Il n'y a pas de loi internationale

                                                                                                10/10

On ne peut pas parler de loi internationale, mais de règles. Règles qui vont régir les relations entre les états, plus un accord est ratifié par un plus grand nombre d’états, et plus alors on peut considérer qu’il aura « force de loi ». Il n’y a pas de loi internationale. La loi est élaborée par un texte législatif, par le parlement. Elaboré par nos représentants, les députés. Seuls eux ont le pouvoir de faire des lois. On désigne par le législateur le Parlement. Nous sommes les sujets de droit – les Etat. Chaque Etat est indépendant, libre. (« libre de faire ce qu’il veut, libre de faire ce qu’il veut ne pas faire »)

Le droit de véto est un grand handicap pour l’onu ; mais sans lui, l’onu n’existerai pas. Si les états ont accepté de s’intégrer en 1945 dans ce processus d’élaboration internationale, c’est pcq les états ont (les plus puissants, les vainqueurs de la GM) ont eu la possibilité d’avoir certains privilèges mais surtout de pouvoir le DU du privilège suprême, cad le droit de véto au sein du conseil de sécurité. L’onu, sa diplomatie, a évité que des tensions n’évolue en conflit armé, elle a mis fin a des guerres, et sans aucun doute, depuis la guerre, elle a évité un 3emme conflit mondiale. Ces conflits armés sont les conséquences de la division qui règne au sein du conseil de sécu.

Le recours à la guerre est un échec du droit international.

(Une de règles du droit diplomatique est qu’elle doit être discrète) Chaque état est libre de ses alliances. L’OTANT – un traité qui réunit certains états qui s’engage dans une assistance militaire mutuelle (Syrie et Russie, vient a son secours car tout le deux ont un traité). Les Etats-Unis et ses alliés, s’ils interviennent en Syrie ce n’est pas que pour combattre Daesh mais il fait obligation aux Etats aux peuples qui veulent se débarrasser de son souverain. Donc ils sont obligés de porter assistance à ces états.

Autre rège : intervention sollicitée, et l’état a le droit de le faire car ont un traité.

Droit d’ingérence – n’est pas une règle, un ni traité.

Lors de la Création de la SND, a été décidé dans la partie 1 du traité de Versailles. La conférence de Paris dite conf de la Paix, a duré un an. Du 18 janvier 1919 a 21 janvie 1920. Cette conf a validé le choix des états participants de crée la société des nations. La snd était la première organisation internationale a caractère universel, dnt la mission était notamment, de contribuer a la paix entre les etats et de préserver cette paix. Il n’y avait pas de conseil de sécurité, et on avait doté cette organisation internationale d’un organe justicière qu’on a nommé la cours permanente de justice internationale.

Le projet du Pacte de la SDN, (ajd charte de nation unis), a été achevé le 14  fev 1919 et a été adopté le 28 avril 1919. Le traité de Versailles a été conclu et signé par 44 Etats, le 28 juin 1919.

Le 1er geste de la SDN lors de sa 1ere réunion a Londres de 10 janvier 1920, a été de signer et ratifier le traité de Versailles. Ce n’est que le 1r novembre 1920, que les instances dirigeantes de la SDN se sont déplacé vers Genève, qui deviendra le siège de l’organisation, le siège de la SDN.

Les Etats Unis, n’ont jamais ratifié le pacte de la SDN en raison de l’hostilité du sénat américain (Wilson avait été le principale artisan d’abord de l’idée de l’onu , et avait aussi été l principal promoteur de l’organisation) Le sénat américain ne voulait pas donner son accord. (se méfiait).