Dissertation sur la responsabilité civile

Diouf Cheikh Tidiane, Groupe numéro 1.

Travaux dirigés, Droit des obligations – Responsabilité civile, séance numéro 1.

Thème : Les fondements de la responsabilité civile.

Sous-thème : Les sources de la responsabilité civile.

Exercice : Dissertation et maitrise de connaissance.

Sujet 1 : L’évolution de la responsabilité civile.

INTRODUCTION

Dans le vocabulaire courant, le mot <<responsable>> désigne la personne qui doit accepter et subir les conséquences de ses actes. Le sens juridique du terme se rapproche du langage courant, mais il nécessite toutefois certaines précisions. Par ailleurs, ce qui caractérise la notion en droit est la multiplicité de son emploi : on parle ainsi des responsabilités civile et pénale, mais aussi des responsabilités contractuelle et délictuelle.

Dans ce cas d’espèce, seul la responsabilité civile suscitera notre intérêt, car c’est elle qui constitue l’intitule du libellé du sujet, plus précisément, de son évolution.

La responsabilité est l’obligation de répondre d’un dommage devant la justice et d’en assumer les conséquences (civiles ou pénales) soit envers la justice, soit envers la société. En matière civile, elle est engagée soit en raison de l’inexécution d’un contrat, soit en raison d’un acte volontaire ou non, entrainant pour la personne qui est fautive ou qui est légalement présumée fautive, l’obligation de réparer le dommage qui a été subi par une ou plusieurs personnes.

Au fil du temps, la responsabilité, en sa matière civile, se verra frappée par de fortes évolutions tant sur le plan des fondements que des fonctions. Avec la mise en place de l’avant-projet de réforme du droit des obligations, il est indéniable que le domaine de la responsabilité civile est en constante évolution et que les règles du Code civil n’étaient pas, aujourd’hui, plus adaptées ou insuffisantes.

En nous focalisant sur ces principales causes, on peut se demander quelles ont été les évolutions de la responsabilité civile à nos jours et sur quels principes ces évolutions ont eu

lieu. De manière à englober toutes ces interrogations sur le sujet, nous poserons la question de savoir : comment le droit de la responsabilité civile a évolué jusqu’à nos jours vers de nécessaires réformes ?

Du côté de la doctrine, cette problématique a très tôt été soulevée. Outre la possibilité que ce principe exerce une influence sur les conditions de la responsabilité civile, certains auteurs se penchent sur la nature du principe et plus précisément du nouveau principe de responsabilité civile.

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