Commentaire ordinatio imperii

CARO Yann                IHD 101.

Commentaire Bulle Super Speculam (TD Séance n°5).

        Le Super Speculam est une décrétale rédigée par le Pape Honorius III le 16 novembre 1219. Honorius III, né à Rome à une date inconnue et mort en 1227, fut le Pape de l’Eglise catholique de 1216 à 1227.

La chute de l’Empire romain d’Occident a eu lieu en l’an 476. Pour autant, depuis cette date, le droit romain n’a pas totalement disparu en Occident, il est connu notamment grâce au Code théodosien et au Bréviaire d’Alaric. Au XIe siècle, sont découvertes les compilations de Justinien, ce qui entraine une expansion du droit romain. Ce dernier commence alors à être enseigné au sein des universités du Nord. Etant un droit étranger et savant, il suscite un réel intérêt.

Le Super Speculam a donc pour but d’en interdire l’enseignement à Paris et dans les communes alentours. Pour ce faire, Honorius III pousse les citoyens à remplacer l’étude du droit romain par une étude de la théologie.

        Ainsi, comment Honorius III, par le Super Speculam, cherche-t-il à interdir l’enseignement et l’apprentissage du droit romain ?

Le Pape formule une incitation à l’enseignement du droit canon (I) dans le but d’imposer une interdiction de l’étude du droit romain (II).

I/ Une incitation à l’enseignement du droit canon.

        C’est car, dans un premier temps, nous verrons que le Pape a une importante autorité (A) que nous nous intéresserons, dans un second temps, à l’affirmation du droit canon par rapport aux lois séculières (B).

A/ L’autorité du Pape.

        Le fait que ce document soit, par nature, une décrétale, renvoie déjà à son caractère solennel. En effet, l’Eglise catholique ayant une très forte influence à cette époque et le Pape étant le chef de l’Eglise catholique, le fait que ce texte soit rédigé par le Pape confirme cette dimension. Dès la première phrase du texte Honorius III est défini comme étant « évêque, serviteur des serviteurs de Dieu » (l.1), ce qui renvoie, d’entrée de jeu, à sa supériorité et à son autorité. A ce titre, ne pas respecter cette décrétale à la dimension impérative reviendrait à offenser le Pape, et donc, à offenser Dieu. Cette décrétale s’adresse à « ses chers fils » (l.1), ce qui incite enseignants et élèves se comportant comme de bons chrétiens à continuer à agir de la sorte et à ne pas s’écarter du droit chemin. Ces derniers sont mis en opposition avec une personne hypothétique, à la ligne 13, qui ne respecterait pas les règles du Super Speculam « Que celui qui contreviendra à cette interdiction ». Ceux que le Pape appelait dès le début du texte « ses chers fils » se retrouvent de nouveau à la ligne 15 avec « Vous, cependant, mes frères et mes fils », les mettant une seconde fois en opposition avec ceux ne respectant pas les directives du Pape. Attestant de l’autorité du Pape, ce texte prévoit aussi des sanctions à quiconque oserait s’y opposer : « non seulement soit exclu pour l’instant de la défense des causes, mais encore, qu’après citation par l’évêque du lieu, il soit enchaîné par le lien de l’excommunication. » (l.13 à 15). La personne ne respectant pas les obligations de cette décrétale sera, alors, dans l’incapacité d’exercer sa profession d’Homme d’Eglise. En effet, en s’opposant à la volonté du Pape, il sera allé contre celle de Dieu. Cette première sanction est suivie d’une seconde : l’excommunication, correspondant à la plus lourde sanction pouvant être infligée à un fidèle. En effet, quiconque subit l’excommunication est exclu de la communauté des fidèles.

L’autorité du Pape ainsi mise en valeur, il peut affirmer la supériorité du droit canon sur les lois séculières.

B/ L’affirmation du droit canon, supérieur aux lois séculières.

        Dans le Super Speculam, le Pape ne souhaite pas seulement interdire l’enseignement du droit romain mais aussi justifier cette interdiction par la supériorité du droit canon. Pour ce faire, il est écrit, dès la première phrase, « Salut et bénédiction apostolique » (l.2 & 3) ce qui met en valeur l’universalité du droit canon et le place en opposition avec la droit romain. En effet, contrairement au droit romain, le droit canon accueille le « salut et [la] bénédiction ». Ce droit s’oppose aux « lois séculières » mentionnées à la quatrième ligne. Les lois séculières désignent les lois qui appartiennent au domaine laïc et non à l’Eglise, cette opposition met donc le droit canon en avant car le Pape ne fait pas de différence entre ces lois et le droit romain. De plus, en évoquant « le commerce des lois séculières » (l.3 & 4), il met en avant la dimension mercantile de ce droit, ce qui a pour but de le décrédibiliser. En effet, à l’époque, enseigner le droit romain rapporte bien plus qu’enseigner le droit canon.