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IFRS (International Financial Reportig System

Cours : IFRS (International Financial Reportig System. Rechercher de 53 000+ Dissertation Gratuites et Mémoires

Par   •  10 Octobre 2016  •  Cours  •  2 257 Mots (10 Pages)  •  1 141 Vues

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CTB1091-COMPTAABILITÉ DE BASE POUR GESTIONNAIRES

CERTAINES DIFFÉRENCES ENTRE IFRS ET NCECF

OBJETS

IFRS (International Financial Reportig System)

NCECF

 (Normes Comptables pour les Entreprises à Capital Fermé)

1. UTILISATION

Pour les entreprises qui ont obligation publique de rendre des comptes (entreprises cotées en bourse) ou

Au choix de la gestion dans tout autre cas

Utilisation des PCGR (Principes Comptables Généralement Reconnus)

     pour les sociétés fermées, sociétés de personnes, entreprises à

     propriétaire unique et entreprises à but non lucratif, etc.

2. NOMS ET STRUCTURES DES ÉTATS FINANCIERS

1. SITUATION FINANCIÈRE

    Actif courants

    Actif non courants

   

    Passif courants

    Passif non courants

   Capitaux Propres  

1. BILAN

    Actif court terme

    Placements

    Immobilisations (corporelles et incorporelles)

    Passif court terme

    Passif long terme

    Capitaux propres

2. VARIATIONS DES CAPITAUX PROPRES

2. CAPITAUX PROPRES (ou BNR pour les sociétés – voir chap. 18)

3. RÉSULTAT GLOBAL

    Résultat opérationnel

    Résultats net des activités poursuivies

    Résultat net des activités abandonnées

    Effets des variations de valeur des immobilisations,

        des régimes de retraite, des placements, instruments de

        couverture, de certains passifs ou écarts de charges

        découlant des conversions monétaires

    Résultat net

    Conséquences en valeur par action

3. RÉSULTATS (NET)

    Ventes nettes

    Coût des ventes

    Charges d’exploitation

    Autres produits

    Bénéfice net

4. TABLEAU DES FLUX DE TRÉSORERIE

    Activités opérationnelles

    Activités de financement

    Opérations de financement

    Trésorerie à l’ouverture

4. FLUX DE TRÉSORERIE

    Exploitation

    Investissement

    Financement

    Solde au début de l’exercice

3. NORMES

CARACTÉRISTIQUES QUALITATIVES

 

   1. Essentielles

        Pertinence

        Fidélité

    2. Auxiliaires

        Comparabilité

        Vérifiabilité

        Rapidité

        Compréhensibilité

        Contrainte (coût)

         

QUALITÉ DE L’INFORMATION

 

   Compréhensibillité

    Pertinence

    Fiabilité (fidèle, vérifiable, neutre, prudence)

    Comparabilité

    Contraintes

        Équilibre avantages/coût

        Importance relative

4. CHIFFRE D’AFFAIRES,

    TRÉSORERIE ET

    CLIENTS

Trésorerie et les créances sont des actifs financiers

Créances comptabilisées à la juste valeur

Créances font l’objet de dépréciation à la fin de la période

Informations à fournir

    Méthodes comptables

    Valeur comptable

    Provision pour dépréciation

Pareil

Pareil

Pareil

Pareil

Pareil

Pareil

5. STOCKS

Pareil

Pareil

Pareil

Pareil

Dépréciation et reprises sont comptabilisées aux résultats globaux

    (les reprises jusqu’à concurrence de la dépréciation)

Informations requises :

    Pareil

    Pareil

    Pareil

    Valeur comptable des stocks comptabilisée à la juste valeur

        moins les coûts de vente

    Montant de dépréciation comptabilisée en charge aux résultats

    Montant des reprises en diminution de la charge des stocks

    Les circonstances ayant conduit à la reprise de dépréciation

    La valeur comptable des stocks en nantissement de passifs

Les stocks évalués au moindre du coût et de VNR

Les coûts incluent  les débours engagés pour préparer les stocks pour

    revente

Les coûts sont l’une des méthodes suivantes : coût propres, PEPS et

    moyenne pondérée (la même méthode pour les biens ayant un même

    usage) (coût standard et au prix de détail sont également acceptables

VNR = coûts – coût nécessaires pour réaliser la vente

Pareil

Informations requises :

    dévoiler les méthodes d’évaluation des stocks (méthode de coût

        utilisée et VNR)

    la valeur comptable des stocks et valeur comptables par catégories

    le montant des stocks comptabilisé aux charges de la période

6. LES IMMOBILISATIONS

    CORPORELLES ET

    INCORPORELLES

    a) CORPORELLES

Comptabilisées au coût

Coût des emprunts font partie du coût

L’évaluation choisie entre deux modèles :

    Modèle du coût ou de la réévaluation

Chaque partie significative d’une immobilisation à comptabiliser

Amorties sur la base de la durée de vie utile

Révision annuelle des estimations

Évaluation de dépréciation supplémentaire des immobilisations

    ou même comptabiliser une reprise de perte de valeur jusqu’à

    concurrence de la perte de valeur

À la sortie d’une immobilisation. Le profit ou la perte provient du

    Produit reçu – valeur comptable net de l’actif

Pareil

Choix de comptabiliser les coûts des emprunts

Seul le modèle du coût est acceptable

Méthode par composante est suggérée

À toute fin pratique la résultante est similaire bien que différente dans

    l’application technique

Révision périodique des estimations et des hypothèses de calculs

Pareil : test pour une dépréciation supplémentaire mais il n’y a aucun

    mécanisme de reprise

Pareil

   b) INCORPORELLES

Actif non monétaire identifiable sans substance physique

Comptabilisées au coût

Recherches = charges de période

Développement = coût de l’actif et sujet à amortissement

Évaluation :

    Modèle du coût ou

    Modèle de la réévaluation si marché actif

Amortissement :

    Valeur résiduelle présumée nulle

    Durée de vie utile indéterminée = actif pas amorti

    Durée de vie utile déterminée = actif à amortir

    Méthode et durée de vie réexaminées annuellement

    Durée d’utilité d’un actif pas amortie est réexaminée

        annuellement

Amortissement supplémentaire pour les actifs à durée

    indéterminée est revue annuellement

Pareil

Pareil

Recherches : Pareil

Développement : choix de passer en charge ou de capitaliser au coût et

   Amortir

Évaluation :

Seulement le modèle du coût

Amortissement :

    Pareil

    Pareil

    Pareil

    Pareil

Amortissement supplémentaire pour les actifs non amortissables sujets à

    une dépréciation lorsque les faits le justifient

7. PLACEMENTS

Les placements dans des instruments de passifs (créances) sont évalués au coût amorti sur a base du taux effectif pour ceux conservés jusqu’à échéance.

Les placements dans des instruments de passifs (créances) sont évalués au coût amorti sur a base linéaire ou du taux effectif pour ceux conservés jusqu’à échéance.

Les placements en actions non stratégiques (détention mineure et pas des situations de satellites ou de filiales) sont évalués à la juste valeur.  

La variation de valeur, pour les placements désignés pour disponibles à la vente, fait partie du résultat global après le résultat net.

La variation de valeur, pour les placements désignés à la juste valeur, fait partie du résultat net.

Les coûts relatifs à la transaction :

      Placements à juste valeur = autre élément  du résultat net

      Autres désignation = traité à l’actif

Les placements en actions non stratégiques (détention mineure et pas des situations de satellites ou de filiales) peuvent être évalués à la juste valeur, au coût ou au coût amorti.  Les actions cotées en bourse doivent être évalués à la juste valeur.  

La variation de valeur, pour des actifs financiers, fait partie du résultat global après le résultat net.

Les coûts liés à un actif financier sont comptabilisés à l’actif.  Si on opte pour évaluer à la juste valeur, les coûts sont des charges au résultat net.

8. PASSIF

Passif courant

critères =

     (1) règlement dans les 12 mois de la fin de la session,

     (2) règlement du passif dans le cycle d’exploitation normal,

     (3) passif détenu à des fins de transactions et

     (4) ne peut différer le paiement après 12 mois de la fin de

           l’exercice

Amortissement des primes et escomptes sur obligation selon la méthode de l’intérêt effectif.

Passif court terme

critères =

     (1) obligation actuelle suite à un devoir ou une responsabilité d’agir,

     (2) dette provient d’événements passés et

     (3) le remboursement de la dette entrainera l’abandon de ressource ou

          d’avantages économiques.

Amortissement des primes et escomptes sur obligation selon la méthode de l’intérêt effectif ou la méthode linéaire.

Provisions OU éventualités

     Constatée d’une obligation légale ou implicite découlant

     d’événement passé

     Une provision sur une base légale ou implicite découlant d’un

     événement passé et comprennent :

   

     Les dettes estimatives

     Les éventualités sur notes aux états financiers

     Les éléments improbables ne sont pas présentés et on présente

     les dettes qui ont une probabilité grande de passif.

     Les dettes pour garanties sont comptabilisées à l’exercice ou

     sont comptabilisées les ventes

Provisions OU éventualités

     Obligation implicite est uniquement comptabilisée si une norme

      spécifique l’exige

 

     Les provisions font partie du passif éventuel et basé sur le fait que

     l’événement est jugé probable.  Si l’obligation est jugée improbable

     on ne la comptabilise pas mais il est souhaitable de la divulguer en

     note aux états financiers.

     Une perte éventuelle est comptabilisée si on peut en estimer le

     montant.

      Pareil

Un actif éventuel est comptabilisé lorsqu’il est quasi certain, s’il est probable ou incertain il fait l’objet d’une note

Un actif éventuel n’est pas comptabilisé. s’il est probable mais indéterminable alors on peut le divulguer à une note et s’il est improbable aucune information ne doit être divulguée.

Contrats de location :

     Sur la base du transfert de risques et d’avantages

Contrats de location :

     Acquisition : (critères de durée de vie 75 % et les paiements

          représentent 90% et plus de la juste valeur du bien).

     Exploitation : les autres cas : une note aux états financiers pour les

          paiements éventuels de 5 prochaines années.

Événements postérieurs à la date du bilan :

     Pris en compte jusqu’à l’autorisation de publication des états

          financiers

Événements postérieurs à la date du bilan :

     Pris en compte jusqu’à la date de mise au point définitive des états

          Financiers et traitement pareil

9. SOCIÉTÉS PAR ACTIONS

Terminologie :

     Prime d’émission d’actions

     Résultats non distribués

     État de variation des capitaux propres

     Réserve : prime d’émission, résultats non distribués, résultats

          non distribués affectés, autres éléments du résultat global

Terminologie :

      Surplus d’apport

      Bénéfices non répartis et état des BNR

      Réserves : part affectée des BNR

ACTIONS :

Préférentielles rachetables au gré du porteur et au moyen de

     trésorerie ne sont pas classées comme des capitaux propres

     mais comme un passif.

Si le rachat est conditionnel à des événements futurs incertains, il

     s’agit d’un passif.

Les autres actions émises sont des capitaux propres.

Émission contre des biens requière de comptabiliser la juste valeur des biens sauf si la valeur n’est pas fiable

Coûts des émissions comptabilisés dans les capitaux propres

Exigences de présentation similaires

Obligation de produire les bénéfices par actions

Méthode de l’actif et du passif fiscal (s’apparente aux impôts

     futurs ou différés)

ACTIONS :

Privilégiées pas rachetables au gré du détenteur sont automatiquement

     au capital propre.

Pareil, mais avec des critères différents.

Pareil

Pareil

Pareil

Aucune obligation de la sorte.

Choix entre la méthode des impôts exigibles ou la méthode des impôts

     futurs

10. FLUX DE TRÉSORERIE

Le tableau présente les flux des activités opérationnelles,

     d’investissement et de financement

Les 3 activités expliquent la variation annuelle

Présentation par la méthode directe ou indirecte (au plan de

     cours, la méthode directe a été retenue)

Les impôts sont normalement aux activités opérationnelles à

     moins d’être rattachés au financement ou à l’investissement

Les transactions sans effet sur la trésorerie ne sont pas présentées

Intérêts et dividendes reçus aux activités opérationnelles ou

     d’investissement.

Intérêts et dividendes versés aux activités opérationnelles ou de

     financement (choix permanent par l’entreprise)

Si ventilation des impôts entre plus d’une activité, il faut

     divulguer le total des impôts

Si les flux de trésorerie sont grevés d’une affectation, il faut un

     commentaire de la direction

Pareil

Pareil

Pareil

Pareil

Pareil

Activités opérationnelles

Activités de financement

N.A.

N.A.

...

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