Finances Publiques

s situations de déséquilibre. + de dépenses que de recettes.

Cause : Etat a des dépenses particulières , spécifiques comme l'éducation, la justice..

C'est la raison pour laquelle en pratique on accepte des déséquilibre.

→ Ce qui justifie toutes ces différence c'est la souveraineté de l'état, sa puissance publique

L'état autrement dit à le privilège de lever l'impôt ( le percevoir ).

2- Rapprochement

* Les finances privées alimentent les finances publiques

Les finances publiques ne pourraient pas exister sans les finances privées , ( pourraient mais ca serait bcp plus compliqués ).

* certaines activités publiques obéissent à des ppes de la gestion privée

Fin. Privées vont apporter aux fin. Pub leurs ppe de gestions comme la rentabilité.

C'est le cas de services publique dont la gestion a été confié à des Pers.privées ( délégation, concessions) . On applique a ses services des ppes de gestions privé.

* soumises aux contrôles de la gestion privée.

Les act pub ont été pendant longtemps uniquement soumises aux contrôle de régularité des actes puis progressivement on a introduit ds les fin.Pub des contrôles de la qualité de la gestion et ces contrôles sont généralement issu de la gestion privé.

Section 2 / L'évolution des finances publiques

Pour comprendre les finances publiques d'aujourd'hui on va voire comment elles sont apparues, se sont structurés.

On distingue 2 temps , étapes.

Faible intervention de l'état , « Etat libéral ».

Puis ces fin.pub vont évoluer en mm temps que l'état , état libérale va devenir de plus en plus interventioniste « Etat providence ». Ce passage consacre le 2 temps des finances publiques ( fin publiques modernes)

Dans tous les ca les finances publiques vont se construire autour de la lutte pour le pouvoir , en même temps que l'état parlementaire.

§ 1 / Les origines des Fin. Pub : Les finances publiques classiques

Nait autour de la gestion de l'argent.

Le budget : vient du mot bougette qui était une petite bourse qu'avaient les voyageurs. On l'a progressivement associé à la bourse du roi.

Budget : En angleterre signification un peu plus précise , c'est transformé en valise dans laquelle le min du budget mettaient les papiers concernant le budget .

Finance : Vient du latin financia qui désigne le paiement ordonné par une autorité à une autre autorité. Vient aussi du vieux français Finer qui signifie terminer une opération moyennant le paiement d'une somme d'argent ( aujourd'hui on appelle sa liquider ). En anglais signifie payer une amende.

Dans les fin pub française les ppes se sont forgés dans différents pays.

A/ La naissance du ppe de l'autorisation budgétaire : Les révolutions.

Plusieurs révolutions vont construire ce ppe et le rendre encore aujourd'hui contraignant

1- Définition de l'autorisation budgétaire

2 éléments :

* Le consentement à l'impôt de ceux qui le supporte : c a dire que les contribuable doivent formaliser un accord . Le roi doit solliciter l'accord de ses sujets pour prélever un impôt.

*

* Le droit de discuter la dépense à laquelle est affecté cet impôt :

Dans les 2 ca on va parler d'impôt

Impôt : Prestation pécuniaire qui est requise des membres de la collectivité perçue par voie d'autorité. Sans contrepartie direct et à titre définitif.

2- Les révolutions

En france au MA il n'y a pas de distinction entre les finances publiques et les finances privées, tout est lié

A l'époque le roi pour le fonctionnement de sa cour va percevoir des impôts c'est ce qu'on appelle « les finances ordinaires ». Pour financer des guerres ou payer ses rançons le roi va aussi procéder aux prélévements d'impôts supplémentaire : « finances extraordinaires.

Csq : va se cristalliser un conflit entre roi et ses sugets → apparition du consentement à l'impôt.

a) Les révolutions

1215 le roi Jean santerre , chercha à reconstituer ses finances, trouver d'autres ressources en prélevant des impôts ( sans consentement de ses sujets ). Ceux ci se révoltent notamment les barons et obtiennes du roi un des premiers textes fondateurs « La grande charte » en 1215 qui va consacrer le ppe selon lequel le roi pourra prélever des impôts sur les barons à la condition de leur demander leur avis.

Progressivement les rois sucessif à Jean Santerre vont essayer cependant de prélever l'impôt sans le consentement de leur sujet.

1er conflit à partir de 1603 où le roi Jacques 1er a voulu systématiquement prélever des impôts ce qui va être répéter par Charles 1er ( son fils ) 1625 , le conflit va s'accroitre ac le parlement .

Charles pour passer outre va le dissoudre.

Mais lorsque le parlement siège , persiste dans son refus d'être imposer sans son consentement.

Le conflit va s'envenimer entre parlement et le roi

1641 : Exécution du min des finances par les partisans du parlement au motif qu'il a violé le ppe du consentement à l'impôt

1648 : conflit se transforme en une 1ère révolution.

Fils de charles 1er , jacques 2 en 1688 : persiste → guerre civil et victoire du parlement.

Roi va devoir s'incliner et octroyer un autre gdr texte « déclaration des droits / Bill of rights » 1689.

* autorisation parlementaire des recette.

* autorisation parlementaire des dépenses.

* La périodicité annuelle de ces autorisations : fait que l'autorisation budgétaire soit renouvelé tous les ans.

Ccl : Au 17's le régime parlementaire est apparu avec la résolution d'un pb fiscal , il s'est construit à partir d'un ppe du droit fiscal : Le consentement à l'impôt.

La naissance de ce ppe va connaître une histoire identique aux usa , sauf que ce que le parlement britannique a accepter d'un coté va le refuser de l'autre

b ) La révolution américaine

les colonie anglaise en 1mérique sont placé sous tutelle du parlement britannique

1765 le parlement britannique va décider de créer de nouveaux impôts pour financer la guerre contre la France.

Le simpôts qui vont être crée c 'est ce qu'on appelle des impôts indirects : impôts qui touche la plupart du temps le prix d'un produit.

Le plmt Britannique décide de le créer sur le sucre et sur les droits d'enregistrements (payer pour faire enregistrer des enregistrements ). Mais ds les colonies britannique en amérique.

Les américains vont s'y opposer, on va voire s'opposer 2 camps :

* Les parlementaires Anglais : qui trouvent légitime d'imposer ces taxes en amériques , car l'Angleterre souveraine en Amérique et donc sur ce fondement peut décider de l'imppôt sur ses colonies

* Les américains : Pour eux seul leur chambre parlementaire pouvait lever l'impôt dans leur colonie

Les américains ont boycotté les pdts anglais. Les anglais vont annuler certaines taxes mais vont en réinstaurer d'autres notamment une taxe indirect sur le thé.

Les américains vont se déguiser en indiens et jeter a la emr le thé : Boston Tea Party.

En représailles les anglais vont ordonner la fermeture du port de boston et bonbarder plusieurs ports américains.

→ Guerre d'indépendance : Am / britannique .

Constitution des EU 1787 va introduire le ppe du droit du consentement à l'impôt.

De ces différentes révolutions vont s'inspirer certaines intellectuels français

i) La révolution française

La france va connaître cependant une évolution très différente.

Le parlementarisme