Histoire politique

Histoire politique et constitutionnelle

Introduction :

 section 1 : une histoire politique et constitutionnelle

clé pour comprendre pourquoi les constitutions de la 5eme republique sont -elles comme elles sont

-La technique constitutionnelle

-Importance du jeux politique et institutionnelle : les 2 régimes se caractérisent par un clivage entre la lettre et l'esprit de l'organisation du pouvoir publique et d'autre part la réalité du fonctionnement du pouvoir publique ( théorie et pratique )

-Enjeux propre a l'histoire du droit : rapport entre monarchie et république ( la nature du régime )

Section 2 : des clefs pour comprendre

    I- Les mécanismes du parlementarisme a la fin du 19s

Régime de séparation souple des pouvoirs de collaboration équilibré des pouvoirs ou le gouvernement et parlement ont des domaines d'actions communs et des moyens d'actions réciproques : la démission du gouvernement et la dissolution du parlement. Le chef de l'etat est irresponsable.

Collaboration équilibré ( souple ):les ministres sont choisis dans la majorité de l'assemblée ou ils ont le droit d'entrer et de parole , l'assemblé questionne le gouvernement sur sa politique.

Permettre la collaboration entre les organes législatifs et exécutifs=collabo équilibré.

- Le mécanisme de résolution d'un conflit entre le gouvernement et parlement : le parlement n'est pas ok avec la politique du gouvernement

Le parlement va retirer sa confiance au gouvernement provoquant un blocage des institution, pour le résoudre on fait appel au chef de l'état qui donne raison soit au gouvernement soit au parlement.

Si le chef de l'état donne raison au parlement le gouvernement démissionne un nouveau gouvernement va donc être formé.

Le chef de l'état donne raison au gouvernement il prossede donc a la dissolution de l'assemblée c'est alors le corps électoral qui va choisir l'issue, si le peuple soutient l'assemblée.

Caractéristiques technique du parlementarisme : - moyens mis en jeux de la responsabilité poitique du gouvernement : question de confiance , notion de censure, l'interpellation et vote du budget.

• Moyen réciproque de résolution du conflit : démission du gouvernement et la dissolution du parlement
• Les électeurs : peuple souverain qui est l'arbitre supreme du conflit entre les organe législatifs
• Présence d'un exécutif biscefal : chef de l'état irresponsable et le Cabinet politiquement responsable devant l'assemblée
• Le contre saing ministérial : les ministres qui en contre signant les actes du chef de l'état vont avoir la responsabilité de la politique qui est  menée
• deux sortes de parlementarisme : parlementarisme moniste ( conception républiquaine le pouvoir appartient à l'assemblée seul le gouvernement est politiquement responsable devant l'assemblé le chef de l'état lui ne l'est pas , le gouvernement est responsable devant la seul assemblé )

Le parlementarisme dualiste aussi dit orléaniste ( existence de 2 centres de pouvoirs , chaque centre de pouvoir a sa propre capacité d'action , le chef de l'état joue un rôle politique, il choisit ses ministres en fonction de ses propres idées politiques  =  le gouvernement est politiquement responsable à la fois devant le parlement et devant le chef de l'état = problème

Le chef de l'état est lui mm moralement responsable devant le peuple, de cette manière il peut court-circuiter le parlement )

 II – Caractéristiques , singularités et paradoxes des régimes étudiés

Caractéristiques de la 3eme république : -attendre 4 ans avant de doter le pays de ses institutions respectives , assemblée monarchiste qui va instaurer un régime républicain car les institutions républicaines sont pensées pour permettre de ramener un roi sur le trône de france.

1870 situation d'attentisme car les monarchistes sont divisés ils n'ont pas trouvé d'accord sur l'identité de l'héritier au trône de France = compromit qui est la république. Un régime dans l'attente de la monarchie.

-Longévité remarquable 1870/1940 , si les lois de 75 régissent les lois publiques , le régime s'est transformé sous l'action de la coutume de la pratique institutionnelle car la 3eme republique ne possède pas de constitution  il y' a seulement des mois avec une valeur constitutionnelle l'absence d'un carde rigide a facilité cela, l'interprétation coutumière des lois 75 a crée une sorte de super légalité constitutionnelle,  les lois de 785 ont conféré des pouvoirs très large au président , il doit être remplacé par un roi.

La crise politique du 16mai1977 ainsi que la constitution Grévy ont affaiblit le président de la république. Lois de 75 affaiblissent le pouvoir de la chambre des députés.

-Le régime d'assemblée = absolutisme parlementaire/ dogme de la souveraineté parlementaire , assemblée se sent surpuissante = crise du péché originel mai 77.

4eme république caractéristiques : - régime neuf avec des méthodes modernes , elle va reproduire les usages de la 3eme république donc on retrouve une instabilité

-régime mal aimé critiqué qui va servir de contre model a la 5eme R.