Audit comptable et financier de la coopérative agricole

Dédicaces

Ce mémoire, et au-delà, je le dédie à :

• Mes chers parents qui m’ont toujours fourni un soutien mais aussi une confiance sans faille et de ce fait je ne saurais exprimer ma reconnaissance seulement par des mots. Que dieu vous garde et vous protège pour nous;
• Mes irremplaçables frères, les mots ne peuvent résumer ma reconnaissance et mon amour à votre égard ;
• Tous mes amis et amies avec lesquelles j’ai partagé mes moments de joie et de bonheur ;
• Mon encadrant LAAROUSSI Abderrahman ;
• Mon cher professeur MAKLOUL Youssef ;
• Et Que toutes personnes m’ayant aidé de près ou de loin, principalement le personnel du cabinet EURO CAF CONSULTING, trouve ici l’expression de ma reconnaissance.

REMERCIEMENTS

Avant tout, je tiens à remercier toute l’équipe pédagogique de l’école nationale de commerce et gestion Marrakech. Je remercie également mon professeur encadrant Monsieur Makloul Youssef pour l’aide qu’il m’a apporté.

Ainsi, je tiens à remercier essentiellement; et à témoigner toute ma
reconnaissance ; aux personnes suivantes pour l’expérience enrichissante et
pleines d’intérêts que j’ai vécu durant cette période au sein du cabinet
d’expertise comptable Euro CAF Consulting:

∙ Monsieur LAAROUSSI Abderrahman expert-comptable et commissaire aux comptes, fondateur du cabinet ;

∙ Mes collaborateurs, au nom de Monsieur Lahcen Anjar,  Monsieur Mohamed DERKAOUI, Mlle Soumia SAMIH et MLLE Kenza Rouimyate; pour m’avoir intégré rapidement au sein du cabinet et m’avoir accordé toute leurs confiance; et pour le temps qu’ils m’ont consacré durant cette période de préparation de ce mémoire, à travers la réponse à toutes mes interrogations; sans oublier leurs participations au cheminement de ce mémoire.

∙ Monsieur Boubker BENCHICK, ainsi l’ensemble du personnel
pour leur accueil sympathique et leur coopération et collaboration.

Objectif principal du sujet

Le gouvernement prévoit de créer 15.000 coopératives agricoles à l'horizon 2020, dans le but d'insérer les petits agriculteurs dans le Plan Maroc Vert. Les coopératives agricoles sont en passe de s'ériger en pilier pour le Plan Maroc Vert. La mise en place d'un programme national de constitution de coopératives agricole en est la preuve. L'objectif annoncé est de «mieux insérer les petits exploitants au Plan Maroc Vert en facilitant leur structuration en coopératives agricoles». Ainsi, le nombre d'exploitants structurés en coopératives devrait passer de 250.000 à un million, ce qui englobera alors 2/3 des exploitants agricoles du pays. La stratégie implique, en plus du département de l'Agriculture, ceux de l'Économie sociale et solidaire, de l'Intérieur, ainsi que de l'Économie et des finances. Nous constatons alors que les coopératives agricoles jouent un rôle primordial dans le Plan Maroc Vert et c’est ce qui explique le choix de ce sujet.

Liens entre le sujet et l’expérience professionnelle

Le sujet de ce projet de fin d’étude est l’élaboration d’un guide méthodologique d’audit financier et comptable d’une coopérative agricole. Son choix se base sur l’importance de l’activité agricole au Maroc et plus précisément la région Souss. En ajoutant que mon stage au sein du cabinet de commissariat aux comptes et d’expertise comptable Euro-CAF Consulting et la filière de mon diplôme Audit et contrôle de gestion riment parfaitement au sujet choisi. Ce guide va me permettre à ouvrir une porte vers le monde professionnel et convertir la théorie acquise en pratique. Ainsi que l’étude de la comptabilité agricole (le plan comptable agricole) qui est une nouveauté dans notre pays va me donner une chance à avoir une longueur d’avance sur ce sujet. Le traitement des coopératives qui est un cas spécial va ajouter une vivacité au projet.    

Tables de matières :

Dédicaces        1

REMERCIEMENTS        2

Objectif principal du sujet        3

Liens entre le sujet et l’expérience professionnelle        4

Tables de matières :        5

L’introduction générale        8

Partie 1 : Les spécificités de la coopérative agricole en matière juridique comptable et fiscale        10

Introduction de la 1ère partie :        10

CHAPITRE 1 :  L’aspect juridique        11

1-1        Régime juridique actuel        12

A)        Les limites de la loi 24-83        12

B)        Les principales dispositions de la loi 112.12        13

1-2        Démarche de la création        18

a – La Déclaration        18

b - Réalisation des statuts de la coopérative        18

c - L’assemblée générale        18

d- L’agrément de la coopérative et les formalités de publicité        19

1-3        Les fondements d’une coopérative        19

a-        Le principe de « la porte ouverte » et la démocratie        20

b-        La répartition des excédents et la rémunération du capital social        20

c-        Les avantages des adhérents et le but non lucratif dans la coopérative        20

d-        Le principe de l’exclusivité        21

1-4        Le règlement intérieur et les objets des coopératives        21

a-        Le règlement intérieur        21

b-        Les objets de la coopérative        21

Chapitre 2 – L’aspect comptable        22

2-1        La théorie du mandat et les obligations comptables        22

a-        La théorie du mandat        22

b-        Les obligations comptables        22

2-2        Le plan comptable        22

a-        Le capital        22

b-        Les réserves        23

c-        Les reports à nouveau        25

d-        L’affectation du résultat        25

e-        Les comptes des coopérateurs et des tiers        26

f-        Les provisions        26

g-        Les comptes de produits et charges        26

2-3        Opérations réalisées avec les associés coopérateurs        27

a-        Les comptes des coopérateurs adhérents        27

b-        Les comptes de non adhérents        28

c-        Etats de synthèse        28

Chapitre 3 L’aspect fiscal        28

3.1        En matière de l’impôt sur les sociétés        28

a-        Les conditions de l’exonération        28

b-        Les limites à cette exonération        29

3.2        En matière d’impôt et taxe        31

a-        La taxe sur la valeur ajoutée        31

b-        Autres impôts et taxes        32

Conclusion de la 1ère partie        35

Partie 2 :La situation du commissaire aux comptes au sein des coopératives        37

L’introduction de la 2ème partie        37

Chapitre 1 : Situation du CAC des coopératives        38

1.1 Statut du CAC des coopératives        38

1.2  Attributions du commissaire aux comptes dans une coopérative        39

a.        Vérification des livres, caisse, portefeuille et valeurs de la coopérative        39

b.        Contrôle de la régularité et la sincérité        40

Chapitre2 : Obligations du CAC et ses responsabilités        40

2-1- Les obligations du CAC des coopératives :        40

a.        L’application des diligences normales        41

b.        Le secret professionnel :        41

c.        La révélation des faits délictueux        42