiter observer d'ameliorer une situation de fait.

Le concept de souverainter qui traduit se faite d el'independance va garantir cette independance de maniere perenne sur une duree par une regle de droit qui decoule sur la souverainter. Ceci pour laquelle les socierter moderne sont organiser en Etat. AU sein de chaque etat les individus sont nous entre eux de sechanges sont toute regit par des regles de droit lorsque on considere les rapports entre particulier il s agit des regles de droit priver, ces regles d edroit sont produite par le pvr d'etat qui se trouve au dessus de sparticullier, l etat exerce ce qu'on appelle en science politique une domination., un terme utiliser pa rles politique c'est un pvr de domination. Cette domination elle est necessaire indispensable, a la protection de tout les individus, il faut dans les sociter il faut un ordre.

Si on considere son organisation son activiter le rapport verticale avec les particulier que nous sommes, tout cela sont soummis a des regles dedroit speciale different qui regissent entre rapport particulier

L'ensemble de ces regles qui convergent vers l'etat forme ce qu'on appellent le droit public. Le dorit prive regis des relation d egaux sur le plan juridique. Le droit est la pour corriger les inegalites ;

Le droit public consacre la domination de l etat sur les particulier. choisir ces gouvernance choisir a qui obeir. Ces regles d edroit public sont tres diverses, comme elles sont tres relative a l etat elle se repartisent en plusieur branche a tout activité de l etat , le droit constitutionel, le droit administratif, les finances public, le droit international public. Le droit consti est indispensable pour organiser une societer une collectiviter humaine en Etat. D'ailleurs ce droit cons est nee ce quon appelle l'etat moderne qui se situe au 16em siecle.

1er section consacrer a la def du droit constitutionel.

La def du droit constitutionel cest parceque dans les etats moderne l'ensemble des regles fondamentale de l etat figure dans une constitution,

1er paragraphe

Les deux conception possible de la notion de constitution. il existe en effet une conception materiel de la constitution et par ailleurs il existe une conception qu'on qualifie formelle et normativ de la constitution.

A Unce conception materielle

Cest la plus ancienne historiquemment, comme le critere l indique, cette conception s'interres a l'objet du contenu des regles de droit qu'on a affaire. En ce sens tout etat a une constitution au sens materiel du terme EXEMPLE la constitution au RU est une  monarchie parlementaire. La const materielle francaise on a affaire a une republique democratique.

B La conception formelle et normative de la constitution

Cett conception la est plus recente que la precedente elle est nee au 18 em siecle le famux siecle des lumiere elle est nee avec deux revolution celle americaine et francaise. La const formelle d un etat c est le document ecrit en principe unique dans le lequelle est decrit le mode de gouvernement de cette etat. EX EN FRANCE ACTUELLEMENT EST LA CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 58 qui inscrit la 4 em republique. Autre ex au etats unis la consti formell date du 17 septembre 1787 la plus ancienne consti ecrit encore en vigueur aujourd'hui. Inversement tout etat na pas forcement de consti au sens formelle du terme cad les regles fondamentale de l etat qui determine son mode de gouvernement. Les regles de cette monarchie parlementaire il y a quelque regles ecrite qui sont expax et les autres regles sont non ecrit elle sont des regles coutumieres. La pluspart des etats dans le monde La france USA Allemagne ont des constitution formelle.

La conception formelle est ausii une conception normative cela veut dire que cet consti ecrite est considerer et concue a la fois de la loi supreme superieur a tout autre elle a un contenue specifique , cela veut dire que la cons au sens formellel du terme va s'imposer a tous cad y compris au gouvernant, elle va etre dans une situation superieur a toute regle a toute norme. Tout les lois qui sont faites par les gouvernants seront subordonnée a cette forme fondamentale qui est la constitution. La cons fonde un ordre jurique dont elle est le sommet, un ordre jurique hierarchiser ( une pyramide). Cette pyramide elle different niveau il y a la cons; les traiter internationaux, leslois , les reglement. Le respect de cette superioriter de cette cons se trouve garantie par certain nombre de procedure de controle. Elle a un contenu specifique cad elle est censer dans les meilleures des cas elle censer etre l'oeuvre d'un peuple libre, elle censer fonder une societer democratique, liberale et pluraliste dans la quelle il y a que des hommes libre obeissant qu'a des lois n'ont pas a d'autre hommes.

2em paragraphe definitoion materielle et formelle du droit consti

A la definition materielle du droit constitutionnel.

Elle contient donc la matiere a la fois l'objet le but et donc la finalité.

L'objet du droit constitutionel, cette premiere approche a pour objet l'observation, la comprehension et puis l'encadrement juridique de certain phénomene politique. Par phenomene politique consideerer au sens plus large du terme conception qui renvoi a celle d'Aristote selon qui l'homme est naturellement un animale politique. La politique est prise dans son sens etymologique, vient du temre grec polys= la cité cad un groupe social organisé. AU sens large du terme la politique se rapporte au individu qui vivent dans un societer qui constitue en Etat. La politique doit etre considerer la chose detous. Ainsi le sphenomenes politique peuvent finalement recouvrir toutes le activitées sociale .

  Il va étudier certain pheno politique il n'étudie que les rapports entre gouvernant et gouvernantes le pouvoir politique d'Etat. Ca concerne d'abord la façon dont sont designer les gouvernantes, ces rapports sa concerne aussi l'organisation du pouvoir d'Etat comment elles est  composer comment sa fonctionne. Sa concerne aussi la conquete du pouvoir politique, la competition pour acceder au pouvoir, son exercice, la perte du pouvoir . Sa concerne aussi l'action politque ce qui n'exerce pas le pouvoir exemple les syndicats, la presse, medias, groupe de pression ce qu'on va denomer des institutions politique.

Le droit const ne peut pas ignorer l'environnement politique. Le droit cons a pour objet de soummettre au droit les rapports entre gouvernant et gouvernante,  ce sont des rapports inégalitaires de l'action.

2 ) La finalité du droit constitutionel, au 18 em siecle c est developper un mouvement ideologique appeler le constitutionalisme. Ce mouvemnt concoie la libeter e tle pouvoir politique et de l'autre tout deux necessaire et commet tant oposer, antinomique. Une opposition qui doit etre depasser, sa c'et june demarche majeure. Elle n'est pas nee au 18 em, elle s'inspire des textes tres anciens et ces textes sont les plus anciens de liberter et ce sont des textes anglais= la premiere la grande chartre de 1215 , Habas corpous date de 779 un texte tres important contre les pousuites judiciaure arbitrait tout personne arreter doit etre presenter a un juge dans le splus breffes delais. 3 em texte le Bill of Rights date de 1689 c est une vrai coedification d edroit t de liberter des particulier concue dans ce texte dans lequelle le monarque ne peut entreprendre. Il s agit de combattre la monarchie du droit divin, de contester cette idee de combattre l'arbitraire du gouvernant. le droit consti va servir cette cause en France. La reponse du droit cons est la suivante elle a pour finalite de garantir les libertes en limitant le pouvour au moyen de regle d'organisation du pouvoir judicieusement conbinée entre elles.

Comment limiter le pouvoir.

Different moyen vont etre concue de smoyens cumulatif le principe de la fragmentation des pouvoirs d'Etat , un autre moyeb d edetemriner le degre de participation des citoyens au pouvoirs et puis egalement des droits de sliberté fondamentale reconnu au individu en contre parti du pouvour qu'il s'accepte.  La consti cest une sorte de pacte de contraste. La finalit de droit consti

La defi materielle

Le droit consti  a pour objet soummission au droit des rapports gouvernant gouverner et il a pour finalite du droit cons de garantir de la sorte la liberter.

B La definition formelle du droit constitutionelle

au sens formelle c est un ensemble de norme juridique et de regles qui ont une valeur superieur.

Cette suprematie des regles consti entrainent deux consequence, puisque ces normes sont au somme thierarchique elle doit etre en principe elaborer selon une procedure speciale, une procedure particulierement solannelle, , en claire elle pourront etre modifier par une loi constitutionelle. deuxieme consequence , c'est que cette supremacie pourrait etre fixtive garantie elle doit etre surveiller controler dans les meilleurs des cas cette controle sera exercer pâr des juges consti, ces regles consti vont s'exercer a tous et meme au gouvernant. Cette def formelle du dorit cons s'inscrive dans une theorie qui est largement connu dans la theorie de l etat de droit.