Dissertation Balance Des Pouvoirs

r est le principal sujet du constitutionnalisme libéral (I) mais que cependant cette distinction a ses limites(II).

I- La distinction des pouvoirs le principal objet su constitutionnalisme libéral

A) Un moyen de lutte contre la tyrannie

Le constitutionnalisme libéral est un produit de l’histoire politique des pays , Ce mouvement fut débuté par les Américains au 18 s. Marqués par la domination anglaise lors but lors de la rédaction de leur constitution était de prévenir toute tyrannie des futurs gouvernants. Ils ont mis en place plusieurs système notamment le fédéralisme et la balance des pouvoirs. La balance des pouvoirs et également reprise par la constitution française qui en fait un principe constitutionnel. Cette balance des pouvoir est également présente dans la constitution coutumière anglaise. C’est trois pays on en effet développer des régime politiques libéraux. Leurs système politique ne permetant pas a une seul persone de concentrer plusieurs pouvoir ou de prendre une décision unilatérale dans son domaine ,ils sont toujours resté dans un système libéral (sauf en Angleterre sous Cromwell ) et leur modèle s’est exporté dans le reste de l’europe et au-delà.

D’autre part Montesquieu affirme que cette limitation est nécessaire car si le choix du peuple n’est pas faillible ses représentants son faillible et peuvent si le peuple leur confère trop de pouvoir subtiliser la souveraineté du peuple et s’en servir pour leur propre intérêt dans ce cas il est nécessaire qu’il y ait un contrôle de la part des autres branches. Par exemple le veto, il permet dans par exemple a l’exécutif (président américain) de s’opposer à une décision du parlement. Cela permet aux différentes personnes détenant le pouvoir de rester modérer ou alors d’être modérer par les autres.

B) Un moyen de garantir les libertés

La balance des pouvoir permet également de garantir les droits des citoyens et c’est un principe inhérent du constitutionnalisme libéral. En effet la garantie d’un pouvoir judiciaire indépendant garantie l’égalité devant la justice. Le juge n’étant pas législateur et pas sous l’autorité du pouvoir exécutif ont peut-être sûr d’être jugé de manière équitable .

En effet la démocratie seule ne permet pas de garantir les droits et les liberté il arrive que des régimes totalitaires soient établis en d démocratie. En effet il faut distinguer « les démocraties absolus » et « les démocraties constitutionnelles » la différence entre les deux repose en effet sur la balances des pouvoir. La théorie de Montesquieu suppose une certaine indépendance entre les trois pouvoirs.

Mais J. J. Rousseau de sa part, n’admet pas le démembrement de l’exercice de la souveraineté entre des pouvoirs indépendants. Ce rejet est partagé par d’autres écoles de pensée, notamment par les tenants de la doctrine marxiste. Effectivement il faut admettre qu’elle souffre de limites de plus en plus banalisées

II – les limites de la balances des pouvoirs

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A) Les limites quant à l’autonomie des pouvoirs

sauf dans le régime américain, le pouvoir judiciaire n’a jamais été considéré comme égal aux autres pouvoirs. L’autorité judiciaire ne peut incarner l’image de pouvoir protecteur de l’individu et de la liberté que dans la mesure où son indépendance, surtout par rapport au pouvoir exécutif, est assurée.

D’autre part lorsque le gouvernement est issu d’une majorité parlementaire qui le soutien, la séparation de l’exécutif et du législatif est vidée de sa substance. En effet le pouvoir exécutif profite de la présence majoritaire de ses partisans pour pouvoir faire voter des qui lui conviennent.

B) Les limites quant à l’effectivité de la séparation : aucune démocratie moderne ne peut prétendre à une application détaillée de la séparation des pouvoirs. La primauté du pouvoir