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de plusieurs Etats fédérés.

B) La prolifération Etatique

L'augmentation du nombre d'Etat dans la monde. Aujourd'hui, il existe 193 Etats.

Le dernier Etat à être entré dans l'ONU est le Monténégro en 2006, séparé de la Serbie.

C) La prolifération nucléaire

1945 : USA

1949 : URSS

1952 : Grande Bretagne

1960 : France

1968 => Traité de non-prolifération nucléaire a été signé.

" Avant 1968, les 5 Etats détenant l'arme nucléaire [...] pouvaient l'obtenir, et transférer les technologiques correspondantes" Ceux qui l'ont ratifié ne pouvaient ni obtenir l'arme nucléaire, ni les technologies relatives.

188 Etats ont signé ce traité, et se sont engagés à ne pas chercher à les obtenir.

La Corée du Nord a quitté le TNP.

II ) Les organisations Internationales

A ) Définition et typologie

Définition :

Une organisation est une entité qui regroupe des personnes morales, parfois physique/

elles possèdent des biens immobiliers notamment

elle résulte d'un contrat entre Etats

On constate 2 grands types d'organisations :

Organisation intergouvernementale (OIG) :

les membres sont les Etats

elle résulte d'un traité

elle a un siège, et a un organe de fonctionnement

Organisation non-gouvernementale (ONG) :

ce sont des personnes morales de droit privé

Il y a toujours 3 attributs :

1 – statuts juridiques (ONG, OG)

2 – champs de compétence (politique, économique, environnement...)

3 – champs géographique (universelle, régionales, interrégionales : Union Européenne, OPEO...)

Exemple :

UEFA (association de football)

Statue Juridique : ONG

Champs de compétence : Sport

Champs géographique : Europe

B) Les organisations internationales de l'après guerre

La SDN (Société Des Nations) introduite par le traité de Versailles de 1919 a été remplacé par l'ONU, à la suite de la nouvelle ère de paix, de réorganisation mondiale et l'hégémonie des USA.

3 grandes Organisations :

ONU (1945) à l'issue de la signature de la charte des nations unis à San Francisco : les obligations et les droits des Etats membres ont été fixé, et l'on a crée les organes et les procédures de cette organisation.

Breton Wood (1944). L'objectif a été de créer une organisation mondiale monétaire, et favoriser la reconstruction et le développement des pays touchés par la guerre.

Cela aboutit plus tard au FMI, et à la Banque Mondiale.

GATT (1947), relatif aux tarifs douaniers et au commerce, avait pour but d'harmoniser les politiques douanières des pays signataires.

Cela renvoie à l'idée du Libre échange, à l'inverse du protectionnisme.

Les différentes formes de protectionnisme :

tarifaire :

- barrière douanière et tarifaire

- droit douanier

non-tarifaire :

- norme

- complexité administrative

- restriction quantité à traves les quotas

◊ Contagencement (quota)

◊ Auto-évaluation

monétaire :

- baisse de la valeur de la monnaie

Exemple : le Yuan chinois

La GATT a vu plusieurs négociations pour aboutir à sa création.

En février 1946, les négociations de la Conférence Mondiale fut un échec.

En avril 1947, les négociations de la Conférence sur les tarifs douaniers (réguler le Commerce Internationale) fut un succès. Et permit la naissance de la GATT

Les idées de la GATT :

libre échange

concurrence loyale

négociation commercial

multilatéralisme

Les principes de la GATT sont :

I ) Un commerce sans discrimination = Multiraliste

Les 3 clauses :

clause de la nation la plus favorisé

Aux termes des Accords de l’OMC, les pays ne peuvent pas, en principe, établir de discrimination entre leurs partenaires commerciaux. Si vous accordez à quelqu’un une faveur spéciale (en abaissant, par exemple, le droit de douane perçu sur un de ses produits), vous devez le faire pour tous les autres membres de l’OMC.

clause de réciprocité

Toute concession douanière accordée à un pays implique que ledit pays accorde en retour une concession de nature similaire

clause de traitement national, égalité de traitement pour les produits étrangers et les nationaux

Les produits importés et les produits de fabrication locale doivent être traités de manière égale, du moins une fois que le produit importé a été admis sur le marché

II ) Libéralisation du commerce , progressive et par voie de négociation

Le moyen d'encourager les échanges, et réduire les obstacles au commerce :

abaissement et conciliation des droits de douanier

interdiction des restrictions quantitatives

interdiction de "Dumping"(vente à perte) et subvention à l'exportation ( subventionner des ventes à prix inférieur au cout de revient sur les marchés étrangers ( aide des Etats : PAC )

Cependant, il existe des 3 exceptions qui sont hors domaine du GATT :

Art XXIV : réorganisation économique régionales. = autorisation de zone de libre échange, et des unions douanières.

PED (Pays en voie de développement). Cela consiste à accorder aux pays en voie de développement des avantages commerciaux sans réciprocité. Ils peuvent exporter en protégeant leur marché intérieur. (protectionnisme néfaste aux échanges).

Elle ne touche pas aux secteurs des services et de l'agriculture.

Graphique "Du GATT à l'OMC"

Bilan du GATT 1980

On constate que la courbe des Etats membres augmente, mais baisse un moment. (Pays satellites soviétiques qui en sortent.)

Elle augmente grâce à la prolifération étatique

- Notion de prolifération étatique à mettre en relation avec les modifications de frontières des Etats.

Adhésion à l’ONU (exemple d’une organisation intergouvernementale à vocation universelle) : critère de souveraineté et de reconnaissance internationale : tous les Etats souverains de la planète sont membres de l’ONU à l’exception du Vatican)

- Nombre peu élevé d’Etats car l’Asie et l’Afrique sont en grande partie colonisées.

- Les grandes phases chronologiques qui expliquent cette prolifération : décolonisation de l’Asie et de

l’Afrique, transformations géopolitiques en Europe à partir de 1989 (Eclatement de l’URSS, de la Yougoslavie et de la Tchécoslovaquie)

1947,