Incoterm

Les Incoterms

Ils définissent des obligations du vendeur et de l’acheteur en matière de :

• Prestations (qui fait quoi ?)

• Manutention : chargement
• Transport : pré-acheminement, transport principal, post-acheminement
• Formalités de douane
• Assurance pendant le transport
• Emballage

• Répartition des risques. (qui supporte les dommages ?)

• Incendies/pertes/vols pendant le transport

• Réparation des coûts (qui paie quoi ?)

• Transport
• Assurance
• Droit de douane
• Frais annexes

ATTENTION : Bien connaître des incoterms et leurs sigles qui seront toujours suivi de lieu de référence.

Il faut tenir compte du mode de transport.

Il ne règle pas le problème du transfert de propriété mais uniquement le transfert de frais et risques entre l’acheteur et le vendeur.

Le transfert de propriété est régit par les règles juridiques du pays.

Les incoterms sont classés par famille : Il y a 4 familles

•  Famille du E :

Le vendeur ne prend aucun élément logistique à sa charge hormis [pic 1]

L’emballage

•  Famille des F :

Le vendeur remet la marchandise à un transporteur désigné mais il n’          Vente au départ acquitte pas le transport principal.

• Famille des C :

Le transport principal est acquitté.

•   Famille des D : [pic 2]

Le vendeur assume les coûts et les risques jusqu'à destination.           Vente à l’arrivée

E =>

• EXW : Ex Works (à l’usine)

VD (vente au départ) Polyvalent

Obligations :

• Vendeur : livrer dans ses propres locaux les marchandises emballées ; fournir la facture commerciale
• Acheteur : prendre la livraison ; procéder à ses propres frais et risques à toutes les opérations nécessaires pour emmener les marchandises à destination.

Attention : EXW loaded on (à l’usine chargé sur)

F=>

• FCA : Free carrier (franco transporteur)

VD Polyvalent

Obligations :

• Vendeur : livrer les marchandises emballées ; fournir la facture commerciale ; charger et effectuer le dédouanement export
• Acheteur : Transport principal et dédouanement import.

• FAS : Free along side ship (Franco le long du navire)

VD Maritime

Obligations :

• Vendeur : livrer les marchandises emballées le long du navire ; fournir la facture commerciale ; charger ; effectuer le dédouanement export ; fournir la lettre de pré-acheminement et documents douaniers
• Acheteur : Chargement sur le navire ; acheminement principal et tout ce qui suit.

• FOB : Free on board (Franco à bord)

 VD Maritime

Obligations :

• Vendeur : Jusqu’au dédouanement export et au chargement du navire
• Acheteur : Transport principal et ce qui suit

C=>

•  CFR : Cost and freight (coût et fret)

VD Maritime

Obligations :

• Vendeur : livrer les marchandises emballées sur le navire ; effectuer le dédouanement export ; conclure un contrat de transport et payer le fret jusqu'à destination.

• CIF : Cost insurance and freight

VD Maritime

Obligations : CFR + ASSURANCE du transport principal