Droit Administratif

udiciaires, pour survivre ces juridictions ont du montrer de l’intérêt à leur rôle. Leurs membres appartenaient au monde administratif et en conséquence, ils ont sut toujours trouver une juste mesure dans leurs jugements et rendre acceptable le jugement par leur propre administration. Logiquement ces organismes ont sut développer, tout un droit particulier qui deviendra l’essentiel du droit administratif. Du coup leur existence a sut se justifier par leur aptitude à exercer et leur connaissance du droit administratif.

Le droit administratif a fait ces premiers pas au moment ou les pouvoirs publics imaginaient mal mettre sur le même plan l’administration et les personnes privées. Raisons pratique, certaines taches de l’administration doivent être soumissent à un régime spécial. L’administration n’a pas été entièrement soumise à un droit administratif, pour des raisons d’ordre public, économiques … :

* A partir du moment où l’Etat est de plus en plus interventionniste, l’application d’un doit spécifique aux activités de l’administration ne se justifie plus dans certains cas. Quand l’administration se comporte de la manière d’une personne privée, elle est renvoyée au droit privé. Si on voulait que l’Etat conserve un côté libéral, il ne fallait appliquer un droit spécifique pour chaque activité de l’Etat.

* Les règles du droit administratif, sont des règles « lourdes » qui peuvent desservir l’intérêt général dans certains cas, pour des raisons de facilité, rapidité mieux vaut les soumettre alors à des règles de droit privé.

* Dès lors que l’Etat exerce des activités économiques tout en laissant l’activité se développer dans le privé, une application singulière peut être tenu comme illogique, car l’application de certaines règles peut placer l’Etat de manière privilégié et il y a alors un risque de faire disparaitre l’activité dans le privé. Ce qui ne s’accord donc pas avec la volonté de l’Etat à avoir un secteur privé.

B. Les éléments de dualités.

Les règles exorbitantes donnent assez souvent des privilèges à l’administration. Tout d’abord, les prérogatives lui ont été données pour qu’elle satisfasse l’intérêt général, en conséquence de quoi → encadrement. Ensuite, elles ne sont pas toutes accordant des privilèges, il y en a pas mal qui impose à l’administration des suggestions. Enfin, elles ne sont pas nécessairement défavorables aux personnes privées.

C. La relativité de la dualité du droit administratif applicable à l’administration.

Il ne faut pas croire à des situations ou le droit administratif s’applique et d’un autre côté des situations ou le droit privé s’applique.

II- Les fondements du Droit Administratif.

La cohérence et la spécificité du droit administratif, tient à l’histoire de celui-ci et au valeur dominante dans notre société.

Histoire :

Les organes qui sont à l’origine vont se mettre à la recherche d’un critère permettant de justifier leur compétence donc au finale leur existence. « La théorie du services public » tous ces auteurs ont constitué en sorte l’école du service public.

Le droit administratif repose notamment sur une certaine philosophie des droits de l’homme et sur une certaine philosophie de l’intérêt général.

III- Le caractère jurisprudentiel du droit administratif.

A. Les évolutions.

Les auteurs s’accordent pour dire que c’est un droit pragmatique, subtile et c’est un droit aussi qui en grande partie c’est développé des pathologies portées à la connaissance du juge administratif. Il a été forgé d’une manière concrète par le juge administratif, qui était soucieux de