Histoire du droit

Histoire du droit et des institutions:

Introduction :

Du Ve siècle après JC jusqu'au XVIIe siècle

        Le droit est un ensemble de couches qui se sont superposées au fur et à mesure du temps avec en haut notre droit actuel (le droit positif). C'est une matière qui s'intéresse au passé du droit actuel. L'HDDI permet de connaître les origines des règles, du droit. Un certain nombre de règles ont survécu jusqu'à nous alors quelles viennent du Moyen-Age. L'HDDI embrasse autant de matière qu'il en existe, aujourd’hui, on peut séparer le droit entre deux grandes parties : le droit public et le droit privé. On va d'abord s'intéresser au source du droit. Notre droit actuel puise dans différentes  sources, le droit actuel a plusieurs origines. Le droit est le fruit d’un développement historique. Ce droit s'est construit à la fois dans le temps mais aussi dans l'espace.

I- Le droit contemporain : une sédimentation historique

        Pour les romains le droit est un art comme la musique, c'est l'art du bon et du juste. Les romains on estimé que le droit était un art qui permettait d'instaurer l'équilibre et l’harmonie au sein de la cité. Pour d'autres, au contraire le droit réside dans ce qui est dit dans la loi. Pour les positivistes le droit se définirait par un corps de règle imposé par une autorité publique sous la forme d'une loi, d'une législation. Enfin, certains pensent (les justes naturalistes) que le droit est prescrit par une divinité ou par la Nature. La Nature est régit par le droit, il y a des règles de droits que la raison peut interpréter : le droit naturel.

Le droit est a trouver dans des sources très concrète : en effet le droit est dit par les individus eux même à travers ce qu'on appel un contrat. Le droit civil décrit le contrat comme une loi.

Le droit est aussi dit par des juges à travers la jurisprudence. Il est aussi dit par des coutumes, c a d des usages oraux répété dans le temps. Le droit est aussi dit par les professeurs de droit dans les facultés (la doctrine des juristes).

        Ce cours doit mettre en lumière l'évolution historique du droit à travers l'étude des différentes sources qui l'ont alimentées. Il s'agit donc de mettre en évidence que le droit d'aujourd'hui est l'héritage du droit d'hier, c'est un patrimoine transmis et transformé de génération en génération. Lorsque l'on fait l'histoire des institutions on laisse  de coté les sources du droit pour se poser des questions : Qui exerce le pouvoir ? Dans le cadre de quel système politique ? Avec quel(s) moyen(s) ?

Le pouvoir aujourd'hui est exercé par l'Etat. L'Etat est une personne morale, comme les administrations, l'Etat à une capacité, une personnalité juridique. C'est une personne moral qui se trouve au coeur de la vie politique et sociale à travers ses institutions.

Cependant l'Etat na pas toujours été présent dans l'histoire.

II- L'Etat contemporain : une construction historique

        La définition traditionnelle de l'Etat repose sur trois critères (cumulatif, on ne peut pas délaisser un critère sinon il n'y a pas d'Etat) :

-un critère organique (la population)

-un critère géographique (un territoire)

-le critère fonctionnel (il faut une autorité politique et des institutions)

La tentation serait de faire de l'Etat un bloc homogène, uniforme,il est tentant de croire que l'Etat a toujours existé et qu'il existera toujours. Cependant cette pensée serait fausse dans la mesure ou l'Etat est une construction historique.

Le terme Etat vient du latin sto qui signifie tenir debout. L'Etat dans sa forme primitive apparaît à Rome, mais disparaît pendant plusieurs siècles sous l'effet de force qui l'étouffe. Il va réapparaître pendant le Moyen-Age, il est renforcé pendant la Renaissance, mais c'est au XVII-XVIIe siècle que l'Etat est à son paroxysme. Le mot Etat apparaît pour la première fois dans son sens moderne dans le Prince de Machiavel mais c'est au XVIIe siècle que se cristallise la définition moderne de l'Etat. Il faut attendre 1694 pour voir l'Etat être désigné comme le gouvernement d'un peuple vivant sous la domination d'un prince.

Or en mettant en lien l'histoire des sources du droit et l'histoire des institutions, un constat apparaît : lorsqu'il existe un Etat, les sources du droit évolue vers l'unité juridique et le triomphe de la loi, au contraire quand l'Etat est faible ou inexistant, l'unité du droit fait place a la pluralité des sources du droit et donc à l'effacement de la loi.

        Très peut d'éléments nous permette de connaître l'état des sources du droit avant l'époque du droit. Les plus anciennes remontent en Orient et notamment en Mésopotamie.

Rome a donné une leçon de droit. C'est à Rome qu'apparaît un Etat puissant, c'est la première fois que le droit est séparé de la religion. C'est aussi à Rome qu'apparaisse les principales notions juridiques.

Partie I : Rome, la leçon de droit

        La plupart des états européens ont aujourd'hui encore un système juridique hérité du droit romain. Tout les droit nationaux du continent européen sont tributaires du droit romain.

L'Angleterre a elle préféré un système différent : le common law.

        Le droit français est aussi tributaire du tronc commun qu'est le droit romain. Quand Rome conquiert le monde méditerranéen, elle n'impose pas seulement ses coutumes, en réalité l'administration romaine mais aussi le droit romain suivent les légions romaines au fil de leur avancé militaire. Ce sont les romains qui ont créés le premier système de droit cohérent, technique et sophistiqué. Ce droit est très moderne pour l'époque. Les romains ont également donné naissance à la fonction de juriste.

        Le droit romain a disparu en 476 après J.C., lors de l'effondrement de l'Empire romain, mais ce droit est redécouvert au Moyen-Age en Italie, les juristes médiévaux ont admiré la science juriste romaine. Ces juristes vont prendre ce droit comme model afin de forger l'ancêtre du droit français.

De surcroît, la colonisation par les états européen aux temps modernes, a participé à une nouvelle vague de diffusion du droit romain. Ainsi, nous parlons de 2 grandes familles de droit : la famille des droits romano-germanique et la famille des droits de common law. 

        Rome est le berceau du droit, elle a donné une leçon de droit au monde entier. Cependant le droit romain lui même a une histoire. Ce droit s'est lui même développé au fil du temps, il a évolué. On peut dire que ce droit a évolué en même temps que c'est construit l'Etat romain. Au cours des 12 siècles de l'histoire romaine, qui sépare la fondation de Rome de la chute de l'Empire romain, le système politique romain a connu de profonde transformation. Le droit a lui aussi évolué parallèlement à cette évolution politique. Le droit romain est à l'origine un droit essentiellement coutumier dont les prêtres sont les gardiens. Il évolue ensuite grâce au raisonnement intellectuel apporté par ceux qu'on appel les juristes. Enfin, le développement du droit romain s'achève lorsque l'Etat s'en empare et l'inscrit tout entier dans un code impérial. L'évolution juridique suis l'évolution politique.

        Les historiens découpent l'histoire de Rome en 3 grandes périodes :

                -la période royale (-753/-509)

                -la période républicaine (-509/-27)

                -la période impériale (-27/476)

        Suivant ce découpage, l'histoire du droit romain suis une évolution en 3 séquences :

                -la première période est celle durant laquelle les romains vont séparer le droit des autres règles                 (règles religieuses par exemple).

                -la seconde période est celle ou les juristes font du droit une science juridique en élaborant un                 certains nombres de grandes catégorisations.

                -la troisième période est marquée par la création d'un système juridique complet.

Chapitre I : Le droit romain des origines à la République : la naissance d'une science juridique

        Lorsque les historiens évoquent l'histoire de Rome, ils parlent du « miracle romain ». En 753 avant J.C., deux frères, Romulus et Remus fondent une nouvelle cité au pied du mont Palatin. Remus trace le sillon sacré de la nouvelle cité, par provocation son frère franchi la limite et son frère lui fracasse le crâne. Cette fondation n'est que  légendaire, on sait de source sur, qu'il y avait bien un peuple humain avec des huttes au pied du mont Palatin. Romulus devient le roi de Rome et par la suite 6 rois légendaires lui succèdent jusqu'à la révolution de 509 avant J.C. En quelques siècles, cette simple petite bourgade du Latium romain domine progressivement toutes les autres bourgades aux alentours puis établie son autorité sur toute la péninsule italienne. La politique d’extension romaine s'achève à la fin de la période républicaine par la conquête de tout l'espace. Rome s'est donc lancée dans la plus grande campagne de conquête afin d'étendre sa culture et se protéger des autres peuplades. Virgile écrit « toi romain, souviens toi de gouverner les peuples sous ton Empire ». Cependant cette expansion s'accompagne de profonds bouleversements (économiques, sociaux). Durant cette expansion on assiste à un mélange, à un brassage des populations, des cultures, des coutumes. Or, jusqu'à l'avènement de l'Empire, Rome n'a jamais su s'adapter à ces bouleversements politiques, économiques et sociaux, ce qui va causer la perte de la République. Sur le terrain du droit, les changements on été beaucoup plus profond, la domination du droit romain a été significative.