La séparation des pouvoirs cas

Sujet à traiter:

À la lumière des différents documents présentés dans la plaquette, vous démontrerez en quoi cette citation de Montesquieu met en évidence les fonctions jouées par le principe de la séparation des pouvoirs: "Tout serait perdu si le même homme, ou le même corps des principaux, ou des nobles, ou du peuple, exerçait ces trois pouvoirs : celui de faire des lois, celui d'exécuter les résolutions publiques, et celui de juger les crimes ou les différends des particuliers" (Livre XI, Chap. 6 "De la Constitution d'Angleterre", de l'Esprit des Lois).

Au cours de l’histoire, il est apparu clairement une différence entre les régimes. En effet, les régimes autoritaires voire même totalitaires concentraient le pouvoir autour d’une seule et même personne. Pour éviter ce genre de régime despotique, la démocratie par ses auteurs a voulu poser le principe de séparation des pouvoirs. Pour cela, il a fallu considérer trois pouvoirs distincts : le pouvoir législatif, le pouvoir exécutif et le pouvoir judiciaire. Cette théorie développée par Montesquieu dans l’Esprit des Lois en 1748, sera même reprise dans l’article 16 de la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen. La théorie de Montesquieu est de mettre en place une séparation pour éviter que le pouvoir ne soit à nouveau concentrer par le pouvoir d’un seul.

I. Les fonctions

Pour permettre une séparation des pouvoirs, Montesquieu a cherché à comprendre de quoi était composé le pouvoir politique. Il s’est donc inspiré d’Aristote qui distinguait trois fonctions : une fonction de décision (législative), une fonction d’exécution de la législation (exécutive) et la fonction judiciaire.

Dans une démocratie le pouvoir appartient au peuple ce qui donne donc une fonction supérieure à la fonction législative puisque les deux autres ne vont faire qu’appliquer les décisions prisent par les législateurs.

II. Les organes constitutionnels

Pour permettre à ces trois fonctions de fonctionner il est donc nécessaire de mettre en place des organes qui leur sont propres. Ainsi Montesquieu cherche à séparer le contrôle pour ne pas qu’un organe ne possède deux fonctions ce qui reviendrait à retourner dans un régime despotique. C’est pourquoi, Montesquieu met en place un plan qui permettrait à ces trois organes d’être différents et complémentaire. En effet, il va imaginer une collaboration entre l’organe exécutif avec la fonction législative, une collaboration de l’organe législatif avec la fonction exécutive. Ainsi, chaque organe va pouvoir contrôler l’exercice de l’autre sans pour autant accaparer le pouvoir de l’autre fonction.

De ce principe Montesquieu créé une séparation entre les pouvoirs tout en créant