La Coutume Dans Le Droit Français

be Terrentilius Arsa. Cette campagne dénoncait comme intolérable le fait que les pontifes ai le monopole de la connaissance du droit. La loi des XII Tables se présente au départ comme la simple mise par écrit des règles qui régissent ce pouvoir de commandement (impérium). En 454, toutes les magistratures ordinaires sont suspendues et on crée une magistrature extraordinaire constituée d’un collège de 10 hommes chargés de rédiger les règles et lois au sujet de l’imperium. En 451 cette rédaction est achevée. Presque 10 tables sont rédigées, l’année suivante deux autres sont ajoutées à loi les XII Tables en marbre affichées et scellées sur le forum. Cette loi des XII tables se caractérise par une union très forte entre le droit civil coutumier et le droit consacré dans les XII tables. La loi des XII Tables n’est donc pas une loi dont l’objet est de tout réformer, c’est une loi dont le but est manifestement de consacrer le droit existent. Ainsi, l’ordre coutumier passe dans l’ordre législatif. Ce qui confère aux règles un caractère publique et une stabilité plus grande a la cité romaine (espère t’on) à revendications de la plèbe satisfaites.

Ce faisant, la loi des XII tables marque A Rome l’avènement d’une loi valable et applicable pour tous, et protégeant tous les citoyens (sanctions des infractions). Le caractère arbitraire du pouvoir est mis en échec, victoire de la plèbe sur l’aristocratie. Le principal objet de la loi est de permettre aux citoyens de faire valoir leurs droits à publication des formules de procès. Le texte de la loi s’ouvre ainsi logiquement sur les règles d’assignation en justice et sur l’exécution des décisions.

Le juge ne peut refuser de faire justice. C’est fondamentalement nouveau. La loi des XII tables introduit donc le système d’actions de la loi (legis ectiones)

Ensuite vient la tutelle, la puissance du père de famille et les questions de successions. Ensuite la loi règle des rapports entre un créancier et son débiteur. La loi clarifie des hypothèses en matière de propriété immobilières et enfin les délits contre les personnes, les biens.

C’est dans cet ordre peu cohérent que ce présente la Loi des XII tables, qui montre qu’il ne s’agit pas d’une codification complète du droit. L’importance de la loi des XII tables est aussitôt percu par les romains eux-mêmes et elle finit par éclipser l’existence d’une coutume, la loi des XII Tables apparait alors comme la source du droit par excellence.

A la fin du 2e siècle avant notre ère, la loi des XII Tables parait vieillie, et les juristes vont en commencer le commentaire.

Gaius va s’attacher au commentaire de cette loi a la suite de Gaius. La loi des XII tables fut la grande loi romaine. Bien sur ce n’est pas la seule loi romaine, les romains en ont voté d’autres rendues publiques, mais loin d’avoir la mm importance.B) Les lois publiques (leges publicae)

Le mot leges désigne toute règle impérative. Ce n’est pas donc seulement la loi des autorités publiques. Les leges publicae désignent les règles obligatoires qui émanent de l’autorité publique à les lois du peuple.

1/ Les lois du peuple

Les lois du peuple sont constituées de deux catégories.

- Leges publicae datae : les lois données. Ce sont les lois romaines que les généraux victorieux ont donné au moment de la conquête de l’Empire Romain, pour la création de colonies romaines partout dans l’Empire. Ces lois permettaient d’organiser la vie dans les nouvelles provinces de l’empire

- Leges rogatae : Les lois votées par les citoyens réunies dans des comices, assemblées du peuple. Elles sont votées par le peuple sur proposition des magistrats qui portent à la connaissance des citoyens une sorte de projet de loi qui sera discuté qui pourra être amendé selon la volonté des citoyens. Arrive le vote : la jour de la rogatio (Oui ou Non). Ces lois sont votées selon la mm procédure que pour la loi des XII Tables. Mais bien sur le peuple romain n’a aucun pouvoir d’initiative des lois (discute, votre, amende les lois mais ne les invente pas). Lorsque la loi est votée elle est publiée par scellement publique, a la vue de tous, sur du marbre. On garde aussi une trace sous forme d’archives de cette loi.

La loi est donc le reflet de la volonté du peuple. Les juristes parlent de cette volonté de la loi par l’intermédiaire du peuple. Cette loi est protectrice des citoyens. Certaines de ces lois sont parfaites car elles prévoient les sanctions en cas de violation tandis que d’autres lois ne sont là que pour des recommandations, sans sanctions à lois imparfaites. L’Œuvre législative romaine n’est pas négligeable mais elle reste modeste.

2/ Une œuvre législative modeste

Il y a donc eu d’autres lois après celles des XII Tables. Sur la période romaine on dénombre environ 800 lois à très peu. Les romains ne sont pas un peuple législateur. Beaucoup de ces lois concernent des questions agricoles, parfois des Q politiques ou économiques. L’histoire nous a légué quelques grandes lois : leges aquilia qui réglemente la réparation des dommages causés a autrui. (C’est la base du droit de la responsabilité civile.) Ensuite il y a la lex cincia (donations entre époux 204 avant JC). Ces lois ne sont pas présentées sous la forme d’une date mais d’un nom (famille qui a proposé la loi). Les leges Juliae et Papiae Poppée (concernant le mariage) sont les dernières œuvres législatives romain.

C. Les plébiscites.

Les plébiscites sont en fait la même chose que les leges rogatae, c’est la loi votée par le peuple mais non plus dans le cadre des comices mais dans le cadre des instit de la plèbe d’où leur nom de plébiscite.

Les plébiscites marquent une certaine décadence dans l’art législatif romain, la loi pert son style grave, précis, solennel qu’elle avit jusqu’à présent. La loi devient trop longue en cherchant à énumérer touts les cas possibles : elle perd sa force (générale et abstraite). Il faut alors tout le travail patient des juristes pour en éclairer les termes.

D. Les sénatus-consultes et les constitutions impériales.

Tandis que la loi votée par le peuple perd de son influence, un nouveau type de source du droit émerge, les lois de l’empereur. L’empereur, loi vivante, est source du droit. Il est directement à l’origine du droit. L’empereur reprend le pourvoir législatif qui avait été reconnu au peuple et dans un premier temps, il excerce ce pouvoir par l’intermédiaire du Sénat. Le sénat romain a le pouvoir de prendre des avis et d’en rendre que l’on appelle des sénatus consultes. Ces avis sont de simples conseils et n’ont aucune force obligatoire mais émanant du Sénat, chambre aristocratique, leur autorité est considérable. Mais ces avis sont d’une autorité telle que les magistrats s’y plient sans discuter.Ce prestige dont jouit le Sénat va inciter l’institution à prendre d’avantage part aux réformes. Le Sénat va jouer un role de plus en plus actif dans l’évolution du droit et au 2e siècle de notre ère les sénatus consultes se voient reconnaitre force de loi. De son côté l’empereur romain s’immisce de plus en plus fréquemment dans la procédure de ces sénatus consultes. Au début l’empereur prend sans doute quelques précautions. De requêtes de décisions on passe a des ordres. Ainsi l’empereur se sert du sénat pour faire de la législation par le biais des sénatus consultes. Au terme de l’évolution, le sénat devient « chambre d’enregistrement ». Il est placé sous l’autorité de l’empereur et se borne à acclamer les sénatus consultes dot un rpz de l’empereur fait lecture devant le Sénat. Après l’an 200 il n’y a plus de sénatus consultes de ce type. L’empereur décide seul. Ainsi ce sont les constitutions impériales les remplacent. L’empereur se voit donc reconnaitre le pouvoir de prendre certaines mesures dans des constitutions impériales. Les constitutions impériales sont ses décisions personnelles.

Il y a 4 types de constitutions impériales :

- Edits : elles prennent ce nom lorsque que comme tout magistrat l’empereur promulgue des dispositions d’ordre général dont la validité est permanente.

- Décrets : ce sont des décisions par lesquelles l’empereur tranche un litige.

- Mandats : ce sont les instructions administratives envoyées par l’empereur à ses fonctionnaires

- Rescrits : ce qui est ré écrit. Ce sont en fait les réponses que l’empereur donne à des questions d’ordre juridique qui lui sont posées. Ces questions sont posées par des particuliers ou des fonctionnaires qui sollicitent une réponse de l’empereur qui écrit sa réponse au bas de la lettre qu’il a reçu.

Peu a peu ces constitutions impériales se voient reconnaitre une valeur égale a la loi.

Au début du 3e siècle, ces décisions sont la loi.

L’empereur fait des lois. Ulpiun souligne qu’il exerce la volonté du peuple. On voit un nouvel exemple de l’importance de la doctrine à Rome qui a constitué la doctrine du pouvoir de l’empereur.

L’empereur s’impose