La constitution : limite ou fondement du pouvoir ?

CITHAREL

Léa

GROUPE 38

La constitution : limite ou fondement du pouvoir ?

« Toute société dans laquelle la garantie des droits n’est pas assurée ni la séparation des pouvoirs déterminée n’a point de Constitution », l’article 16 de la Constitution met en évidence l’importance de celle-ci. La Constitution d’un point de vue juridique est le fondement de la validité de l’ordre juridique, c’est une norme d’habilitation qui attribue des compétences en énonçant des principes juridiques tels que la souveraineté ou encore la séparation des pouvoir. D’un point politique, elle organise le pouvoir et le régime. La constitution peut être également perçue d’un point de vue matériel qui se réfère à son contenu et d’un point de vue formel c’est à dire qu’on ne se limite pas au caractère écrit de celle-ci mais qu’on s’intéresse à sa procédure et à son organe. Cette Constitution est considérée comme le fondement ultime des normes, elle n’est donc soumise à aucune autre norme. Celle ci peut être écrite comme en France ou coutumière c’est à dire non écrite comme en Grande-Bretagne? La notion de pouvoir se réfère à la nation de séparation des pouvoirs qui sont de trois types législatif, exécutif et judiciaire. Cette séparation est assurée par la Constitution.  

La première constitution est celle des États-Unis de 1787. En France ce sont les libéraux qui ont proclamé que les règles d’exercice du pouvoir devaient être fixées dans un texte écrit qui sera donc la Constitution. En France la première Constitution apparait en 1791, depuis cette année une quinzaine de constitution se sont suivies. Notre Constitution est celle de la Vème République instaurée en 1958. La France étant une démocratie, la Constitution est un point majeur pour garantir les droits et libertés des Hommes et pour organiser le fonctionnement de la vie en société. Un mouvement est apparu au XVIIème siècle en réaction à la Constitution qui est le constitutionnalisme qui prône la limitation du pouvoir est condamne l’absolutisme. Ce courant de pensé conçoit que la Constitution est l’expression de la volonté du souverain qui est la nation, le peuple.

Suite aux échecs des multiples constituions du système français de nombreux auteurs se posaient de multiples questions à l’idée de savoir s’il était possible ou non d’adopter une Constitution, comment celle-ci devait s’organiser; devait-elle être un texté figé ou évolutif en fonction de la société. C’est avec toutes ces questions centrales dans la société française que l’on vient à se poser la question du rôle de la Constitution.

La Constitution peut-elle organiser le pouvoir tout en lui imposant des limites ?

Dans un premier temps nous allons voir que notre société a besoin d’être organisée et par ailleurs les citoyens de notre société ont besoin d’exprimer leur volonté générale, la Constitution va donc limiter le pouvoir.

1. La Constitution : fondement de l’État, du pouvoir

        A) Théorie de Kelsen : la hiérarchie des normes  

        B) les institutions de l’Etat : fondement du pouvoir

II) La Constitution : moyen de limitation du pouvoir

        A) la séparation des pouvoirs

        B) le libéralisme : limitation du pouvoir au profit des libertés

1. La Constitution : fondement de l’État, du pouvoir

        La constitution également appelée Charte fondamentale a pour objectif de fonder le pouvoir cela sera possible avec la hiérarchie des normes et grâce aux instituions de l’État qui ont pour objectif d’organiser le pouvoir.

        A) Théorie de Kelsen : la hiérarchie des normes  

• La Constitution se situe au sommet de l’ordre juridique, c’est une norme suprême, elle est la base du fondement des autres normes.
• Elle garantit donc la validité de otites les autres normes  

        B) les institutions de l’Etat : fondement du pouvoir

• La Constitution régit les rapports entre gouvernés et gouvernants.
• La révision de la Constitution  
• La constitution de 1791 organise le pouvoir censitaire

        Nous avons vu que la Constitution fonde le pouvoir mais celle-ci peut également pour assurer l’expression de la volonté générale de ces citoyens limiter le pouvoir.