Analyse des risques

bien connu), des tâches occasionnelles (tâches épisodique ou tâches exécutées lors d'un aléa).

- L'individu: Il est caractérisé par son âge, son sexe, sa formation et son expérience pour comprendre les risques encourus.

- L'environnement: Il y a l'environnement physique du travail: l'ambiance (bruit, éclairage, température). Et l'environnement psychologique: l'ambiance de travail.

- La direction: Hiérarchie, directives données aux individus pour accomplir leur tâche. Organisation du travail (en équipe ou tout seul).

- L'équipement: Moyens mis à la disposition d'un individu pour accomplir sa tâche (locaux, machines, matières).

Accident et incident:

- Un incident est un fait inhabituel et minime, qui aurait pu avoir de graves conséquences.

- Un accident est événement fortuit qui entraîne des dommages.

1. fonction habituel tâche normale

2. incident et tâche

récupération tâche de récupération

3. incident et

récupération

avec séquelle tâche de récupération avec séquelle

4. de l'incident à l'accident

2) Principes et vocabulaire

A/ Contexte réglementaire

La directive cadre européenne, qui est un texte de 1989, pose les principes fondamentaux de protection des travailleurs. Elle introduit la démarche d'évaluation a priori des risques, ce qui est novateur au regard de l'approche française.

La loi française du 31 décembre 1991 reprend la directive cadre pour la transmettre dans le code du travail, c'est l'article L 230-2. Il traduit les dispositions réglementaires en matière d'évaluation des risques sous la forme de trois exigences:

Obligation pour l'employeur d'assurer la santé et la sécurité des travailleurs.

Mise en œuvre des principes généraux de prévention des risques professionnels:

- éviter les risques.

- évaluer les risques qui ne peuvent pas être évités.

- combattre les risques à la source.

- adapter le travail à l'homme.

- tenir compte de l'état d'évolution de la technique.

- remplacer ce qui est dangereux par ce qui n'est pas dangereux ou par ce qui est moins dangereux.

- planifier la prévention en visant un ensemble cohérent qui intègre la technique, l'organisation, les conditions de travail, les relations sociales et l'influence des facteurs ambiants.

- prendre des mesures de protection collective par priorité à des mesures de protection individuelle, donner des instructions appropriées aux travailleurs.

Obligation de procéder à l'évaluation des risques. Il faut procéder à l'évaluation des risques dans les situations de travail et lorsque l'on modifie une situation existante. À la suite de l'évaluation, l'employeur doit mettre en œuvre des mesures de protection pour améliorer la santé et la sécurité.

Le décret de 2001 a été transformé en articles du code du travail, il correspond à l'article R 230-1 et l'article R 263-1. L'article R 230-1 précise l'obligation pour l'employeur de créer et conserver un document ("document unique") transcrivant les résultats de l'évaluation des risques. L'article R 263-1 porte sur les dispositifs de sanctions pénales prévu en cas de non respect par l'employeur de ces obligations.

B/ Les concepts de bases

Danger: Propriété intrinsèque d'un produit, d'un équipement, d'un phénomène, d'une situation…qui peut porter atteinte à l'intégrité des personnes, des biens ou de l'environnement.

Situation de danger: Situation dans laquelle une personne, un bien ou l'environnement est exposé aux dommages potentiels que pourraient générer les dangers.

Risque: Grandeur à deux dimensions caractérisant un événement non désiré, d'une part la probabilité d'occurrence de l'événement non désiré, d'autre part la gravité des dommages potentiels.

Probabilité (P)

R= PxG

risque non accepté

risque

accepté

Gravité (G)

Prévention – protection

P

risque non accepté

protection

prévention

risque

accepté

G

La prévention primaire ou "prévention" au sens stricte: C'est l'ensemble des moyens et des méthodes qui permettent de réduire (et si possible de supprimer) la probabilité d'occurrence d'un événement non désiré au-dessous du risque acceptable.

Le risque secondaire ou protection: C'est l'ensemble des moyens et des méthodes qui permettent de réduire la gravité d'un événement non désiré au-dessous du niveau acceptable. Il s'agit donc de limiter les conséquences des incidents et des accidents et surtout, qu'ils ne conduisent en aucun cas à la catastrophe.

La