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Comptabilité financière regroupement

Cours : Comptabilité financière regroupement. Rechercher de 53 000+ Dissertation Gratuites et Mémoires

Par   •  10 Octobre 2022  •  Cours  •  2 651 Mots (11 Pages)  •  319 Vues

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Séance 1 : Comptabilité financière regroupement :

Chapitre 1 :

Placements : placements dans l’immobilier, les œuvres d’art, les obligations, préts a une tierce partie, certificats de placements garantis, bon du trésor, instruments financiers dérivés (contrat a terme, options SWAP), placements en actions etc.

Dans le cour de regroupement, on s’intéresse au % des actions en placement.

Deux types de placements :

Placements non stratégiques : cours d’instruments  moins que 20%

  • Objectif : avoir un revenu financier
  • Placement en valeurs immobilières
  • Autres placements

Placements stratégiques : cours regroupement 20% et plus

  • Objectif : Établir une relation d’affaires (avoir le contrôle)
  • Entreprises associées (la caisse dépôt, Québec investissement)= 20 et 30% s’assurer que l’entreprise va aller dans la bonne voie= influence notable
  • Filiales= avoir le contrôle, décider à 100%
  • Coentreprise= 50% 50% il faut avoir une décision unanime pour prendre une décision finale.

Avant l’intrat = 100% des actions sont en placement

Apres l’intrat= moins de 100% des actions sont en placement

Objectifs a atteindre dans le cadre du cours de regroupement pour les placements stratégiques :

  1. Identifier les types de placements stratégiques
  2. Les méthodes de comptabilisation :
  • Méthode du cout
  • Méthode de la mise en équivalence
  1. Présentation aux états financiers
  2. Répartition du cout d’acquisition GOODWILL

  1. Identification des types de placements stratégiques :

Entreprises associées

Coentreprises

Filiales

Entre 20% et 50%

50%

Plus de 50%

Influence notable :

Contrôle conjoint

Contrôle

  • Représentation au sein du CA ou équivalent
  • Participation au processus d’élaboration des politiques (décisions relatives aux dividendes, autres distributions)
  • Échange de personnel de direction
  • Fourniture d’informations techniques essentielles
  • Transactions significatives entre l’investisseur et l’entité émettrice.

  • Ça prend une décision unanime des parties partageant
  • Detenir le pouvoir (avoir des droits effectifs)
  • Exposé ou a droit a des rendements variables
  • Influer sur le montant des rendements

Exception :

  • Peut avoir un contrôle moins de 50% :
  • Convertir des titres en actions votantes
  • Convention entre actionnaire accorde un véto ou la majorité des coix a un des actionnaires
  • Y a un contrôle indirect

Autres exception :

  • Meme si y a + de 50%, il se peut qu’il n’y ait pas de contrôle :
  • Société emetrice est en faillite ou mise sous séquestre
  • La société est situé dans un pays ou les transferts de capitaux sont entierement controlé par l’état

Présentation aux États Financiers*

A la valeur de la MEM

A la valeur de la MEM

Consolidation des E/F

Comptabilisation (aux choix) :

MEM

MC

MEM

MC

MEM

MC

* faut comprendre la différence entre la présentation aux états financiers et la comptabilisation

Pourquoi elle met aux couts à toute l’année et la présentation elle le fait en MEM ?

Au cout le même montant et aux mêmes postes donc méthode simple par contre MEM c’est complexe

  1. Méthodes de comptabilisation :

Selon la méthode du cout :

  1. Inscrire le placement au cout :

Placement dans XXX

@Trésorerie

  1. La part des dividendes que on reçoit = revenu de dividendes

En attente de recevoir le dividende :

Dividendes a recevoir

@Placement dans XXXX

Dividendes reçus :

Trésorerie

@Dividendes a recevoir

  1. Gain :

Placement dans XXXX

@Revenu du placement

  1. Perte :

Dans le cas d’une perte durable ( faillite, séquestre) et y’a un indice de dépréciation.

Comptabilise la perte dans le résultat net .

Méthode MÉM :

Selon la MÉM :

  1. Inscrire le placement au cout :

Participation dans XXX

@Trésorerie

  1. La part des dividendes que on reçoit = revenu de dividendes

En attente de recevoir le dividende :

Dividendes a recevoir

@Participation dans XXXX

Dividendes reçus :

Trésorerie

@Dividendes a recevoir

  1. Gain :

Participation dans XXXX

@Revenu du participation

  1. Perte :

Dans le cas d’une perte durable (faillite, séquestre) et y’a un indice de dépréciation.

Comptabilise la perte dans le résultat net .

Répartition des couts

Cout d’acquisition (début)

+/- QP du RN entreprise associée

Moins –

QP des dividendes déclarés par l’entreprise associée

+/- QP de l’amortissement de l’écart de première consolidation

Répartition des couts :

Prix payé ( % des actions)

Ms -

Valeur comptable de l’actif net de l’entreprise acquis  (% des actions X Valeur de L’actif net (ÉF))

= Écart de première consolidation

Plus+ / Ms- Value sur actif identifiable : (% des actions X MT $)

Plus +

Mois + etc

= GOODWILL

Exemple :

Prix payé : 100 00 00 (20% des actions)

Ms- :

VNC de XYZ :

400 000 X 20% = (80 000)

Écart de 1er consolidation : 20 000

+/- value de l’actif identifiable :

Sous évaluer ( le montant est en moins)

Plus-value sur immobilisation : c’est une + value pour l’acquéreur donc le montant est en moins  

20 000 x 20% = (4000)

GOODWILL : 16000

Comptabiliser a la MEM

Comptabiliser de l’acquisition de 20%

Participation dans XYZ : 100 00 00

@Trésorerie : 100 00 00

Comptabilisation de revenu suite a l’acquisition

Participation dans XYZ : 20% x 1000000= 4000

@Revenu de participation : 40000

Comptabilisation de 20% du dividende

Trésorerie : 20% X Mt Dividende 15000= 3000

@Participation dans XYZ : 3000

Amortissement de la plus-value sur l’actif : 4000/10

Comme y a PV+ actif il faut amortir

Revenu de participation : 400

@Participation dans XYZ : 400

Si perte de valeur de GOODWIL

Revenu de participation : MT de la perte par difference

@Participation dans XYZ

Calcul direct ;

NO,1

ÉTAT DE LA SITUATION FINANCIERE

NO,2

ÉTAT DES RÉSULTATS

VNC AU 31 DEC : 400 000 + 20 000 – 15000

% Participation :                                        20%

VNC attribuer a ABC (acheteur) : 405000x20%

                                                      = 81000

Plus : plus value non amortie sur le materiel :

4000-400= 3600

Plus goodwill : 16000

MT poste participation au ÉF : 100600

Cout d’acquistion : 100 00 00

+/- QP de la vartiation dans le RND depuis l’acquiisition de 20% :

Sous évaluation des immo : 20 000

Dividende :         15000

+/- amortissement cumulatif de l’écart de 1er consolidation : 20% x 20000 = 4000/10= 400

Mt Poste de participation au EF : 1006000

...

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