Histoire de France : Convention

Chapitre 3 : La convention

I/ Des débuts difficiles

Elle est issue du 10 aout 1792, elle est issue de l’extinction de la précédente constitution parce que le Roi a été suspendu puis démis de ses fonctions, il a donc fallu une nouvelle Constitution, d’où l’apparition de la Convention, nom venant de l’Amérique. Elle abolit le 21 septembre la République. On parle à partir de 1792 de l’An 4 de la Constitution et on commence l’An 1 de la République. Le drame de cette convention concerne le nombre des électeurs : scrutin à 1 tour, il n’y a pas de liste, pas d’isoloir, pas de SU secret. Ces élections ont eu lieu au moment des massacres de septembre, si bien qu’il n’y a eu que 10% des électeurs en moyenne. C’est un vote nominatif et à haute voix. Les électeurs sont tous des jacobins dans le sens large : plus de feuillants… Il y a749 députés élus, considérés à 100% comme des révolutionnaires avec des nuances, sensibilités et il est évident que ceux qui ont voté sont aussi ceux qui ont achetés des biens nationaux, qui sont engagés dans la Révolution, donc ils ne reviendront pas sur la décision des biens nationaux. Cela explique que le début de la Convention est un gouvernement révolutionnaire. On parle des DDH, c’est une Convention que les révolutionnaires mettront en place et qui ne sera jamais appliquée, on insiste lourdement sur le droit de propriété, c’est la seule fois dans l’histoire de France où l’on met cette notion. Cela veut dire que la Convention est à destination des 4 millions de détenteurs des biens nationaux.

C’est une Assemblée unique qui ne dispose pas d’exécutif à proprement parler indépendant, tout émane et tout est contrôlé par la Convention, ce qui est aussi un cas unique dans notre histoire. Le suffrage universel a exclu les ennemis de la Révolution : les émigrés. On voit aussi apparaitre l’âge légal de 21ans. Ne votent pas ceux qui ont été emprisonnés, ceux qui ne sont pas maitres de leur esprit, mais aussi les chomeurs et les domestiques. Ses débuts sont difficiles car il y a la guerre civiles en Vendée, et cette Assemblée se réunit dans une salle, la salle des Manèges. L’Assemblée est curieuse, on rentre là dedans comme dans un moulin : les sans culottes y débarquent. Il n’y a pas de parti, seulement des tendances :

•  La majorité est la Plaine, elle siège dans les gradins inférieurs : 400 députés qui oscillent entre deux extrêmes, même s’ils sont Républicains. Ils suivent l’air du temps, les puissants. On y retrouve des gens comme Sieyès.
• La tendance de jacobins qui s’appellent dorénavant les girondins qui sont 160. Ils représentent la Province, pour eux la France doit être décentralisée, ils veulent faire le procès des assassins de Septembre et vont d’ailleurs jugés Marat. Ils veulent poursuivre la guerre et réduire le centralisme de Paris. Ils défendent les libertés publiques, ne veulent pas instaurer une dictature. Ils sont très méfiants envers les sans culottes. On trouve Brissot, Roland, Condorcet.
• Les Montagnards, eux aussi issus des jacobins. Ils veulent un pouvoir qui coordonne la défense nationale et veulent la centralisation. Les deux tendances vont s’affronter. Ils sont 140 sont prêts à suspendre les DDH pour lutter contre les suspects, soutiennent les sans culottes et le centralisme de Paris. A l’initiative de Danton, on vote rapidement une loi qui va se révéler catastrophique, la loi des suspects, celle-ci permet sur simple dénonciation d’arrêter qui l’on veut sans jugement avant de le faire passer devant un tribunal. On voit même apparaitre le Tribunal Révolutionnaire dans chaque département, procédure expéditive, le jugement est sans appel et la peine est directement applicable. On se dirige donc petit à petit vers une dictature parce que les passions deviennent chaudes quand on décide de juger le Roi des Français.

II/ 21 janvier et 16 octobre 1793

Louis XVI est détenu à la prison du Temple où il ne communique avec personne. Le Roi vit simplement, il se rase lui-même, reste longtemps sans parler, il aura lu 250 livres durant son emprisonnement. Les conditions de détention sont rudes : on lui interdit de voir sa famille à partir du mois d’Octobre, on lui supprime le papier, il ne voit sa famille que rarement pour le repas de midi. On l’isole, la Reine est étroitement surveillée par de sombres personnages. Le 20 novembre quand on fouille les tuileries, on tombe sur une armoire de fer cadenassée, et cette armoire contient tous les doubles des lettres que Louis XVI a écrit à Mirabeau, à Lafayette et surtout aux autres Rois d’Europe. C’est Roland qui a eu l’idée de fouiller les Tuileries. Il a d’ailleurs demandé au serrurier qui était le compagnon de Louis XVI. On découvre comment Louis XVI a pu demander le soutien de Mirabeau qui voulait une monarchie constitutionnelle et Louis XVI voulait reprendre le pouvoir par la force. On est allé déterrer les cendres de Mirabeau et on les a dispersées après la découverte de ces lettres. Et surtout, ce sont des documents que Louis XVI a écrit aux Rois, que tous ces actes devaient être considérés comme des actes imposés et qu’ils étaient nuls et non avenus car le Roi était empêché. La phrase qui lui sera reprochée sera : « La coupe des abus est pleine. ». Curieusement, Robespierre voulait que l’on n’en parle pas, car il a cette lucidité de dire que si l’on juge le Roi il sera jugé coupable, ce sera un faux procès. Il dit qu’il n’y aura qu’une seule issue : la mort. Les girondins veulent s’acheter une conduite en disant qu’il faut pousser au procès du Roi, sauf Danton qui hésite. Ce procès est enclenché à partir du 11 décembre 1792 pour créer l’irréparable entre l’Ancien Régime et la République : par un rituel de sang ; on ne peut plus revenir en arrière quitte à jeter à l’Europe une tête de Roi. Il sera jugé par la Convention, on convoque Louis le dernier, il a pour avocat Malesherbes. On appelle Louis « le Capet » tout au long du procès. Il parle très peu, il y a une tribune pleine, le procès dure longtemps. On l’appelle « L’animal Roi », on finit par un évoquer un précédent d’un Roi européen qui avait été décapité : Charles Ier de Grande Bretagne, décapité par les hommes de Cromwell en 1639. On l’appelle tyran, traitre, c’est l’ennemi public numéro 1, il est caricaturé, d’autant que ses avocats restent muets. On arrive à la célèbre séance du 14 janvier 1793, qui va durer toute la journée et toute la nuit. Les gens sont là comme au cinéma, certaines ménagères font du tricot, d’autres sont du côté notamment des sans-culottes. Chaque député présent, et il est important de savoir que seulement 721 sont présents, doit se déplacer vers la tribune et répondre à 3 questions, c’est une épreuve de sincérité républicaine. On leur demande : « Louis Capet ci devant Roi des Français est-il coupable de conspiration contre les libertés et d’attentat contre la sûreté de l’Etat ? » 683 députés répondent OUI. La deuxième question est aussi très importante, c’est l’opposition entre Gironde et Montagne : « Le jugement qui sera rendu sur Louis sera-t-il soumis à la ratification du peuple rassemblé dans ses assemblées révolutionnaires ? » ce sont les girondins qui ont posé cette question, ils veulent un suffrage universel : on ne peut pas prendre une décision aussi grave sans que les Français soient consultés. C’est la démocratie directe, or au moment où l’on juge le Roi on est en train d’étudier une nouvelle Constitution pour la France et celle-ci stipule qu’il y aura des plébiscites pour des questions graves. Le drame est que les Cordeliers qui ont rejoint les Montagnards sont tout à fait contre parce qu’ils expliquent que la France est en guerre, qu’il y a la guerre civile et que ce serait un acte de faiblesse qui reviendrait à dire : si la Convention délègue aux Français, cela veut dire que nous députés qui représentons la souveraineté Nationale, ne sommes pas reconnus. Résultat, 423 députés se déclarent contre la motion défendue par les girondins, et c’est peut-être là le drame de la Révolution : une Assemblée qui ne représente que 10% du corps électoral refuse la consultation populaire. La troisième question est essentielle : « Quelle peine Louis ci devant Roi, des Français a-t-il encouru ? » Cette question posée au passé implique que cela est déjà fait. On a éclairé des flambeaux car c’est le soir, les tribunes sont pleines, on a une tension incroyable puisque l’appel est nominal. On voit même le Duc d’Orléans devenu un député de la Plaine que l’on a surnommé Philippe de l’Egalité. Certains sont même venus avec des cocardes, à chaque fois qu’un député monte à la tribune, quand il se décide pour la mort cela donne dans le public des poussés de joie. Quand arrive le tour de Philippe, le silence est absolu. Il vote pour la mort : on n’en revient pas que le cousin du Roi, père du futur Louis Philippe, puisse voter pour la mort. Personne n’applaudit. Talleyrand qui n’est pas membre de la Convention mais qui est témoin de ce vote dira : « Après le crime de son vote il n’était plus rien, il n’avait plus de destination, et comme ce n’était pas sa place il était mort. » D’ailleurs, il sera guillotiné juste par le fait qu’il est le cousin du Roi. Arrive le moment du décompte des voies, qui donne le résultat suivant avec quelques interventions. Fauchet, qui était évêque, n’a pas voté : « La Convention n’a pas le droit de cumuler, d’exercer tous les pouvoirs : ce serait le droit de la tyrannie, droit exécrable. Je ne suis pas juge, je ne veux pas, je ne peux pas l’être. » On le conspue ! Dans la nuit, après le discours de Fauchet, on voit le Président de la Convention lire un billet d’un Ambassadeur d’Espagne dans lequel il propose de sauver la vie du Roi et en échange la cour d’Espagne (Bourbons mis en place par Louis XIV, branche la plus proche de Louis XVI) de reconnaitre la République. A peine l’offre est-elle lue que Danton saute à la tribune et refuse. On passe au décompte des voies. 334 députés votent pour diverses peines et même la mort conditionnelle, 286 pour la détention à perpétuité, 2 pour les fers (il est dans un cachot et tous les soirs on lui met des fers aux pieds), 46 pour la mort du Roi avec sursis jusqu’à la paix et à la ratification de la Constitution, 26 pour la mort avec examen de la question du sursis, et c’est là que l’on voit apparaitre le député Maile qui dit qu’il veut le sursis, il ne faut pas décider avec les passions. Il y a 387 voies pour la mort, mais 26 demandent le report ce qui veut dire que beaucoup se demandaient si l’on devait aller jusque là. Donc il reste 361 qui ont voté pour la mort, il n’y a pas de majorité absolue, il aurait fallu 362 voies pour avoir la majorité absolue, ce qui veut dire que la mort du Roi n’est pas légale juridiquement, il y a un vice de forme. Un député suggère de repousser la décision, il est conspué, la peur se fait sentir, 380 voix contre l’amendement de Mussaut, on peut dire que l’affaire est entendu. Le 21 janvier à 5h du matin, le Roi est réveillé, on lui accorde d’entendre la messe par un évêque non assermenté. Le bourreau officiel, Danterre, est préparé, il était sous l’autorité du Roi. Le Roi est préparé vers 8h30, la veille il a dit un mot à ses enfants. On le promène dans Paris, comme pour prouver aux parisiens que l’on passe à l’action, on place l’échafaud sur la place de la Concorde, il y a peu de manifestations contre. Calme, Louis XVI veut se diriger vers la foule et dit « je meurs innocent », roulement de tambours pendant 10 minutes. Il est 10h22, on montre la tête du Roi, la foule a du mal à réagir tellement c’est incroyable.