Le droit subsidiaire en Mésopotamie

Sujet: Le droit subsidiaire en Mésopotamie

Apparaissent dans la zone Syrie Irak, Population qui se sédentarise, apparait les empires, de l’écriture -> Réglé les problèmes ->Droit cunéiformes -> droit écrit (sur des tables d’argile avec un clou) -> -3000 av JC

Droit primitif -> pas de doctrine, droit empiriques et casuistiques -> droit qui relève de l’expérience et qui doit répondre au cas par cas (inverse du code civil). Aussi droit religieux (emprunt de religiosité) -> droit révélé car il faut une autorité pour gérer ce droit (ex: 1750 av JC, empereur Hammurabi va rédiger un code, code Hammurapi, on voit dieu qui t’en un rousseau a l’empereur pour qu’il écrive ce code, dernière phrase qui di que tt personne qui violent se code sera condamnée aux flammes de l’enfer).

Ces premiers droit on leur caractère (empirique, casuistique et religieux). L’ordalie (droit coutumier) -> preuve divine par excellence, personne coupable ou non pas assez de preuve (ordalie fleuve)

b) Les droit hébraïque

1er religion monothéiste.

Point commun:

aux origines c’est aussi un droit casuistique, droit empiriques et droit religieux.

Retrouve dans le premier testaments, 5 premier livre: -Genèse -Exode -Lévitique - Nombres -Deuteronome -> Torah

Droit révélé, Ordalie donc retour au divin

Evolution: Les juges peuvent se permettre d’interprété le droit

CCL: Moralite droit religion liée -> va se détacher de la tutelle divine la Grèce antique

Définition du sujet:

Droit: Regle générale, impersonnel, abstraite et permanente qui est sanctionné par l’états. Il doit garantir l’ordre et établir la justice.

subsidiaire: signifie "secondaire" ou en second lieu

Mésopotamie: région historique du Moyen-Orient située dans le Croissant fertile, entre le Tigre et l'Euphrate. Elle correspond pour sa plus grande part à l'Irak actuel, les Mésopotamiens sont à l'origine de l'écriture.

Notion du droit en Mésopotamie : L’origine de la civilisation en Mésopotamie est étroitement liée à la pratique du droit car l’invention de l’écriture cunéiforme est dû à la nécessité de fixer les règles juridique de la vie quotidienne.

-> Comment évolue le droit en Mésopotamie ?

Reunion des connaissances:

la Mésopotamie Babylone a fourni une documentation juridique considérable, qui s'échelonne sur une période aussi longue que celle de l'histoire de l'Égypte ancienne. Ce droit, conservé par des textes en écriture cunéiforme, est pour cette raison souvent appelé « droit cunéiforme ». Les rois législateurs (Ur-Nammu, Lipit-Ištar, Hammurabi) invoquent le patronage des dieux. À l'époque historique, c'est le roi qui « exerce » le pouvoir législatif, mais sous l'inspiration des dieux.

Cours

Plan:

Droits cunéiformes

La place de la religion

Analyse du code Hammurabi

Droits Hébraïques

La place de la religion

Difference avec droits cunéiforme

Intro:

« L'Histoire commence à Sumer ». Cette citation de l'historien américain Samuel Noah Kramer montre que tout commence a Summer. Summer est une région de l’antique Mésopotamie. La Mésopotamie est une région historique situé entre l’Euphrate et le Tigre, ce qui correspond à l’Irak actuel. Cette période historique commence en -3400 Av JC, avec l’invention de l’écriture, jusqu’en -331 avant JC avec la conquête de l’Empire perse par Alexandre le Grand.

Le droit est l’ensemble des règles qui régissent les rapports des membres d’une même société et le droit subsidiaire est le droit secondaire, qui renforce le droit principal.

Les Mésopotamiens sont à l’origine de l’écriture. Cette invention est liée au droit car l’invention de l’écriture cunéiformes est dû, entre autre, à la nécessite d’avoir des règles juridique pour pouvoir bien vivre en société. C’est donc en Mésopotamie que les historiens on recenser les premiers droits.

Il serait donc intéressant de se demander comment a évolué le droit en Mésopotamie?

Pour cela le développement s’organisera autour de 2 idées, d’une part les droits cunéiforme (I) et d’autre part les droits Hébraïques (II).

Les droits cunéiformes

Les droits cunéiformes ont certaines caractéristique (A) et le plus connu d’entre eux est le Code Hammurabi (B).

Caractéristiques du droit cunéiformes

L’écriture apparait vers 3000 avant JC en Mésopotamie sous forme de pictogramme qui évolue petit à petit vers une écriture en forme de clous ou de pointes qui se nomme Cunéiforme. Cette écriture se diffuse dans tout l’Orient. Elle est indispensable pour les activités d’échanges et pour mettre en place un droit en Mésopotamie. Ce droit est appelé droit cunéiforme.

- dieux…Ordalie Les ordalies sont un système de preuve qui est utilisé au Moyen-Orient et sous la première royauté carolingien. Ils témoignent de l’imprégnation religieuse du droit souvent appelé jugement divin, il s’agit d’un mode de preuves qui fait appel au Dieu. Le plaideur est soumis à une épreuve destinée à l’absence d’autres épreuves, à révéler la vérité. En Mésopotamie elle prend souvent la forme de l’or d’aile fluviale. Des gestes rituels et accomplis, des paroles solennelles prononcées en présence des intéressés. Le plaideur entre dans le fleuve, il s’y avance jusqu’à une certaine profondeur déterminée à l’avance. Son innocence est éprouvée que si il surnage. Sa culpabilité l’est si il coule. Les juges savaient bien orienter le cours de la justice divine en fonction de leur intime conviction, en exigeant que le plaideur se rende au fleuve.

-Moral

-EMpirisme

-Casuistique

-Le droit cunéiformes est écrit sur une tablette d’argiles puis marqué avec des clou

-Code d’Ur-Nammu 2100 avant J-C.,Dans la cité d’état d’Ur, à été retrouvée une tablette contenant le fragment d’un code sumérien datant du roi d’Ur-Nammu qui est un des fondateurs de la 3ieme dynastie d’Ur vers 2100 avant J-C., et ce texte nous fourni le plus ancien texte législatif actuellement connu

Droit pénal, droit matrimonial, droit agraire

-Code de Lipit-Ishtaar 1930 avant J-C

-Code de Hammurabi: au cours du 3ieme millénaire avant J-C.,

-Code sumérien de 1830 avant J-C. On y retrouve du droit patrimonial, régime successoral, de l’adoption. Le trait commun de ces codes est la référence à la divinité qui se traduit par l’affirmation de l’origine divine du pouvoir royal et de sa mission. Le roi reste donc le traducteur et le persécuteur de la volonté