Introduction historique à l'étude du droit

HISTOIRE DU DROIT

TITRE 1 – LA GAULE ROMAINE (1er – 5ème après J.C)

La fondation de Rome par Romulus en 753 AEC. Rome a d’abord été organisé sous la forme d’une monarchie qui est éliminé vers 509 AEC. Rome va alors s’organiser sous la forme d’une république. Rome va progressivement conquérir des territoires très vaste. Elle est organisée sous la forme de société état. En 27 AEC va être instaurer un nouveau système politique, L’empire, par Octave Auguste, hériter de Jules César. Cette période est divisée en 2 parties :

- Le haute empire (I et II siècle AEC)

- Antiquité tardive (III à IV siècle AEC)

476 après J-C fin de l’empire romain en occident de Augustule

 CHAPITRE 1 : CONQUETE ET ROMANISATION DE LA GAULE

Section 1 : Étape de la conquête

        La première phase de la conquête commence vers 125 AEC, la cité de Marseille fait appel à Rome, les légions romaines une fois installées vont occuper la provincia (gaule narbonnaise), pendant un certain cela va être le point extrême des romains.

        La deuxième phase apparait quand Jules César, nommé proconsul de la gaule narbonnaise va juger indispensable de réaliser une conquête militaire importante et de se constituer une armée de fidèle. Progressivement César va conquérir le reste de la gaule. Il va intervenir dans les querelles incessantes des gaulois. Il triomphe d’une coalisions beaucoup trop tardive entre 59 et 51 AEC, la gaule tout entière est placée sous l’autorité de Rome. L’intégration de la gaule est une faite militaire et administrative mais elle s’accompagne aussi d’un phénomène de romanisation, un phénomène de diffusion et d’acceptation du mode de vie, d’administration des romains. C’est un phénomène d’alignement progressif des comportements sur les habitudes, les modes de vie des romains. C’est une forme réussie de colonisation, qui traduis le prestige des vainqueurs.

Section 2 : Les aspects de la romanisation

• Les aspects institutionnels : La présence d’une administration romaine, qui va être superposé aux structures traditionnelles des peuples vaincus, et cette administration qui respecte à peu près les particularismes locaux mais elle va être un élément d’unification progressive. Diffusion en raison de la diffusion des mêmes règles et ensuite des mêmes droits.

• L’armée romaine : Les soldats romains vont diffuser leurs langues, leurs habitudes, leurs mœurs, leurs techniques. Les soldats d’origine provinciales vont petit à petit alignés leurs comportements sur leurs camarades romains ou italiens au cours d’un service militaire de 20 ans. C’est un moyen d’accès à la citoyenneté romaine.
• Les aspects économiques : Les économies locales des régions conquises par les romains vont être intégrés dans un immense ensemble économique, le commerce se développe. Ce monde romain constitue une communauté économique complémentaire. L’administration romaine va imposer de taxes très faibles sur les marchandises romaines pour favoriser les échanges. La situation de paix facilite le développement économique, la pax Romana. L’administration romaine va développer l’infrastructure des communications. L’apogée de cette situation économique va se situer au 2eme siècle après J-C.

• Les aspects culturels : Diffusion de la langue latine, adoption des usages romains concernant la façon de se vêtir. Cette romanisation culturelle se traduit par la généralisation de la pratique cruelle des jeux du cirque.

CHAPITRE 2 : LES INSTITUTIONS ROMAINES EN GAULE

Section 1 : Le pouvoir politique, une monarchie absolue divisé

        Il a fallu trois siècles pour que le monde romain passe du système de la république à une monarchie qui se reconnait comme tel. 2 phases importantes : première phase-> les 2 premiers siècles -> le haut empire, deuxième phase -> 3,4,5 siècles -> le bas empire (antiquité tardive) : monarchie totalitaire dans une société complétement figée sur la défensive.

Paragraphe 1) Le haute empire

        Les historiens modernes appellent « empereur », l’homme qui depuis Octave auguste exerce les fonctions suprêmes du gouvernement au nom du peuple romain. Cette forme gouvernementale c’est installé par étape sans révolution.

        Le peuple romain était organisé sous la forme d’une monarchie éliminé en 509 AEC, depuis il est organisé sous la forme d’une république, il a conquis sous cette forme l’ensemble du monde méditerranéen et occidental. Avant le IIème siècle AEC, les formes de gouvernement sont mal organisées, le territoire est gigantesque.

        Après une série de guerre civil Jules César impose sa dictature militaire, il va réorganiser l’état avec les pleins pouvoirs. César veut aller trop vite en préparant le rétablissement d’une monarchie absolue. Il va heurter les sentiments de l’aristocratie romaines. Son petit neveu, successeur va mettre en place un système de gouvernement que les historiens appellent le principat. Il prend le titre de Princeps, le premier des citoyens, il y a toujours un sénat, le peuple qui élue ses magistrats. Dans la réalité, c’est lui qui détient tous les pouvoir, il est le chef des armées, de l’administration des provinces, de l’administration des finances. Il s’agit d’une monarchie de faite dissimulé derrière des apparence républicaine. Ce régime va évoluer lentement vers une monarchie absolue, totalitaire et reconnu comme tel. Le petit peuple (la plèbe) s’habitue aux nouvelles formes du pouvoir. Juvénal « le petit peuple ne s’intéresser qu’au pain et aux jeux ». L’aristocratie républicaine va petit à petit s’éteindre du fait de la dénatalité et par mort violente. Elle va être remplacé par de nouvelle couche sociale qui doivent tous a l’administration sociale. L’administration impérial est désormais totalement dépolitisée. Les classes sociales vont servir de corps intermédiaire entre le sommet et les masses qui sont dirigés. Les empereurs on la sagesse relative pour exercer ses pouvoirs. Trajan porte le titre de premier citoyen et à sa mort le Sénat se précipite pour un faire un Dieu. Cette monarchie finie par cesser d’être contester, l’empereur est reconnu universellement.

Paragraphe 2) Le bas empire

        Au milieu du IIIème siècle après J-C, le royaume romains va connaître une accumulation de crise. Il connaît des attaques par la frontière du Danube par des peuples germaniques. Les Perces envahissent également les frontières d’Asie. La frontière du Rhin est franchie par les Francs.

        Des guerres civiles, intérieures, ont lieu entre différents prétendants au pouvoir impérial. Plus de 16 qui pouvaient se proposer au pouvoir. Ce sont des généraux, chefs d'armées qui s’auto-proclament empereurs. On parle de période d’anarchie militaire dont plus de 50 empereurs meurent de morts violentes. Ils sont tués au combat ou assassinés par leurs propres soldats. Les peuples barbares et ces guerres à répétition, certaines parties de l'Empire paraissent se détacher de cet empire. L'État romain est menacé de disparaître. Les structures romaines sont si solides et le sentiment d'unité est si fort (chez l'élite) que l'empire va surmonter cette crise du 3eme siècle.

        Dans cette situation certaines partie de l’empire paraissent sans détachées, l’empire romain est menacé. L’empire parvient a surmonté cette crise garce aux sentiments d’unité très fort et de l’administration solide, la situation va être rétablie grâce à l’énergie d ‘empereur qui se révèle être des chefs militaires compétant, Aurélien 275 après J-C (divinisé durant sa vie). C'est le premier empereur à être divinisé de son vivant. Il est considéré comme un dieu. Avant lui ils étaient divinisés lorsqu’ils étaient morts, et lui c’est pendant sa période de vie.

        Dioclétien, empereur de 285 à 312 va mener une politique de persécution systématique des chrétiens. Constantin va être empereur en 312, il va réorganiser les structures du pouvoir politique en fortifiant la monarchie qui va devenir totalitaire et absolue. Ceux qui pouvaient subsister des lambeaux d'autonomie du temps républicain vont être effacés. Son idéologie politique et religion font de lui un être divin, choisi parmi les dieux (renforcement du pouvoir). Rite de l’adoration vis à vis de l’empereur. Il accumule les titres ”Sol Invictus" (Soleil invaincus). Ils portent désormais le diadème et le manteau de pourpre. Face à cet empereur, les individus ne sont plus des citoyens mais des sujets.

Ce type de gouvernement absolu du droit divin héréditaire va se perpétuer jusqu'au XVe siècle dans l'Empire romain d'Orient ; chez les Tsar de Russie jusqu'au XXème siècle (Moscou appelé la 3eme Rome). Première Rome = Rome et deuxième = Constantinople. Ça va subsister avec l'Empire carolingien de Charlemagne. C'est un franc qui va rétablir l'empire Romain, il va devenir empereur.

Section 2 : Un système administratif rationnel

Paragraphe 1) Les provinces

        Rome organise tous les territoires quel soumet à son autorité en provinces. Chacune est placée sous l’autorité d’un gouverneur (un ligat). A l’époque de la République les provinces ont très souvent été présurer mais à la suite des réformes mis en œuvre par César puis Octave Auguste, l’administration des provinces sera assurée dans des conditions favorables :  respect des droits des administrés, respect des autorités locales. Cela dit, les empereurs vont désormais surveiller strictement la gestion des gouverneurs, ils vont leur imposer des règles d’honnêteté rigoureuses dans la gestion des fonds public : un progrès considérable par rapport à la période de la République