L'exécutif dans un régime présidentielle

Dissertation

L’exécutif dans le régime présidentiel

“Pour qu'on ne puisse abuser du pouvoir, il faut que, par la disposition des choses, le pouvoir arrête le pouvoir“ L'esprit des Lois

En effet le régime présidentiel est un régime politique fondée de par sa constitution et qui implique une séparation des pouvoir en trois parties, le pouvoir législatif, judiciaire et exécutif. Cette séparation du pouvoir permet d’éviter une trop grande concentration du pouvoir détenue par une personne qui pourrait par la suite en abuser.

 Ce pouvoir exécutif est détenue par le présidant qui est élu au suffrage universelle. Le pouvoir exécutif consiste donc à veiller et a l’application de la constitution et des lois.

Ce sujet donne donc un intérêt à comprendre les différentes formes de régime présidentiel ainsi que son fonctionnement ainsi que le rôle et la place du pouvoir exécutif.

Le régime présidentiel va a l’encontre du régime parlementaire, dans un régime présidentiel, l'exécutif n'est pas responsable devant le corps législatif, contrairement au régime parlementaire. De ce principe il découle que le gouvernement ne peut être renversé par le parlement. Inversement le pouvoir exécutif ne peut dissoudre le parlement.

Les Etats unis est un parfait exemple de régime présidentiel, en effet les citoyens vote deux fois, une fois pour élire le chef de l’Etat et une seconde fois pour élire le représentant a la chambre législative. De plus les Etats unis avec son système de veto le check and balance permet au trois formes de pouvoir de se surveiller et d’agir dans l’éventualité d’un débordement.

Il existe une autre forme de régime qui s’apparente au régime présidentiel, le régime semi présidentiel. Avec l’exemple de la France ou le chef de l’état se fait élire au sufrage universelle et va ensuite nommer son premier ministre et son gouvernement.

 « Notre Constitution est à la fois parlementaire et présidentielle, à la mesure de ce que nous commandent à la fois les besoins de notre équilibre et les traits de notre caractère. » Général de Gaule

Dans un régime présidentielle, le pouvoir exécutif ne risque t-il pas de prendre le monopole du pouvoir, face a des contre pouvoir trop faibles ?

Dans un régime présidentielle, le pouvoir administratif est imprescriptible (I), mais il existe dans un régime présidentielle d’autre formes de pouvoir qui vienne faire objet de contre pouvoir a ce pouvoir exécutif (II).

I) les larges attribution accordé au pouvoir exécutif

Le chef de l’Etat dans un régime présidentiel a un caractère unique et imprescriptible (A), cela lui procure donc aussi un rôle et un fonctionnement précis (B).

A) chef de l’état unique détenteur de ce pouvoir

- Elu au sufrage universelle et seul détenteur du pouvoir exécutif

En effet le chef de l’Etat est élu dans une majorité par le peuple. Il est donc ensuite l’unique détenteur du pouvoir exécutif au sein du régime présidentiel. Le peuple va donc aussi nommé un gouvernement et un premier ministre avec lequel  ils collaborent et prennes les décisions concernant la viabilité des lois à la constitution.

Il est donc chef d’Etat et de gouvernement.

Au Etats Unis le présidant Américains est élu au sufrage universelle par des parlementaire représentants le peuple et élu par le peuple.

- Le pouvoir exécutif a un caractère irrévocable et imprescriptible.

En effets le chef de l’état qui représente le pouvoir exécutif est intouchable dans un régime présidentiel. Le pouvoir législatif ne peut donc renverser le pouvoir exécutif et non plus contredire les mesures prisses qui lui sont autorisées.                    

Ex en France le présidant de la république possède une immunité pendant son mandat qui l’empêche d’être poursuivi. De plus il jouit d’une irresponsabilité pendant son activité. Seul de grands crimes peuvent être sanctionnés par la cour pénale internationale.

Transition : caractères d’unicités et d’imprescriptibilités sont ce qui lui permet en partie d’avoir un rôle et un fonctionnement particulier. En effet le pouvoir exécutif dans un régime présidentiel est bien précis et ces actions sont bien encadrés et ne dépasse pas certaine limites.

B) Rôle et fonctionnement du pouvoir législatif

- Permet de surveiller et d’appliquer les lois et d’assurer la constitution

Dans un Etat, le pouvoir exécutif ou, par raccourci, l'exécutif désigne le pouvoir chargé d'exécuter les lois, de définir les règles nécessaires à leur application et de gérer les affaires courantes de l'Etat.

Le pouvoir exécutif composé donc de son chef d’Etat et de son gouvernement est aussi chargé de veiller à la constitutionalité des lois.

Le pouvoir exécutif peut aussi agir par l’armée.

Ex L’ article 20 de la Constitution confie au Gouvernement le soin de « déterminer et conduire la politique de la Nation »

- un pouvoir exécutif qui se coordonne au pouvoir législatif  

En effet le pouvoir exécutif se coordonne avec le pouvoir législatif. Les deux pouvoir se contrôle et veille l’un sur l’autre mais aucun ne peut dissoudre ni renverser l’autre.

Le pouvoir législatif va régir et voter les lois par ces parlementaires, c’est le pouvoir exécutif qui est chargé de la bonne application des lois.

- Le droit de véto présidentiel Les Constituants ont prévu l’existence d’un « droit de véto présidentiel » dans la loi fondamentale américaine. Ce droit de véto permet ainsi au Président des États-Unis de s’opposer à la promulgation d’un texte précédemment adopté par le Congrès, c’est-à-dire le Sénat et la Chambre des représentants. Sur décision présidentielle, le texte en question est donc renvoyé ensuite devant le Congrès. Le Président peut alors demander que les 2/3 des membres du Congrès valide le texte en question pour qu’il soit adopté ensuite légalement.