Compte rendu de la commission santé, sécurité et conditions de travail

                                                                                        Paris, le 05 mars 2020

Participants : 

• Mme BECK                                 Présidente adjointe du CSSCT
• Mme SIMON                        Responsable des Relations sociales
• Eric BORNE                        Responsable Adjoint DQHSE
• M. CAZZOLA                          Membre élu        
• M. DARTUS                          Membre élu 
• M. JASMIN                         Membre élu
• M. LIPONNE                         Membre élu

EXCUSES :

• Mme TENOUTIT                Juriste
• M. MOUMI                        Responsable HSE 
• Mme CANN                         Membre élu 
• M. FEL                         Membre élu 
• M. HAUVILLE                         Membre élu 
• M. TIGHILT                         Membre élu

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L’ordre du jour de cette réunion est le suivant :

I. Désignation du Rapporteur

II. Fonctionnement de la CSSCTC

III. Indicateurs HSE

IV. PAPRIPACT (Plan Action Prévention Risques Professionnels et Conditions de Travail)

V. Présentation de la nouvelle version du DUERP

VI. ISO 45001

VII. Agora

VIII. Dates de réunion

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I. Désignation du Rapporteur

M. JASMIN est désigné rapporteur de la CSSCTC.

II. Fonctionnement de la CSSCTC.

Mme SIMON présente la CSSCTC au cours de cette première réunion, expliquant que cette commission est une émanation du CSE, comme TRAPIL compte plus de 300 salariés.

Précise qu’il a été conservé les anciens CHSCT des ouvrages sous forme de CSSCTL pour traiter des choses en local et pour une consultation sur les affaires locales, la CSSCTC étant l’ancien Inter CHSCT.

Les points traités par la CSSCTC sont remontés au CSE impliquant que le rapport  soit diffusé avant ce CSE.

M. CAZZOLA demande si un membre élu à la CSSCT C peut remplacer le rapporteur si ce dernier est absent au CSE.

Mme SIMON explique qu’en effet, il conviendra d’avoir un représentant au CSE. En cas d’indisponibilité de tous les membres, la DRH sera garante du compte rendu. Un rapporteur a par ailleurs demandé à être présent pour cette première réunion en l’absence d’autres membres de la CSSCT C mais cela a été refusé car il n’était pas envisageable de faire une dérogation pour cette première réunion.

M. LIPONNE demande si les éventuels problèmes du siège seront traités dans ce CSSCTC.

Mme SIMON répond par l’affirmative.

M. JASMIN demande la possibilité d’avoir une assistance pour la prise de note en réunion comme cela se fait sur le PMR et l’ODC.

Mme SIMON répond qu’il faudra voir avec Mme BELAEN et ses disponibilités.

M. CAZZOLA précise qu’au PMR, plusieurs agents administratifs assurent ce rôle alternativement.

M. DARTUS demande s’il est nécessaire d’approuver        les derniers CR du CHSCT du Siège et les diffuser.

Mme SIMON explique que c’est en cours de finalisation.

M. DARTUS pose la question du bilan annuel CHSCT 2019

Mme SIMON répond qu’il fera l’objet d’un examen lors de la prochaine réunion.

III. Indicateurs HSE

M. JASMIN demande à faire un point sur l’accident survenu récemment au LHP. 

M. BORNE répond que l’enquête est en cours.

M. LIPONNE déplore que l’information n’ait pas été relayée.

M. JASMIN explique que personne n’a eu l’information excepté le CSSCTL associé à l’enquête.

Mme SIMON répond que compte tenu de l’importance de l’accident, il a été décidé d’attendre l’enquête pour avoir plus de précisions.

La CSSCTC souhaite avoir un mail d’information rapide sur la globalité des accidents ou des incidents de cette envergure.

4 Accidents de véhicules avec responsabilité

1 AT : explosion hublot

M. BORNE explique que l’une des deux victimes a été mise sur un poste aménagé, voire sur une reprise à temps partiel, en lien avec la médecine du travail

IV. PAPRIPACT (Plan Action Prévention Risques Professionnels et Conditions de Travail)

Mme SIMON explique que la version du PAPRIPACT a été complétée.

M. BORNE explique que le travail est en cours et demandera la participation des CSSCT pour faire un groupe de travail.

M. JASMIN  demande si la CSSCT C pourra faire une visite annuelle au siège.

Mme SIMON répond par l’affirmative.

V. Présentation de la nouvelle version du DUERP

M. BORNE explique que le DUERP n’était pas conforme à l’iso 45001, M. AUFRAND a procédé au remodelage du DUERP et présente celui-ci avec des exemples concrets.

M. JASMIN fait remarquer que son poste n’était pas représenté dans le DUERP.

M. BORNE répond qu’il faut oublier l’ancien, que les mises à jour ont été faites suite à 80 interviews, que s’il y a des manquements il faudra faire remonter l’information au HSE et vérifier que son profil existe bien dans la version actuelle.

M. DARTUS demande si les RPS sont représentés dans la version actuelle du DUERP.

M. BORNE répond qu’il est très compliqué de les représenter et catégoriser, donc il est prévu de se faire aider par des spécialistes et précise que les RPS feront partie d’un des thèmes de la prochaine journée sécurité.

M.CAZZOLA  précise que les RPS ne doivent pas être côtés de façon générique mais bien de manière exacte correspondant aux réels encourus.

M. LIPONNE pose la question de l’accès à cette nouvelle version.

M. BORNE répond qu’elle sera mise sous ENNOV.

M. BORNE précise également que pour les membres des CSSCT, un profil visiteur a été créé.

Mme BECK demande si plusieurs révisions ont été prévues.

M. BORNE répond que ce ne sera qu’au besoin, pas systématiquement.

M. LIPONNE précise que les CSSCT ont le rôle de faire remonter et de contrôler ces informations.

Mme SIMON précise qu’en terme d’affichage il sera notifié la disponibilité du document sous ENNOV et qu’il ne sera plus nécessaire d’avoir le document physique exposé.