Les retenues à la source pour le compte des fournisseurs

DEDICACE : Heureux l’homme qui trouve chez toi sa force ; de bon cœur il se met en route. Psmes 84v6.

                         A DIEU TOUT-PUISSANT ;

                                                                   A mes parents et connaissances.

Avant-propos

L’Université Tertiaire et Technologique en abrégé UTT-LOKO, contribue, depuis sa création, à la formation de la plupart des élèves admis à l’enseignement supérieur. Cependant, le contenu théorique des différentes formations n’est pas toujours en adéquation avec les attentes du milieu  professionnel.

Pour pallier cette insuffisance, l’on a décidé de professionnaliser les filières afin de faciliter l’intégration des étudiants dans la vie professionnelle.

Raison pour laquelle les responsables ont décidés de former des ingénieurs aptes à s’insérer dans le milieu professionnel au travers plusieurs départements de formations (Sciences Economiques et Gestion (SEG), Industrie Agro-Alimentaire (IAA), Informatique, Télécommunication, Electronique et Réseau (ITER), Géologie, Mines, Pétrole et Environnement (GMPE)), etc.

Après la formation théorique, les étudiants ayant validé les Unités d’Enseignement (UE) sont tenus d’effectués une expérience professionnelle en entreprise pour allier la pratique à la théorie. Ce passage en entreprise permet de se frotter aux réalités de la vie active.

C’est dans cette optique que l’entreprise LABEL a bien voulue nous donner les premiers rudiments de l’administration.

REMERCIEMENTS

Nous tenons à présenter notre gratitude et nos vifs remerciements à tous ceux qui de loin ou de près ont contribué à la réalisation de ce mémoire par leurs conseils appui, et soutien moral avant, pendant et après la période de stage.

 Mes remerciements vont à l’endroit de :

M. DOMINIQUE JAHU, Directeur Général de LABEL pour notre accueil au sein de son entreprise et pour les conseils et l’aide qu’il nous a apporté ;

M. MICHEL LARCHER, Directeur Général adjoint ;

Mme SERI GOUEGUI FLORA, Secrétaire Comptable, notre tutrice de stage pour les conseils et l’aide qu’elle a fournis dans la réalisation de ce travail ;

Mme MANOU, notre directrice de mémoire qui nous aide dans l’amélioration du travail ;

La direction de l’UTT-LOKO (Université Tertiaire et Technique) pour la formation reçue tout au long de notre cycle ;

Aux enseignants de l’UTT-LOKO pour nous avoir transmis leur savoir ;

A la famille JAHU pour les conseils et le soutien financier, moral, matériel et leur amour ;

A la famille KOUASSI pour leur amour, prières  et conseils ;

Et à tous les employés de LABEL, veuillez trouver ici l’expression de mes remerciements pour votre franche et précieuse  collaboration.

Enfin, nous adressons nos plus sincères remerciements à tous nos proches et amis, qui nous ont toujours encouragées au cours de la réalisation de ce mémoire. Merci à tous et à toutes.

SOMMAIRE

LISTE DES TABLEAUX………………………………………………………………..

LEXIQUE ET ABREVIATIONS……………………………………………………….

INTRODUCTION GENERALE…………………………………………………………...

PARTIE I : ASPECT THÉORIQUE SUR LES RETENUES À LA SOURCE POUR LE COMPTE DES FOURNISSEURS

INTRODUCTION DE LA PARTIE I……………………………………………………...

CHAPITRE I : PRESENTATION DE LA STRUCTURE D’ACCUEIL………………..

1. Historique…………………………………………………………………………..
2. Objectifs et activités………………………………………………………………..
3. Organisation et fonctionnement…………………………………………………...

1. La direction administrative et financière…………………………………………….
2. La direction technique……………………………………………………………….
3. La direction de projet………………………………………………………………...

CHAPITRE II : MECANISME DE FONCTIONNEMENT DES RETENUES ………

1. Tva pour le compte de tiers………………………………………………………..

1. Mécanisme de fonctionnement………………………………………………………
2. Personnes imposable, assiette, taux et déclaration…………………………………..
3. Traitement comptable………………………………………………………………..

1. Retenue à la source au titre de l’impôt sur les bénéfices non commerciaux (BNC)…………

1. Définition…………………………………………………………………………….
2. Revenus imposable…………………………………………………………………..
3. Exonérations, base imposable, taux et déclaration…………………………………..
4. Traitement comptable……………………………………………………………......
5. Cas particulier des pays signataires de conventions avec la Côte d’Ivoire………….

1. L’acompte d’impôt sur le revenu du secteur informel (AIRSI)………………...

1. Définition…………………………………………………………………………….
2. Exonérations, base taxable, taux et déclaration……………………………………...
3. Traitement comptable………………………………………………………………..

CONCLUSION DE LA PARTIE I………………………………………………………..

PARTIE 2 : ANALYSE CRITIQUE DU RETARD DES DÉCLARATIONS ET DE LA BAISSE DU CHIFFRE  D’AFFAIRES…

INTRODUCTION DE LA PARTIE I………………………………………………….

CHAPITRE I : CAUSES DU RETARD DES DÉCLARATIONS ET DE LA BAISSE DU CHIFFRE D’AFFAIRES

1. Causes du retard des déclarations…………………………………………….

1. Retard dans l’élaboration des déclarations…………………………………
2. Difficultés financières…………………………………………………………

1. Causes de la baisse du chiffre d’affaires…………………………………………

1. Les pénalités………………………………………………………………….
2. Les amendes………………………………………………………………….

1. Conséquences de la baisse du chiffre d’affaires…… à revoir

CHAPITRE II : FORCES, FAIBLESSES ET RECOMMANDATION GÉNÉRALE

1. force et faiblesses……………………………………………………………….
2. recommandations générales……………………………………………………

CONCLUSION DE LA PARTIE II………………………………………………………..

CONCLUSION………………………………………………………………………………

ANNEXE ………………………………………………………………………………….....

BIBLIOGRAPHIE…………………………………………………………………………..

SIGLES ET ABREVIATIONS

INTRODUCTION

L’impôt est une contribution au budget de l’Etat mis en place par un organisme appelé Direction Générale des Impôts en abrégé DGI. Ainsi, cet organisme donne la liberté aux contribuables de déterminer eux-mêmes les bases de calcul de leurs impôts donc certains font l’objet de retenues à la source.