Droit constitutionnel général

berg a donner la définition suivante de l’Etat ( il a mis en place la théorie de l’Etat): C’est une communauté d’hommes fixé sur un territoire propre et possédant une organisation d’où résulte, pour le groupe envisagé dans ses rapport avec ses membre, une puissance suprême d’action, de commandement et de coercition.(contrainte pour faire le respect de la loi) (1921)

Définition importante car d’abord dans la première parti de la définition on retrouve les trois éléments constitutif de l’état (il faut une communauté, un territoire, une organisation qui régit cette population sur ce territoire)

Cette organisation c une organisation de pouvoir, seul les états sont souverains et tous égaux.

Chapitre 1: l’organisation du pouvoir

On va distinguer deux axes dans l’organisation du pouvoir d’un état

- le plus connus: celui de la répartition du pouvoir entre le législatif, l’exécutif et le judiciaire

- la relations entre le centre et les périphéries.

Le premier axe nous permet de mettre en avant des régimes politiques. Le deuxième axe permet de mettre en avant les formes d’état.

Section 1: l’organisation horizontale du pouvoir ou les régimes politiques.

On pourra mettre en place une classification des régimes mais ça demande des critères notamment la séparation des pouvoirs.

Cette théorie de la séparation des pouvoirs a une origine; c’est Montesquieu qui la mise en avant, qui en est à ‘origine. Il l’a formulé dans son ouvrage L’esprit des lois.

A. Origine de la théorie

Origine historique: Sur le plan historique c’est Montesquieu qui en est l’auteur mais en réalité il a des précurseurs.

Il y a tout d’abord les précurseurs lointains tel que Aristote qui évoquait déjà cette théorie, puis au Moyen-âge il y avait Masille de Padou. Il y aussi des précurseurs plus véritable comme John Locke. Dans son ouvrage de 1690 Traité du gouvernement civil , il explique ce que va devenir la séparation des pouvoirs. Il y a trois fonctions: la fonction législative, la fonction exécutive et la fonction fédérative qui est, selon John Locke, chargé de la sécurité et des intérêt extérieur (politique étrangère)

Il constate la nécessité de séparation de ces trois fonctions. « tentation de porter main sur le pouvoir trop grande car sil la entre les mains il a aussi le pouvoir de les faire exécuter » John Locke. Il y aurai donc des abus.

Origine idéologique: Montesquieu est le père du libéralisme aristocratique. Pour lui il faut qu’il y ai liberté, la liberté est le bien suprême mais elle n’est pas partout et c’et ça le problème car la liberté dépend du régime politique. Pour lui le pouvoir est l’ennemi de la liberté, elle est menace par le pouvoir «c une expérience éternelle que tout homme qui a du pouvoir est porté à en abuser » Il faut donc modérer le pouvoir pour kil y ai des espaces de liberté. Mais comment limiter le pouvoir? Il y a deux stratégies; une juridique (Montesquieu est magistrat donc il pense que le pouvoir peut etre limité par le droit hors cette stratégie il ne la préconise pas) il préconise (recommander avec insistance) la métrise du pouvoir par le pouvoir. Il faut causer du pouvoir au pouvoir. Montesquieu préfère cette stratégie car à l’époque le droit ne ferait rien (régime totalitaire) « pour qu’on ne puise abusé du pouvoir il faut que par la disposition des choses le pouvoir arrête le pouvoir »

B. La formulation de cette théorie.

C’est dans L’esprit des lois livre 11 chapitre 6 qui est intitule « De la constitution d’Angleterre ». Il va voyager partout en Europe et le fruit de ce voyage c’est cet ouvrage. (Angleterre connait un tournant politique, les libertés sont plus grande qu’en France donc il en prend le modèle).

Formulation de la théorie: « tt serai perdu si le même homme ou le même corp des principaux ou des nobles ou du peuple exerçaient ces trois pouvoir: celui de faire des loi, celui d’exécuter les résolutions publique et celui de juger les crimes»

Tout au long du chapitre il va affiner cette formule cad qu’il va énoncer un principe mais en même temps qu’il l’énonce il admet un certain nombre d’assoupissements.

Le principe (deux éléments): (1) double séparation d pouvoir (fonctionnelle= séparation d fonctions et séparation organique) ces deux séparation se complètent.

La séparation fonctionnelle, séparation de la fonction législative (élaboration d lois), exécutive (mise en œuvre d lois) et judiciaire (application d lois).

(2)Séparation organique On a distinguer les pouvoirs on doit donc maintenant les remettre a d organe (personnes) distincts.

L’assoupissement du principe: d assoupissement de la séparation organique -> Dans les relation entre l’exécutif et le législative Montesquieu admet qu’il y a des assoupissement. Le roi d’Angleterre peut convoquer le parlement. L’Assemblé du parlement doit avoir d membres réunit sinon pas d’assemblé. Le roi ne convoque pas l’assemblé pour qu’il n’y ai pas d’assemblé et qu’il ne puise