Droit constitutionnel
Cours : Droit constitutionnel. Rechercher de 53 000+ Dissertation Gratuites et MémoiresPar Alice Malard • 18 Octobre 2018 • Cours • 430 Mots (2 Pages) • 556 Vues
Le droit est d’abord est a avant tout quelque chose de logique. Il va ne régler que l’existant et non l’irrationnel. Le droit est un ensemble de règle avec pour objet le comportement humain.
le droit est unilatérale, il s’impose à nous, c’est une contrainte juridique.
Le droit constit, est du droit public, on distingue dans le droit deux grandes familles, droit public et privée. Privée : règle de droit qui concerne les relations entre les Hommes Public : règle de droit qui concerne la relation des individus avec l'état, c’est le droit du fonctionnement de l’Etat qui établit les institutions politique.
plusieurs perceptions : Etat personne, Etat qui agit,
L’etat est une institution ; 3 élément qui constituent l’Etat : Une population (ensemble des ind qui compose l’état), un territoire (un espace géographique, délimité par des frontières ou se trouve l’état) et son pouvoir
Etat perçu comme un ensemble de normes, qui sont ordonnées, organisées les unes par rapport aux autres, elles sont coordonnées. La constitution est la première de ces normes et c’est d’elle que vont découler toutes les autres. Et la première des autres sont les lois.
Le droit sontit vient donc reglementer, il donne vie a ces institutions pol. c’est en qql sorte le droit politique.
La V République
La V rep est née le 4 octobre 1770, au cours de son histoire, la france va experimenter un grand nombre de régim, a partir de ces experiences on va pouvoir organiser les diff types de constitutions. La france par rapport au autres régimes existant,
Etat unitaire : une rep centralisée
Tout etat se construit de deux façons qui diffèrent l’une de l’autre, par volonté d’union (individu, collectivité puis ordre, puis etat..) et d’explosion cad qu’un etat peut naitre par ségrégation, après une explosion
ne pas confondre construction Etat/ constitution, certains etats sont des démocratie mais d’autres ne le sont pas ou plus
Notre démocratie est une démocratie moderne qui repose sur l’universalisme, l’efficacité et la stabilité.
L’universalisme : tout le monde participe à la démocratie (Hommes/Femmes). Aujourd’hui il y a des limites : l’âge. Mais aussi des personnes ne peuvent pas bénéficier du droit de vote comme les étrangers. Il existe bel et bien mais il n’est pas entier car il y a encore des exclus.
Stabilité : lorsque des individus exercent leur pouvoir, il dit y avoir une certitude de l’action faite. Sinon, le gouvernement serait dit instable. Aujourd’hui, notre Ve République connaît la stabilité.
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