Commentaire arrêt Manoukian

erisant l abus dans l exercice du droit de rompre unilateralement les pourparlers

La cour de cassation controle la legitimité des motifs de la rupture des pourparlers.

Cet abus se caracterise par une rupture contraire a la bonne foi (1) ou lorsque la rutpure s effectue en absence de motif legitime (2)

1) La mauvaise foi

La société a laisser croire que les pourparlers se concluerait et elle a conclut avec une autre société.

Dans l a rret du 13 decembre 1984, il n y a pas rupture fautive des pourparlers des lors que l un des negociateur n a pas donner a l autre la certitude qu il donnerait son accords et signerait le contrat.

Dans l arret de du 22 avril 1997, La cour de cassation dit qu il y a faute des lors qu il y a des negociation tres engager et manquer au regle de bonne foi dans les relations commerciales.

La prologation exessive des pourparler peut etre constitutif d une faute (22 fevrier 1994).

Un arret du 18 juin 2002 ou la faute reside dans le fait d avoir fait croire a l autre parti que la conclusion du contrat est possible.

La cour de cassation en 2003 etend la faute.

2) L absence de motif legitime

L arret du 7 janvier 1997 met en avant le fait de rompre brutalement sans motif legitime.

Cela a fait echo a l arret du 20 mars 1972.

II] Les consequences d une rupture fautive des pourparlers

A] condamnation de l auteur de la rupture des pourparlers

Seul l auteur de la rutpure engage sa responsabilité et non le tiers a la negociation même si il s est rendu complice. Sauf si intention de nuire ou manoeuvres frauduleuse.

Cela n encourage pas l honneteté. Les juges ne statuent pas equité.

Cela peut disuader les parties a laisser trop longtemps dans le domaine precontractuelle.

La cour d appel a exactement decidé que = elle affirme ce qu a di la cour de cassation

B] L etendu du prejudice reparable

1) Impossibilité d obtenir des bien resultant de la conclusion du contrat

On veux favoriser le principe de la liberté de rompre les pourparlers. Si on admet plus largement la rupture abusive, d un autre coté la sanction de la rupture est moins sévère.

C est ici un revirement de jurisprudence.

2) Les autres dommage reparables

Les dommages resultant des frais de negociations, le dommage resultant de la perte de la chance, dommage resultant de l atteinte a la reputation. Arret du 3 juillet 2002, c est une evolution de jurisprudence puisque jusqu a cet arret, le principe étrait que l indemnité d occupation n était du qu en raison de la faute quasi delictuelle commise apr celui qui se maintenait sans

Desormais avec cette nouvelle decision, en l absence de contrat entre les partie, et même avec l autorisation du propriétaire, celui qui